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Point en cours :

Séance du 31 Mai 2018

PRESENTATION : Eco-parlement des écoliers

Laurent RUSSIERMaire

Parole aux enfants

Laurent RUSSIERMaire

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Corentin DUPREYConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Ouverture de séance

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire

Adoption du précédent procès-verbal

Laurent RUSSIERMaire

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.

Laurent RUSSIERMaire

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES IMPORTANTES

2. Contrat de Ville de Plaine Commune - Adoption de la programmation 2018 de soutien des actions relevant de la Politique de la Ville, pour la ville de Saint-Denis.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Alice RONGIERConseillère Municipale

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

1. Débat relatif aux orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) de l'EPT Plaine Commune.

David PROULTNeuvième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Martine ROGERETConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES COURANTES

MOBILITE – TRANSPORTS

1. Adhésion à l'association "Non au Charles de Gaulle Express".

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Corentin DUPREYConseiller municipal

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

2. Garantie d’emprunt au bénéfice de l’association "Le Silence des Justes" pour le financement de l’acquisition - Amélioration d’une structure d’accueil de jour, souscrite auprès de la Caisse des Dépôts à hauteur de 2 M€.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

3. Remise de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

4. Appel d'offres ouvert : Parapheur électronique groupement de commandes Plaine Commune/Villetaneuse/Ville de Saint-Denis.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

5. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour des prestations de nettoyage liées aux bâtiments de la ville et du CCAS - Groupement de commande ville/CCAS.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

6. Procédure adaptée n°5 : Prestations de sécurité des bâtiments administratifs et des réceptions.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

7. Appel d'offres ouvert : Mise sous pli et affranchissement de la facturation unique, marché réservé ESAT.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

8. Groupe scolaire Lili Boulanger - Les petits pianos - Approbation d'un avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

9. Reconstruction de la restauration du groupe scolaire Jules Valles : Modification du rendu et de l'indemnité.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

10. Appel d’offres ouvert - Accord-cadre multi attributaires pour l’acquisition de véhicules neufs - Avenant n°1 au lot 2 : Véhicules légers en motorisation hybride, avenant n°1 au lot 4 Véhicules légers, motorisation essence et diesel, avenant n°1 au lot 6 véhicules utilitaires moyen maximum 7 CV, motorisation diesel, avenant n°1 au lot 7 véhicules utilitaires grand utilitaires, maximum 8 CV, motorisation diesel.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

11. Appel d’offres ouvert - Avenant n°1 de l’accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires aux lots 8 (Produits élaborés sucrés surgelés) et 9 (Entrée et plats cuisinés) - Fusion absorption de la société DAVIGEL par la société BRAKE.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

12. Appel d'offres ouvert : Accords-cadres à bons de commande et accord-cadre multi-attributaire de fourniture de denrées alimentaires.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

13. Délégation de maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une maison de sante pluri-professionnelle, d’une maison de petit enfant et d’un relais assistantes maternelles à Saint-Denis - Passation d’un marché de quasi régie avec la SPL.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

URBANISME – BATIMENTS – ARCHITECTURE

14. Acquisition du terrain, propriété d'OSICA, pour la réalisation de la Maison de Santé Pluri Professionnelle.

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

15. Suppression de la ZAC Pleyel Libération et intégration de son périmètre dans le Plan Local d’Urbanisme de la Commune.

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

16. Suppression de la ZAC Paul Lafargue et intégration de son périmètre dans le Plan Local d’Urbanisme de Saint Denis.

David PROULTNeuvième adjoint

17. Incorporation d’une parcelle dans le domaine privé de la Commune - Parcelle F n°42 - 40 avenue Lénine - Régularisation administrative.

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

18. Ferme Urbaine de Saint-Denis : Approbation du contrat de prêt à usage.

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

19. Attribution d'un logement de fonction à un professeur des écoles.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

20. Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 15 rue Catulienne avec l’Association Profession Banlieue.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

21. Sécurisation du mur mitoyen sis 13 rue Emile Connoy à Saint-Denis - Convention de travaux à signer avec le syndic de copropriété agence Etoile CIPA.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

HABITAT

22. P.N.R.Q.A.D de Saint-Denis - Signature de l'avenant n°3 à la convention initiale pour l'intégration de quatre nouveaux ilots d'habitat dégradé.

David PROULTNeuvième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

VIE DES QUARTIERS

23. Maison de quartier Floréal : Renouvellement du projet social à partir de 2018 conditionnant les agréments centre social de la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis.

Martine ROGERETConseillère municipale

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Martine ROGERETConseillère municipale

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

24. Maison de quartier Plaine : Renouvellement du projet social à partir de 2018 conditionnant les agréments centre social de la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis.

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

25. Renouvellement de la convention d'occupation du terrain sis 12 rue de la Procession au bénéfice de l'association Main d'œuvres.

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

26. Attribution d’une subvention au lycée Paul Eluard pour le développement du projet de parcours de partage des mémoires de l’esclavage à destination des jeunes lycéens et réalisation d'affiches contre l’esclavage.

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Laurent RUSSIERMaire

27. Conventionnement avec la CAF pour la prise en charge des « bons » vacances.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

28. Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 : Acceptation de l'avenant 1-2017 à la convention d'objectifs et de financement à passer entre la Ville de Saint-Denis et la CAF de Seine-Saint-Denis.

Catherine LEVEQUEDixième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

29. Acceptation d'une convention de financement n° 17-178 à signer avec la CAF dans le cadre du Fonds "Publics et Territoires", pour le renforcement des moyens dédiés à l'accueil d'enfants en situation de handicap.

Catherine LEVEQUEDixième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

CULTURE

30. Fête des tulipes 2018 : Approbation de conventions de mécénat.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

ADMINISTRATION GENERALE

31. Désignation des représentants du conseil municipal dans les divers organismes.

Laurent RUSSIERMaire

32. Modification de la composition des commissions municipales.

Laurent RUSSIERMaire

RESSOURCES HUMAINES

33. Modification des indemnités du Maire, des adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux.

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

34. Créations, suppressions et transformations de postes.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

35. Personnel communal: Approbation de trois revalorisations indiciaires, trois actes d'engagement et deux renouvellements d'engagement.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

36. Adhésion à l'association "Club des utilisateurs Pléiades".

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

37. Heures supplémentaires pendant la période estivale 2018 à la direction de la tranquillité publique.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Corentin DUPREYConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

38. Élections professionnelles du 6 décembre 2018.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

VŒU

39. Vœu adressé au Président de la République relatif à la demande de véritables négociations avec les collectivités territoriales sur la mise en œuvre de la contractualisation.

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

40. Vœu sur la situation des réfugiés.

Alice RASCOUSSIERConseillère Municipale

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Fin de séance