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Point en cours :

Séance du jeudi 29 mars 2018

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire

Election du secrétaire de séance.

Laurent RUSSIERMaire

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire

Adoption des procès-verbaux des 21 décembre 2017 et 25 janvier 2018

Laurent RUSSIERMaire

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire

Présentation : Projet d’aménagement de la Plaine Saulnier et avancées du centre aquatique olympique.

Laurent RUSSIERMaire

Cyril BEIGNER

Laurent RUSSIERMaire

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Corentin DUPREYConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES IMPORTANTES

1 Adoption du budget primitif 2018.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Corentin DUPREYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Suspension de séance

Laurent RUSSIERMaire

Corentin DUPREYConseiller municipal

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Mathilde CAROLYSixième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Florence HAYEQuatrième adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

2 Présentation de la fiscalité locale 2017 et vote des taux des taxes directes locales pour 2018.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Martine ROGERETConseillère municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Patrick BRAOUEZECConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

3 Reprise des provisions constituées et constitution de provisions

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

4 Attribution de la garantie d’emprunt annuelle à l’Agence France Locale pour 2018.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES COURANTES

SPORTS

1 Adhésion de la ville de Saint-Denis à l'association "Club des sites d'accueil de la coupe du Monde de Rugby 2023".

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

2 Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

3 Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Diez Madigou Saint Léger. Approbation du dossier de consultation des travaux de la 1ère tranche et lancement de la consultation d’appel d’offres

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

4 Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation d'un marché public d’entretien et de création des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols sur le territoire de Plaine Commune.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation d'un marché public de prestations d'abattage, d'élagage sur le territoire de Plaine Commune.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

6 Procédure concurrentielle négociée : Accord-cadre multi attributaire pour des missions de maitrise d'oeuvre pour des opérations de travaux inférieures à 1 500 000 euros

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

7 Appel d'offres ouvert : Accord-cadre mono attributaire pour des prestations de déménagements et transferts divers de biens mobiliers et prestations de mise en garde meuble et débarras

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

8 Procédure adaptée n°4 - Convention de mandat pour l'aménagement et l'amélioration de l'accessibilité de l'immeuble communal situé 15 rue Catulienne à Saint-Denis : Avenant au marché de mandat initial et marché complémentaire de mandat pour travaux supplémentaires - autorisation de la SPL Plaine Commune développement à signer les marchés de travaux prévus à l'été 2018 et autorisation de signature d'avenants aux travaux en cours.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

9 Appel d’offres ouvert : Acquisition de mobilier et matériel pour l’organisation d’évènements festifs

Fabienne SOULASSeizième adjointe

URBANISME – BATIMENTS ARCHITECTURE

10 URBANISME – BATIMENTS ARCHITECTURE Incorporation d'un bien sans maître sis 3bis, rue Gabriel Péri dans le domaine privé de la Commune

David PROULTNeuvième adjoint

11 Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine privé communal sis 15bis rue Fraizier, lots n° 123 et 172

David PROULTNeuvième adjoint

12 Cession de la parcelle AU n° 69 à la SCI FONTARIM

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

13 ZAC Sud Confluences - Acquisition du foncier du futur collège auprès de la SPL en lieu et place de l'EPT Plaine Commune

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Sylvia CAPANEMAConseillère Municipale

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

14 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de la Coopérative d'accession à la propriété sociale (CAPS)

Laurent RUSSIERMaire

TRANQUILLITE PUBLIQUE

15 Avenant à la convention conclue avec L'UGIF relatif aux modalités de versement de la participation financière de l'UGIF, dans le cadre des travaux de raccordement et de modernisation du centre commercial au système de vidéo-protection de la ville de Saint- Denis

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Conception DIEZ-SOTO-DIEZConseillère municipale

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

VIE DES QUARTIERS

16 Gestion Urbaine de Proximité à Floréal Allende Mutuelle : mise en place d’un projet de sensibilisation des habitants à la gestion responsable des déchets à Allende

Laurent RUSSIERMaire

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

CULTURE

17 Approbation d'une convention à conclure entre le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au Musée d'Art et d'Histoire pour l'année 2017

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

RESSOURCES HUMAINES

18 Nouveau régime des logements de fonction et modification du règlement intérieur des astreintes

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

19 Mise à jour du tableau des postes

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

20 Situation de trois cadres contractuels - Approbation de trois actes d'engagement

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

VŒUX

21 Vœu relatif à la défense de la fonction publique

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

22 Vœu relatif à la liberté d’accès à l’enseignement supérieur

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Sylvia CAPANEMAConseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire

Fin de séance