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Séance du 31 Mai 2018
PRESENTATION : Eco-parlement des écoliers
Laurent RUSSIER
Maire
Parole aux enfants
Laurent RUSSIER
Maire
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Ouverture de séance
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Adoption du précédent procès-verbal
Laurent RUSSIER
Maire
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.
Laurent RUSSIER
Maire
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES IMPORTANTES
2. Contrat de Ville de Plaine Commune - Adoption de la programmation 2018 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville, pour la ville de Saint-Denis.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Alice RONGIER
Conseillère Municipale
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
1. Débat relatif aux orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) de l'EPT Plaine Commune.
David PROULT
Neuvième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES COURANTES
MOBILITE – TRANSPORTS
1. Adhésion à l'association "Non au Charles de Gaulle Express".
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2. Garantie d’emprunt au bénéfice de l’association "Le Silence des Justes" pour le financement de l’acquisition - Amélioration d’une structure d’accueil de jour, souscrite auprès de la Caisse des Dépôts à hauteur de 2 M€.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
3. Remise de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
4. Appel d'offres ouvert : Parapheur électronique groupement de commandes Plaine Commune/Villetaneuse/Ville de Saint-Denis.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
5. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour des prestations de nettoyage liées aux bâtiments de la ville et du CCAS - Groupement de commande ville/CCAS.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
6. Procédure adaptée n°5 : Prestations de sécurité des bâtiments administratifs et des réceptions.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
7. Appel d'offres ouvert : Mise sous pli et affranchissement de la facturation unique, marché réservé ESAT.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
8. Groupe scolaire Lili Boulanger - Les petits pianos - Approbation d'un avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
9. Reconstruction de la restauration du groupe scolaire Jules Valles : Modification du rendu et de l'indemnité.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
10. Appel d’offres ouvert - Accord-cadre multi attributaires pour l’acquisition de véhicules neufs - Avenant n°1 au lot 2 : Véhicules légers en motorisation hybride, avenant n°1 au lot 4 Véhicules légers, motorisation essence et diesel, avenant n°1 au lot 6 véhicules utilitaires moyen maximum 7 CV, motorisation diesel, avenant n°1 au lot 7 véhicules utilitaires grand utilitaires, maximum 8 CV, motorisation diesel.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
11. Appel d’offres ouvert - Avenant n°1 de l’accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires aux lots 8 (Produits élaborés sucrés surgelés) et 9 (Entrée et plats cuisinés) - Fusion absorption de la société DAVIGEL par la société BRAKE.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
12. Appel d'offres ouvert : Accords-cadres à bons de commande et accord-cadre multi-attributaire de fourniture de denrées alimentaires.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
13. Délégation de maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une maison de sante pluri-professionnelle, d’une maison de petit enfant et d’un relais assistantes maternelles à Saint-Denis - Passation d’un marché de quasi régie avec la SPL.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
URBANISME – BATIMENTS – ARCHITECTURE
14. Acquisition du terrain, propriété d'OSICA, pour la réalisation de la Maison de Santé Pluri Professionnelle.
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
15. Suppression de la ZAC Pleyel Libération et intégration de son périmètre dans le Plan Local d’Urbanisme de la Commune.
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
16. Suppression de la ZAC Paul Lafargue et intégration de son périmètre dans le Plan Local d’Urbanisme de Saint Denis.
David PROULT
Neuvième adjoint
17. Incorporation d’une parcelle dans le domaine privé de la Commune - Parcelle F n°42 - 40 avenue Lénine - Régularisation administrative.
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
18. Ferme Urbaine de Saint-Denis : Approbation du contrat de prêt à usage.
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
19. Attribution d'un logement de fonction à un professeur des écoles.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
20. Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 15 rue Catulienne avec l’Association Profession Banlieue.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
21. Sécurisation du mur mitoyen sis 13 rue Emile Connoy à Saint-Denis - Convention de travaux à signer avec le syndic de copropriété agence Etoile CIPA.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
HABITAT
22. P.N.R.Q.A.D de Saint-Denis - Signature de l'avenant n°3 à la convention initiale pour l'intégration de quatre nouveaux ilots d'habitat dégradé.
David PROULT
Neuvième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
VIE DES QUARTIERS
23. Maison de quartier Floréal : Renouvellement du projet social à partir de 2018 conditionnant les agréments centre social de la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis.
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
24. Maison de quartier Plaine : Renouvellement du projet social à partir de 2018 conditionnant les agréments centre social de la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis.
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
25. Renouvellement de la convention d'occupation du terrain sis 12 rue de la Procession au bénéfice de l'association Main d'œuvres.
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
26. Attribution d’une subvention au lycée Paul Eluard pour le développement du projet de parcours de partage des mémoires de l’esclavage à destination des jeunes lycéens et réalisation d'affiches contre l’esclavage.
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Laurent RUSSIER
Maire
27. Conventionnement avec la CAF pour la prise en charge des « bons » vacances.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
28. Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 : Acceptation de l'avenant 1-2017 à la convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville de Saint-Denis et la CAF de Seine-Saint-Denis.
Catherine LEVEQUE
Dixième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
29. Acceptation d'une convention de financement n° 17-178 à signer avec la CAF dans le cadre du Fonds "Publics et Territoires", pour le renforcement des moyens dédiés à l'accueil d'enfants en situation de handicap.
Catherine LEVEQUE
Dixième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
CULTURE
30. Fête des tulipes 2018 : Approbation de conventions de mécénat.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
ADMINISTRATION GENERALE
31. Désignation des représentants du conseil municipal dans les divers organismes.
Laurent RUSSIER
Maire
32. Modification de la composition des commissions municipales.
Laurent RUSSIER
Maire
RESSOURCES HUMAINES
33. Modification des indemnités du Maire, des adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux.
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
34. Créations, suppressions et transformations de postes.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
35. Personnel communal: Approbation de trois revalorisations indiciaires, trois actes d'engagement et deux renouvellements d'engagement.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
36. Adhésion à l'association "Club des utilisateurs Pléiades".
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
37. Heures supplémentaires pendant la période estivale 2018 à la direction de la tranquillité publique.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
38. Élections professionnelles du 6 décembre 2018.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
VÅ’U
39. Vœu adressé au Président de la République relatif à la demande de véritables négociations avec les collectivités territoriales sur la mise en œuvre de la contractualisation.
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
40. Vœu sur la situation des réfugiés.
Alice RASCOUSSIER
Conseillère Municipale
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Fin de séance