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Séance du jeudi 29 mars 2018
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Election du secrétaire de séance.
Laurent RUSSIER
Maire
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Adoption des procès-verbaux des 21 décembre 2017 et 25 janvier 2018
Laurent RUSSIER
Maire
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Présentation : Projet d’aménagement de la Plaine Saulnier et avancées du centre aquatique olympique.
Laurent RUSSIER
Maire
Cyril BEIGNER
Laurent RUSSIER
Maire
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES IMPORTANTES
1 Adoption du budget primitif 2018.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Suspension de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Mathilde CAROLY
Sixième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
2 Présentation de la fiscalité locale 2017 et vote des taux des taxes directes locales pour 2018.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Patrick BRAOUEZEC
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
3 Reprise des provisions constituées et constitution de provisions
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
4 Attribution de la garantie d’emprunt annuelle à l’Agence France Locale pour 2018.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES COURANTES
SPORTS
1 Adhésion de la ville de Saint-Denis à l'association "Club des sites d'accueil de la coupe du Monde de Rugby 2023".
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2 Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
3 Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Diez Madigou Saint Léger. Approbation du dossier de consultation des travaux de la 1ère tranche et lancement de la consultation d’appel d’offres
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
4 Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation d'un marché public d’entretien et de création des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols sur le territoire de Plaine Commune.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation d'un marché public de prestations d'abattage, d'élagage sur le territoire de Plaine Commune.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
6 Procédure concurrentielle négociée : Accord-cadre multi attributaire pour des missions de maitrise d'oeuvre pour des opérations de travaux inférieures à 1 500 000 euros
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
7 Appel d'offres ouvert : Accord-cadre mono attributaire pour des prestations de déménagements et transferts divers de biens mobiliers et prestations de mise en garde meuble et débarras
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
8 Procédure adaptée n°4 - Convention de mandat pour l'aménagement et l'amélioration de l'accessibilité de l'immeuble communal situé 15 rue Catulienne à Saint-Denis : Avenant au marché de mandat initial et marché complémentaire de mandat pour travaux supplémentaires - autorisation de la SPL Plaine Commune développement à signer les marchés de travaux prévus à l'été 2018 et autorisation de signature d'avenants aux travaux en cours.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
9 Appel d’offres ouvert : Acquisition de mobilier et matériel pour l’organisation d’évènements festifs
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
URBANISME – BATIMENTS ARCHITECTURE
10 URBANISME – BATIMENTS ARCHITECTURE Incorporation d'un bien sans maître sis 3bis, rue Gabriel Péri dans le domaine privé de la Commune
David PROULT
Neuvième adjoint
11 Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine privé communal sis 15bis rue Fraizier, lots n° 123 et 172
David PROULT
Neuvième adjoint
12 Cession de la parcelle AU n° 69 à la SCI FONTARIM
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
13 ZAC Sud Confluences - Acquisition du foncier du futur collège auprès de la SPL en lieu et place de l'EPT Plaine Commune
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Sylvia CAPANEMA
Conseillère Municipale
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
14 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Coopérative d'accession à la propriété sociale (CAPS)
Laurent RUSSIER
Maire
TRANQUILLITE PUBLIQUE
15 Avenant à la convention conclue avec L'UGIF relatif aux modalités de versement de la participation financière de l'UGIF, dans le cadre des travaux de raccordement et de modernisation du centre commercial au système de vidéo-protection de la ville de Saint- Denis
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Conception DIEZ-SOTO-DIEZ
Conseillère municipale
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
VIE DES QUARTIERS
16 Gestion Urbaine de Proximité à Floréal Allende Mutuelle : mise en place d’un projet de sensibilisation des habitants à la gestion responsable des déchets à Allende
Laurent RUSSIER
Maire
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
CULTURE
17 Approbation d'une convention à conclure entre le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au Musée d'Art et d'Histoire pour l'année 2017
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
RESSOURCES HUMAINES
18 Nouveau régime des logements de fonction et modification du règlement intérieur des astreintes
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
19 Mise à jour du tableau des postes
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
20 Situation de trois cadres contractuels - Approbation de trois actes d'engagement
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
VÅ’UX
21 Vœu relatif à la défense de la fonction publique
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
22 Vœu relatif à la liberté d’accès à l’enseignement supérieur
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Sylvia CAPANEMA
Conseillère Municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Fin de séance