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SĂ©ance du 20 DĂ©cembre 2018

Ouverture de séance

Élection du secrétaire de séance

Adoption du procès verbal de la dernière séance du Conseil Municipal

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Communication du Maire

AFFAIRE IMPORTANTE

1 Concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’un équipement dédié aux enseignements et aux pratiques artistiques en amateur.

AFFAIRES COURANTES

SPORT

1 Mise en place d'une aide pour la première adhésion à un club sportif et pour l'achat de matériels sportifs - dispositif ATOUT SPORT.

2 Renouvellement des conventions triennales d'objectifs et de moyens avec les associations sportives pour la période 2019-2021.

AMENAGEMENT

3 EMGP - Protocole d'accord opérationnel.

4 Avenant Ă  la convention de financement des Ă©tudes gare de Saint-Denis.

FINANCES

5 Approbation du rapport 2018 de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la Métropole du Grand Paris.

6 Approbation d'avenants de réaménagement de dix garanties d’emprunt au profit des bailleurs sociaux Logis transports, OSICA, Antin Résidences et EFIDIS dans le cadre de rallongements de prêts de 10 ans accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations.

7 Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2019 dans la limite de 25% des crédits inscrits au budget primitif 2018.

8 Versement d'acomptes de subventions Ă  des associations et organismes publics avant le vote du budget 2019.

9 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables.

10 Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

COMMANDE PUBLIQUE

11 Procédure adaptée n°5 : Prestations de traiteurs et livraisons de repas pour l’ensemble des services municipaux - Avenant de prolongation des marchés.

12 Appel d'offres ouvert : Acquisition de matériels de nettoyage pour les services municipaux. Avenants de prolongation aux lots 1 et 2.

SYSTEMES D’INFORMATION

13 Modalités d’adhésion de L’Île-Saint-Denis à la gestion unifiée des services informatiques.

SANTE

14 Mise en place de consultations avancées de médecins spécialistes du CHSD au sein du CMS Cygne.

15 Etude pour un urbanisme favorable à la santé appliquée au PRU du Franc - Moisin / Bel Air - Conventionnement avec l'école d'urbanisme de Paris.

16 Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé ARS concernant la mise en œuvre des programmes d'action de santé publique par la Direction Santé.

VIE ASSOCIATIVE – VIE DES QUARTIERS

17 Attribution de subventions dans le cadre de la 2ème session du Fonds d’Initiatives Associatives (FIA) 2018.

CULTURE

18 Saison jeune public "Et moi alors" ? 2018-2019 : Signature d’une convention de coréalisation entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - Centre dramatique national.

19 Renouvellement de la convention annuelle de financement et de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe et de la convention de mise à disposition de locaux au bénéfice du TGP pour l’année 2019.

20Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l’association Festival de Saint-Denis pour l’année 2019.

VIE SCOLAIRE-ENFANCE-JEUNESSE

21 Services civiques internationaux : Approbation de conventions de partenariat.

22 Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements d’enseignement secondaire, session novembre 2018.

23 Revalorisation de la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées Saint-Vincent de Paul et Jean-Baptiste de la Salle.

24 Approbation d’une convention relative à l’inclusion d’une classe de CM2 de l’école Anatole France au Collège Dora MAAR.

TRANQUILLITE PUBLIQUE

25 Convention de site touristique dans le cadre du conseil départemental "Sécurité Tourisme".

COMMERCE

26 Convention cadre d’études de travaux, gestion d’espaces à usage collectif et de prestations de service pour le centre commercial Basilique entre la SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX et la Ville de Saint-Denis pour l’année 2019.

27 Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail - Mise en œuvre pour l'année 2019.

28 Marché du centre-ville - mise en place de la tarification pour les marchés supplémentaires exceptionnels liés aux fêtes de fin d'année.

CONSEIL MUNICIPAL

29 Délibération relative à la réduction du nombre des Adjoints au Maire.

30 Modification des indemnités du Maire, des Adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués.

PERSONNEL COMMUNAL

31 Personnel communal : Approbation de trois actes d’engagement.

32 Renouvellement du contrat d’un collaborateur de groupe politique d’élu(e)s « Parti socialiste de gauche et écologistes».

33 Prime annuelle : Avis favorable de la commune de Saint-Denis à la remise gracieuse totale de la mise en débet prononcée par la chambre régionale des comptes pour les trésoriers municipaux.

34 Vœu relatif à l’augmentation des frais d’inscriptions pour les étudiants étrangers dans l’enseignement supérieur, adressé à la ministre de l’enseignement supérieur

Fin de séance

Suspension de séance

Reprise de la séance