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Séance du Jeudi 4 octobre 2018
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Adoption des précédents procès-verbaux
Laurent RUSSIER
Maire
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Présentation : Intervention du comité pour l’enfouissement de l’Autoroute A1
Laurent RUSSIER
Maire
Comité pour l’enfouissement de l’Autoroute A1
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES IMPORTANTES
1. Plan Climat Energie : Evaluation du premier programme d’actions 2014 - 2018 et bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
2. Avis de la ville sur le projet de Plan Métropolitain de l'Habitat et de l'Hébergement
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Mathilde CAROLY
Sixième adjoint
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Mathilde CAROLY
Sixième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES COURANTES
FINANCES COMMANDE PUBLIQUE
1. Réaménagement de sept garanties d’emprunt au profit de Plaine Commune Habitat, accordées par la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 26,8 M€
3. Réaménagement de deux garanties d’emprunt au profit de Valophis la Chaumière de l’Ile de France, accordées par la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 5,3 M€
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
2. Garantie d’emprunt d’un montant de 9,5M€ à hauteur de 40 % au bénéfice de la SPL Plaine Commune Développement pour le financement de la ZAC Sud Confluence par la Banque Postale et Arkéa Banque
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
4. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
5. Appel d'offres ouvert - Dératisation, désinsectisation et désinfection pour la ville de Saint- Denis
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
6. Procédure adaptée n°4 : Travaux de ravalement du groupe scolaire du lendit. Approbation de l'avenant relatif à l'avancement du programme de travaux
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
7. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la ville de Saint-Denis
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
8. Appel d'offres ouvert : Groupement de commande fournitures de bureau - Ville de Saint-Denis et son CCAS. Approbation de l'avenant de prolongation du marché
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
9. Appel d'offres ouvert : Accord cadre mono attributaire pour la maintenance de matériels de cuisine et électroménager et leurs accessoires
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
10. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'entretien, grosses réparations, aménagement et opérations dans les bâtiments communaux - Groupement ville/CCAS
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
URBANISME – BATIMENTS –ARCHITECTURE
11. Dotation de soutien à l’investissement public local 2018 (DSIPL) et dotation politique de la Ville 2018 (DPV)
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
12. Appel à projet pour la réhabilitation des « Cathédrales du Rail » - Approbation du protocole de gouvernance de la consultation
David PROULT
Neuvième adjoint
13. ZAC Bel Air nord - Acquisition auprès de la SEM Plaine Commune Développement d'une parcelle cadastrée BE 263, surface 326 m2
David PROULT
Neuvième adjoint
14. ZAC Montjoie - Acquisition du foncier du Groupe Scolaire Taos Amrouche et du gymnase Irène Popard, à Sequano Aménagement
David PROULT
Neuvième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
David PROULT
Neuvième adjoint
15. Acquisition auprès de la SOREQA d'une parcelle de terrain sise 8 rue Aubert - 9 rue Riant, à Saint-Denis
David PROULT
Neuvième adjoint
16. Cession à la SOREQA des lots de copropriété sis 76 rue Gabriel Péri à Saint-Denis
David PROULT
Neuvième adjoint
17. Secteur Centre-Ville - Acquisition de l’ensemble immobilier sis 75 rue de la République, parcelle cadastrée section AI n°56 dans le cadre d’une mise en demeure d’acquérir
David PROULT
Neuvième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
18. Cession d'une bande de parcelle de 38 m2 sise 17 rue Langlier Renaud à Saint-Denis
David PROULT
Neuvième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
19. Octroi de subventions relatives aux travaux de la maîtrise de l’énergie des bâtiments communaux
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
COMMERCE
20. Protocole d'accord fixant les conditions d'organisation d'animations commerciales autour du Stade de France à l'occasion de certains évènements de son calendrier
David PROULT
Neuvième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
SANTE - PETITE ENFANCE
21. Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) concernant la mise en oeuvre des programmes d'action de santé publique par la ville de Saint-Denis pour l'année 2018
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
22. Approbation de l'avenant 2018 à la convention triennale d'objectifs et de moyens pour les années 2017-2018-2019 avec le Conseil Départemental de Seine Saint-Denis pour améliorer la santé bucco-dentaire à Saint-Denis
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
23. Soutien de la Maison des Femmes - Mise à disposition de locaux communaux
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
24. Présentation de la convention quadripartite établissant le fonctionnement de la plateforme jeunesse et santé mentale
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
25. Renouvellement de la convention de délégation entre le département de Seine Saint-Denis et la commune pour la gestion d'activités de PMI et de Planification Familiale
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
26. Prestation de service CAF pour les RAM : Renouvellement des conventions d’objectifs et financement pour les Relais Assistants Maternels Mermoz et Pleyel
Catherine LEVEQUE
Dixième adjointe
VIE ASSOCIATIVE – VIE DES QUARTIERS
27. Budget citoyen 2018 : Bilan de l’appel à projet citoyen et versement des subventions pour les projets lauréats
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
28. Mise à disposition d'un terrain sis à l'angle de la rue du Landy et la rue des fillettes au bénéfice de l'association Landykadi : Approbation des conventions d'occupation précaire correspondantes
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
VIE SCOLAIRE
29. Participation de la Ville pour le financement d’un poste d’adulte relais au sein du lycée Paul Eluard
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
CULTURE
30. Mise à disposition des locaux du laboratoire photo LE LABORATOIRE au profit de l’Ecole d’Arts Plastiques G. Courbet pour l’année scolaire 2018-2019 : Approbation d’une convention
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
31. Intervention de l'Unité d'Archéologie dans le cadre de travaux à la Basilique de Saint-Denis - Approbation d'une convention de prestations de services
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
32. Demande d'habilitation de l'unité d'archéologie en tant qu'opérateur en archéologie préventive
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
33. Approbation de l’avenant n°2 à la convention de Coopération Culturelle 2016-2019 entre la Ville de Saint-Denis et le Département de la Seine-Saint-Denis
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
34. Projet DEMOS en partenariat avec la philharmonie de Paris : Bilan 2016-2018 et approbation de la convention 2018-2021
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
35. Exposition Afro ! au Théâtre Gérard Philipe du 6 octobre au 2 novembre 2018. Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Soulajah For Arts - Versement d'une subvention
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Philippe CARO
Conseiller municipal
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
36. Troisième édition du projet Street Art Avenue sur les berges du Canal de Saint-Denis : approbation d'une convention et versement d'une subvention à l'Office du Tourisme Intercommunal de Plaine Commune Grand Paris
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL
37. Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes
Laurent RUSSIER
Maire
PERSONNEL COMMUNAL
38. Transformations, créations et suppressions de postes
Florence HAYE
Quatrième adjointe
39. Approbation de cinq nouveaux contrats, d'un avenant, d'un passage en CDI, d'un renouvellement en CDD et d'une remise gracieuse
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
VOEU
40. Voeu pour la ratification par la France du Traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Fin de séance