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Séance du jeudi 15 février 2018

Ouverture de séance

Election du secrétaire de séance

Adoption du précédent procès-verbal

Communications du Maire

Présentation : Consultation « Inventons la métropole du Grand Paris » - Présentation du projet lauréat « Franchissement Pleyel »

AFFAIRE IMPORTANTE

1. Approbation du rapport sur les orientations budgétaires 2018.

AFFAIRES COURANTES

VIE DES QUARTIERS – VIE ASSOCIATIVE

1. Maison de quartier Franc Moisin/ Bel Air/ Stade de France : Renouvellement du projet social et de l’agrément CAF 2018-2021.

2. Maison de quartier Romain Rolland: renouvellement du projet social et de l'agrément CAF 2018-2021.

3. RĂ©vision des tarifs de location des salles de la Bourse du travail et de la salle familiale Ambroise Croizat.

CONSEIL MUNICIPAL

4. Election d'un conseiller métropolitain suite à la démission de Monsieur Didier PAILLARD.

5. Election d'un conseiller territorial suite à la démission de Madame Viviane ROMANA.

6. Modifications des commissions municipales suite à l'installation d'un nouveau conseiller municipal et à la nouvelle répartition des délégations des Adjoints au Maire.

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

7. Reconstruction de la restauration du groupe scolaire Jules Vallès. Lancement d'une procédure de consultation de maîtrise d'oeuvre.

8. Procédure adaptée n°4 : Travaux de ravalement de façades du groupe scolaire Lendit (lot 6).

9. Marché de réservation de places en crèche - Relance de 5 lots géographiques.

10. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre Ă  bons de commande pour l'acquisition de papiers et enveloppes.

11. Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre de location de cars avec chauffeur.

BATIMENTS - ARCHITECTURE

12. Quartier Pierre Sémard - Cession à Plaine Commune Habitat d’une partie de la parcelle cadastrée section A n° 141, sise place du Groupe Manouchian.

13. Erreur matérielle sur des délibérations du Conseil Municipal relative à la signature de protocoles transactionnels pour résiliation d'un bail longue durée du parking Basilique, ilot 2.

CULTURE

14. Approbation d'une convention de partenariat entre la commune de Saint-Denis et l'association La Maison de l'Initiative Economique Locale (MIEL).

RESSOURCES HUMAINES

15. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués, et des conseillers municipaux.

16. Transformation, création et suppression de postes

17. Situation d'un cadre contractuel: Approbation d'un contrat d'engagement.

18. Poursuite du dispositif de résorption de l'emploi précaire par la voie des sélections professionnelles pour la période 2016-2018 prévue par loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.

19. Vœu relatif à une nouvelle politique d’accueil des migrants en France adressé à Monsieur le Premier Ministre.

Fin de séance

Suspension de séance

Reprise de la séance