Point n°1 - Délégations de vote.

M.Alain GEST

Point n°2 - Désignation des secrétaires de séance

M.Alain GEST

Point n°3 - Communications de Président

M.Alain GEST

Point n°4 - Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2019. Approbation.

M.Alain GEST

Point n°5 - Décisions du Président. Compte-rendu

M.Alain GEST

Point n°28 - Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions. 4ème répartition. Jeu-concours Etudier à Amiens. Règlement. Convention. Avenant

M. Olivier JARDÉ

Point n°29 - Réalisation d'un pôle universitaire à la Citadelle. Marchés N°12.75.029/BAT14, BAT15, BAT16 et N° 17.75.058/BAT16MN. Entreprise SATELEC. Protocole transactionnel.

M. Olivier JARDÉ

Point n°6 - Rapport sur la situation en matière de développement durable d'Amiens Métropole. Année 2019.

M. Patrick DESSEAUX

Point n°7 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Année 2019.

Mme Brigitte FOURÉ

Point n°8 - Débat d'Orientation Budgétaire. Exercice 2020

M. Benoit MERCUZOT

Point n°8 - Débat d'Orientation Budgétaire. Exercice 2020

M. Benoit MERCUZOT

Point n°46 - Amiens. ZAC Intercampus. SEM Amiens Aménagement. Rétrocession de parcelle cadastrée section LV n°239. Stade Delaporte

M. Guillaume DUFLOT

Point n°9 - Budget annexe Crématorium. Tarification des prestations. Année 2020.

M. Alain GEST

Point n°10 - Frais administratifs recours dommages aux domaines. Année 2020

M. Alain GEST

Point n°11 - Contribution à la sécurité des personnes et des biens dans les Hortillonnages. Mise à disposition gracieuse d’une barque motorisée à la Police Nationale. Convention.

M. Alain GEST

Point n°12 - SPL Amiens Développement. Entrée du Département de la Somme au capital. Modification des statuts.

M. Alain GEST

Point n°12 - SPL Amiens Développement. Entrée du Département de la Somme au capital. Modification des statuts.

M. Alain GEST

Point n°13 - Délégation de service public pour l'exploitation de l'usine de méthanisation d'Amiens Métropole. Choix du délégataire

M. Patrick DESSEAUX

Point n°14 - Qualité de l’air. Actions spécifiques pour le suivi des nuisances olfactives et l’implication citoyenne en faveur de la qualité de l'air. Association ATMO Hauts-de-France. Subvention. Convention.

M. Patrick DESSEAUX

Point n°15 - Crédits Dotation Politique de la Ville. Année 2019. Convention

M. Hubert DELARUE

Point n°16 - Contrat de ville d'Amiens Métropole. Programmation 2019. 3ème répartition. Convention et avenant.

M. Hubert DELARUE

Point n°17 - Contrat de Ville d'Amiens Métropole. Avenant. Protocole d'engagements renforcés et réciproques.

M. Hubert DELARUE

Point n°18 - Schéma Directeur de la Signalisation Directionnelle sur le territoire d'Amiens Métropole. Approbation.

M. Jean-Claude RENAUX

Point n°19 - Voies d'Intérêt communautaire. Régularisation suite aux évolutions d'usage. Proposition de classement et de déclassement

M. Jean-Claude RENAUX

Point n°20 - Poulainville. Aménagement de la rue Irénée Deflesselle. Fonds de concours. Convention.

M. Jean-Claude RENAUX

Point n°21 - Saleux. Aménagement de la route de Conty (RD8). Fonds de concours. Convention.

M. Jean-Claude RENAUX

Point n°22 - Salouël. Réaménagement de route de Rouen. Indemnisation amiable de commerces en réparation de préjudices subis. Protocoles transactionnels.

M. Jean-Claude RENAUX

Point n°23 - Amiens. BHNS. Commission Indemnisation. Protocoles transactionnels.

M. Pascal FRADCOURT

Point n°24 - Rencontres de la Recherche et de l'Innovation 2019. Convention de partenariat entre l'Agence Régionale de Développement et d'Innovation des Hauts-de-France (Hauts-de-France Innovation Développement), Amiens Métropole, la CCI Amiens Picardie et Amiens Cluster. Convention

M. Pascal FRADCOURT

Point n°25 - Centre d'exposition et de congrès Mégacité. Procédure de DSP. Déclaration sans suite de la procédure de mise en concurrence

M. Pascal FRADCOURT

Point n°27 - Syndicat Mixte du Val d'Avre. Liquidation. Convention

Mme Colette FINET

Point n°30 - Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE). Adhésion. Année 2019

M. Benoit MERCUZOT

Point n°31 - Délégation de service public. Exploitation de réseau de transport urbain de l’agglomération amiénoise. Rapport annuel. Année 2017

M. Pascal RIFFLART

Point n°32 - Renouvellement de la billettique interopérable d’Amiens métropole. Protocole transactionnel.

M. Pascal RIFFLART

Point n°33 - Dreuil-lès-Amiens. Intérêt communautaire. Convention de remboursement.

M. Denis DHONDT

Point n°36 - Amiens. Direction Régionale des Affaires Culturelles Haut-de-France. Dépôt d’une défense de mammouth au Jardin archéologique de Saint-Acheul. Convention de partenariat.

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°37 - Association Ombelliscience. CIAP d'Amiens Métropole. Convention de partenariat.

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°38 - Bibliothèques d'Amiens Métropole. Convention de coopération documentaire avec la Bibliothèque nationale de France

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°39 - Conservatoire à Rayonnement Régional. Mise en place des Classes Préparant à l’Enseignement Supérieur (C.P.E.S.) et préparation de la demande d’agrément auprès du Ministère de la Culture. Signatures de conventions inter-établissements.

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°40 - Institut National des Recherches Archéologiques Préventives. Convention-cadre.

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°41 - Maison de Jules Verne. Gestion des Entreprises et Administrations. Bureau des Etudiants. Don .

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°42 - Maison du Théâtre. Prix ado de théâtre contemporain 2019-2020. Convention.

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°43 - Musées d'Amiens. Reliefs de bois polychromé du XVIe siècle. Convention de dépôt entrant avec le Musée de Cluny, Musée National du Moyen Age et le Musée National de la Renaissance

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°44 - Parc zoologique. Partenariat avec le lycée d'enseignement agricole privé Saint Joseph. Année scolaire 2019-2020. Convention

Mme Nathalie DEVÈZE

Point n°45 - Querrieu. Intérêt communautaire. Convention de remboursement.

M. Joseph DEBART

Point n°47 - Vœux. Questions orales.

M.Alain GEST

Point n°1 - Délégations de vote.

M.Alain GEST

Point n°1 - Délégations de vote.

M.Alain GEST

Point n°1 - Délégations de vote.

M.Alain GEST

Conseil Amiens-Métropole du 28/11/2019