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Conseil Municipal du 12/09/2019
Point n°1 - Délégations de vote
Mme Brigitte FOURE
Point n°1 - Délégations de vote
Mme Brigitte FOURE
Point n° 2 - Désignation des secrétaires de séance
Mme Brigitte FOURE
Point n° 3 - Communications du Maire
Mme Brigitte FOURE
Point n° 4 - Procès-verbal de la séance du 27 juin 2019. Approbation.
Mme Brigitte FOURE
Point n° 5 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURE
Point n° 6 - Passerelle commémorative australienne au jardin des plantes. Approbation. Autorisations administratives
Mme Brigitte FOURE
Point n° 7 - Fête nationale 2019. Dispositif de secours du bal populaire du 13 juillet 2019. Participation de la Croix-Rouge française. Convention.
Mme Brigitte FOURE
Point n° 8 - Fête nationale 2019. Dispositif de secours du feu d'artifice du 13 juillet 2019. Partenariat avec la Croix-Rouge française. Convention
Mme Brigitte FOURE
Point n° 9 - Action d'animation et de promotion. Association Canine Territoriale Nord de la Picardie. Subvention. Année 2019
Mme Brigitte FOURE
Point n° 10 - Fonds Amiens Coopération Entreprises Territoire (FACET). Création du fonds. Désignation de représentants
Mme Brigitte FOURE
Point n° 11 - Nouvelle convention de Renouvellement Urbain d'Amiens Métropole.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 11 - Nouvelle convention de Renouvellement Urbain d'Amiens Métropole.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 12 - ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.). Années 2017-2018. Avenant n°12 à la Convention Publique d'Aménagement.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 13 - CLESENCE. ZAC Paul Claudel. Boulevard Ambroise Paré. Acquisition de 32 logements. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 14 - CLESENCE. ZAC Paul Claudel. Boulevard Ambroise Paré. Acquisition en VEFA de 32 logements locatifs sociaux dont 20 PLUS et 9 PLAI. Participation financière. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 15 - CLESENCE. ZAC Renancourt. Ilôt D7. Construction de 28 logements locatifs sociaux en petits collectifs (17 PLUS, 8 PLAI, 3 PLS). Participation financière. Convention
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 16 - CLESENCE. ZAC Renancourt. Ilôt C4. Les Jardins d’Aurore 2. Acquisition en VEFA de 10 logements individuels en Prêt Social de Location Accession. Participation financière. Convention
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 17 - OPH d'Amiens Métropole. Reconstruction de 32 logements situés 7 rue Cagnard. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 18 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 213 logements de la résidence Blaise Pascal 4 située rue Mac Orlan et rue des Provinciales. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 18 - OPH d'Amiens Métropole. Réhabilitation de 213 logements de la résidence Blaise Pascal 4 située rue Mac Orlan et rue des Provinciales. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 19 - Immeuble sis 52 rue Saint Honoré cadastré section AR n°351. Groupe Edouard Denis. Délibération modificative. Cession.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 20 - Acquisition de la voirie dénommée Chemin Noir pour incorporation dans le domaine public communal.
M. Jean-Christophe LORIC
Point n° 21 - Amiens Capitale Européenne de la Jeunesse. Mécénat avec l'entreprise Procter et Gamble. Convention.
Mme Margaux DELETRE
Point n° 22 - Amiens Capitale Européenne de la Jeunesse. SANEF/SAPN. Partenariat pour l'installation de six panneaux de signalisation d'animation sur les autoroutes A1-A16 et A29. Convention
Mme Margaux DELETRE
Point n° 23 - Règlement de fonctionnement des crèches municipales. Révision
Mme Mathilde ROY
Point n ° 24 - Crèche Câline. Mise à disposition de locaux par la Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Convention
Mme Mathilde ROY
Point n° 25 - Fête de Noël des écoles. EPCC Pôle National du Cirque et des Arts de la Rue. Année 2019. Convention.
Mme Mathilde ROY
Point n° 26 - Fête de Noël des écoles. Participation financière. Communes Amiens Métropole et Hors Amiens Métropole. Année 2019. Convention type
Mme Mathilde ROY
Point n° 26 - Fête de Noël des écoles. Participation financière. Communes Amiens Métropole et Hors Amiens Métropole. Année 2019. Convention type
Mme Mathilde ROY
Point n° 28 - École élémentaire Camille Claudel. Classe ULIS. Partenariat avec l'Education Nationale et le Centre Hospitalier Philippe Pinel. Convention.
Mme Mathilde ROY
Point n° 29 - Etudes surveillées. Organisation et rémunération
Mme Mathilde ROY
Point n° 30 - Indemnité des Directeurs d'écoles pour la réalisation de tâches administratives et organisationnelles. Année scolaire 2019/2020. Convention.
Mme Mathilde ROY
Point n° 31 - Conseils d'écoles. Désignation de représentants. Modification
Mme Mathilde ROY
Point n° 32 - Mise œuvre du dispositif Petits Déjeuners. Convention.
Mme Mathilde ROY
Point n° 33 - Règlement Local de Publicité de la Ville d'Amiens. Révision
M. Patrick PIGOUT
Point n° 34 - Fédération des Associations de Commerçants du centre-ville d'Amiens. Subvention. Année 2019. Convention.
M. Patrick PIGOUT
Point n° 35 - Hôtel de Ville. Rénovation de la toiture et des chéneaux. Autorisations administratives.
M. Patrick PIGOUT
Point n° 36 - OPH d'Amiens Métropole. Croix-Rouge Française. Mise à disposition d'un local situé au 43, rue du Docteur Louis Fafet. Conventions.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n° 37 - SIP. Comité de quartier Saint-Roch/Saint-Jacques. Mise à disposition d'un local situé au 22, rue de la Demi-Lune. Conventions.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n° 38 - Association Picardie d'Action Préventive (APAP). Rue Georges Quarante. Mise à disposition d'un local municipal. Convention
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n° 39 - Société linnéenne Nord Picardie. 14 rue Gaudissart. Mise à disposition d'une salle permanente. Convention.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n° 40 - Espace citoyenneté. Subventions aux associations. 2ème répartition. Année 2019.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n° 41 - Indemnisation suite à des sinistres sur véhicules de location
Mme Nathalie LE CLERCQ
Point n° 41 - Indemnisation suite à des sinistres sur véhicules de location
Mme Nathalie LE CLERCQ
Point n° 42 - Vœux/Questions orales
Mme Brigitte FOURE