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Point en cours :

Séance du 28 juin 2018

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.

Présentation : Bilan de la commande publique

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES IMPORTANTES

1 Positionnement de la ville sur le contrat financier entre la commune de Saint-Denis et l'État.

Laurent RUSSIERMaire

Corentin DUPREYConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Sylvia CAPANEMAConseillère Municipale

David PROULTNeuvième adjoint

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

2 Approbation du Compte de gestion du comptable de l'exercice 2017.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

3 Approbation du Compte administratif de l'exercice 2017.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

4 Affectation du résultat de l'exercice 2017.

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

5 Approbation du Budget supplémentaire 2018.

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES COURANTES

MOBILITE

1 Stationnement règlementé : Création de tarifs dégressifs.

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Kola ABELAConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Ferdinand NINOConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

David PROULTNeuvième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

2 Approbation du rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2017.

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

3 Approbation du rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France en 2017.

4 Avenant n°1 à la garantie d'emprunt du prêt n° 7 728 771 accordée par le Crédit Foncier à la SEM Plaine Commune Développement pour le financement de l'opération de la ZAC Cristino Garcia pour un montant de 8 M€.

David PROULTNeuvième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

5 Remise de dettes dans la cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

6 Acquisition de produits d'entretien et matériel d'hygiène. Lancement de l'appel d'offres ouvert.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

7 Groupe scolaire Diez Madigou Saint Léger. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre-Concours.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

8 Concours : Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une maison de santé pluri-professionnelle, d'une maison de petit enfant et d'un relais assistantes maternelles à Saint-Denis – Quartier Floréal. Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signature par la SPL Plaine Commune Développement du marché de maîtrise d'oeuvre.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Martine ROGERETConseillère municipale

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

9 Prestations de transport et d'hébergement pour les déplacements des élus et du personnel ; Prestations de transport aérien pour les congés bonifiés du personnel originaire des DOM ; Lancement de l'appel d'offres ouvert.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

10 Groupement de commandes pour la mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'une solution de gestion des risques professionnels et gestion des accidents de travail pour les villes de Saint-Denis et l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

11 Acquisition de jeux, jouets, matériel de motricité, éducatif et pédagogique pour la ville de Saint-Denis. Lancement de l'appel d'offres ouvert.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

12 Adhésion de la ville d'Aubervilliers au SMIREC : Approbation de la modification des statuts.

Laurent RUSSIERMaire

13 Adhésion de la ville à l'association des Maires d'Ile-de-France (AMIF).

14 Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2018.

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Philippe CAROConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

David PROULTNeuvième adjoint

18 Convention cadre d’études de travaux, gestion d’espaces à usage collectif et de prestations de service pour le centre commercial Basilique dans le cadre du transfert de gestion à la SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX.

16 Approbation d'une convention de partenariat entre la commune et le bailleur LOGIREP pour la participation du bailleur aux actions menées dans le cadre de la Gestion Urbaine de Proximité (GUP) sur le quartier Franc Moisin / Bel Air / Stade de France.

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

17 Approbation d’une convention de mécénat entre la ville de Saint-Denis et la SNCF et d’une convention avec la SEM Plaine Commune Développement pour un concours à l’organisation des « 20 ans de la Plaine ».

Laurent RUSSIERMaire

18 Convention cadre d’études de travaux, gestion d’espaces à usage collectif et de prestations de service pour le centre commercial Basilique dans le cadre du transfert de gestion à la SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX.

Julien COLASQuatorzième adjoint

Rabia BERRAÎConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Julien COLASQuatorzième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

19 Approbation d'une convention tripartite et d'un protocole d'accord pour la mobilisation de la résidence Charles Michels en faveur de la stratégie municipale relative au projet Voltaire et à la lutte contre l'habitat indigne.

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

20 Acceptation d'un don grevé de charges de la famille de Christine Leverrier.

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

21 Participation de la ville au dispositif départemental de logement pour les femmes victimes de violences « Un toit pour elle ».

Mathilde CAROLYSixième adjoint

Martine ROGERETConseillère municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Mathilde CAROLYSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

Sylvia CAPANEMAConseillère Municipale

23 Avenant à la convention de fonctionnement du Groupe Scolaire Intercommunal Casarès Doisneau.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

24 Conventions d’objectifs et de financement à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint-Denis : - Prestation de service accueil de loisirs « Extrascolaire » ALSH mixte maternel et élémentaire, - Prestation de service accueil de loisirs « Périscolaire » ALSH mixte maternel et élémentaire, - « Aide spécifique rythmes éducatifs » ALSH maternel et élémentaire.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Fabienne SOULASSeizième adjointe

CULTURE - SPORTS

25 Basilique de Saint-Denis : Renouvellement de la convention cadre de partenariat entre la Ville, Plaine Commune et le Centre des Monuments Nationaux 2018-2021.

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

26 Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et le Consortium Stade de France pour 2018 et 2019.

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

27 L'Ecole Municipale des Sports : Pour une offre sportive refondue - Approbation de la tarification.

Catherine LEVEQUEDixième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

ADMINISTRATION GENERALE

28 Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein d'un organisme : Association de préfiguration de la régie de quartier Floréal-Saussaie-Courtille.

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Philippe CAROConseiller municipal

PERSONNEL COMMUNAL

29 Approbation de quatre actes d’engagement, d'un renouvellement d’un acte d’engagement en CDI et d'une revalorisation indiciaire d’un CDI.

Florence HAYEQuatrième adjointe

30 Transformations, créations et suppressions de postes.

Florence HAYEQuatrième adjointe

VOEU

31 Voeu pour la ratification par la France du traité sur l’interdiction des armes nucléaires

Fin de séance