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Conseil Ville d'Amiens 10/07/2020
Point n°1 - Délégations de vote.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°3 - Communications du maire. Procès verbal de la séance du 6 février 2020.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°4 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°6 - Centre communal d'action sociale. Conseil d'administration.Désignations.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°7 - Syndicat Mixte Europamiens. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°8 - Commission consultative des services publics locaux. Constitution. Désignation des membres et nomination des représentants d'associations locales.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°9 - Commission de délégation de service public. Constitution. Désignations.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°10 - Commission consultative de la démocratie locale. Désignation des membres.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°11 - Commission Communale des Impôts Directs. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°12 - Commission de contrôle des comptes. Constitution. Désignation des membres.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°13 - Commission d'adjudication publique. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°14 - Société anonyme d'économie mixte locale Amiens Aménagement. Conseil d'administration. Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°15 - Société anonyme d'économie mixte locale Amiens Aménagement. Commissions d'appels d'offres pour les opérations d'aménagement concédées. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°16 - Correspondant défense. Désignation d’un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°17 - Agence France Locale. Société territoriale. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°16 - Correspondant défense. Désignation d’un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°17 - Agence France Locale. Société territoriale. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°19 - Toit Aussi. Société Anonyme Coopérative de Production d'Habitation à Loyer Modéré d'Amiens Métropole. Désignation d'un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°20 - SPL Vallée Idéale Développement. Conseil d'administration. Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°21 - SPL Vallée Idéale Développement. Commission d'Appel d'Offres. Désignation des représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°22 - Caisse d'Epargne Hauts-de-France. Conseil d'orientation et de surveillance. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°23 - Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. ANACEJ. Désignation d'un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°24 - Conseils d'écoles. Désignations de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°25 - Comité de la caisse des écoles. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°26 - Etablissements d'enseignement privés. Conseils d'établissement. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°27 - Collèges et lycées. Conseils d'administration. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°28 - Association Maison Familiale Hospitalière. Désignation d’un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°29 - Centre Régional d'Etudes, d'Actions et d'Informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité Hauts-de-France. CREAI Hauts-de-France. Désignation d’un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°30 - Etablissement Public Médico-Social d'Amiens. EPMSA. Conseil d'administration. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°31 - Etablissement Public Social et Médico-Social Intercommunal. EPSoMS. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°32 - Conseil Territorial de Santé de la Somme. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°33 - Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille. CDEF. Conseil d'administration. Désignation d'un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°34 - COALLIA. Résidence Sociale Paul Claudel. Conseil des résidents de la Résidence sociale de la Clé de sol. Désignation d'un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°35 - Conseil départemental de Prévention de la Délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°36 - Association des villes pour la propreté urbaine. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°37 - Entente entre la Ville d'Amiens, Amiens Métropole et la Fédération Départementale de l'Energie FDE 80 pour le déploiement de bornes véhicules électriques. Désignation de représentants.
Point n°38 - SEMOP Amiens Energies. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°39 - Commission de suivi de site. Désignation d'un représentant.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°40 - Amorce. Renouvellement d'adhésion. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°41 - Association Ramsar France. Désignation de représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°42 - Aides au développement de logements aidés. Commission chargée de l’examen des dossiers des opérateurs PSLA. Désignation des représentants.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°43 - Indemnités de fonctions des élus de la Ville d'Amiens. Année 2020.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°44 - Délibération budgétaire . Achats de masques pour la population et les agents de la Ville.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°45 - Compte de Gestion. Exercice 2019.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°46 - Compte administratif. Exercice 2020. Election du Président de séance.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°48 - Compte Administratif. Exercice 2019. Affectation des Résultats.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°49 - Etablissement public maison Cozette. Reprise des excédents par la ville d'Amiens.
M. Benoit MERCUZOT
Point n°50 - Délibération modificative. Dérogation au repos dominical pour l'année 2020.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°51 - Instauration d’une prime exceptionnelle aux agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire.
Mme Brigitte FOURÉ
Point n°52 - Remboursement de l'achat de masques de protection à destination de la population dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19. Convention.
M. Bruno BIENAIMÉ
Point n°50 - Délibération modificative. Dérogation au repos dominical pour l'année 2020.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°52 - Remboursement de l'achat de masques de protection à destination de la population dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19. Convention.
M. Bruno BIENAIMÉ
Point n°53 - Mesures de soutien aux commerçants non sédentaires ambulants et forains.
Mme Nathalie LAVALLARD
Point n°54 - Amiens énergies. Protocole transactionnel.
Mme Florence RODINGER
Point n°55 - AMSOM Habitat. Ilôt Bolloré. Avenue Mendès France. Construction de 45 logements locatifs sociaux. Participation financière. Convention.
Mme Florence RODINGER
Point n°56 - AMSOM Habitat. Rue Rigollot. Acquisition en VEFA de 20 logements locatifs sociaux (6 PLAI, 10 PLUS et 4 PLS). Participation financière. Convention.
Mme Florence RODINGER
Point n°57 - Immeuble quai Bélu. Acquisition.
Mme Annie VERRIER
Point n°58 - Rue des Deux-Ponts. Acquisition de parcelle.
Mme Annie VERRIER
Point n°59 - Immeuble sis 69 rue René et Marcelle Sobo. Cession.
Mme Annie VERRIER
Point n°60 - Parcelles rue Olivier de Serres. Acquisition.
Mme Annie VERRIER
Point n°61 - Rue Robert Le Coq. Aménagement d’une voie de tourne-à -gauche. Fonds de concours. Convention.
Mme Annie VERRIER