Votre navigateur n'est pas compatible avec le standard HTML5. Nous vous recommandons d'utiliser un lecteur compatible comme Google Chrome 6+, Firefox 4+, Safari 5+ ou Internet Explorer 9+.

 

Obtenir l'extrait au format mp4 ou mp3

Audio uniquement

Votre adresse e-mail ne sera pas utilisée à des fins commerciales.

 

Point en cours :

Séance du Jeudi 4 octobre 2018

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire

Adoption des précédents procès-verbaux

Laurent RUSSIERMaire

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire

Présentation : Intervention du comité pour l’enfouissement de l’Autoroute A1

Laurent RUSSIERMaire

Comité pour l’enfouissement de l’Autoroute A1

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Corentin DUPREYConseiller municipal

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES IMPORTANTES

1. Plan Climat Energie : Evaluation du premier programme d’actions 2014 - 2018 et bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Corentin DUPREYConseiller municipal

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

2. Avis de la ville sur le projet de Plan Métropolitain de l'Habitat et de l'Hébergement

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Mathilde CAROLYSixième adjoint

Martine ROGERETConseillère municipale

Corentin DUPREYConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Mathilde CAROLYSixième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES COURANTES

FINANCES COMMANDE PUBLIQUE

1. Réaménagement de sept garanties d’emprunt au profit de Plaine Commune Habitat, accordées par la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 26,8 M€

3. Réaménagement de deux garanties d’emprunt au profit de Valophis la Chaumière de l’Ile de France, accordées par la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant de 5,3 M€

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

2. Garantie d’emprunt d’un montant de 9,5M€ à hauteur de 40 % au bénéfice de la SPL Plaine Commune Développement pour le financement de la ZAC Sud Confluence par la Banque Postale et Arkéa Banque

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

4. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

5. Appel d'offres ouvert - Dératisation, désinsectisation et désinfection pour la ville de Saint- Denis

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

6. Procédure adaptée n°4 : Travaux de ravalement du groupe scolaire du lendit. Approbation de l'avenant relatif à l'avancement du programme de travaux

Fabienne SOULASSeizième adjointe

7. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le parc automobile de la ville de Saint-Denis

Fabienne SOULASSeizième adjointe

8. Appel d'offres ouvert : Groupement de commande fournitures de bureau - Ville de Saint-Denis et son CCAS. Approbation de l'avenant de prolongation du marché

Fabienne SOULASSeizième adjointe

9. Appel d'offres ouvert : Accord cadre mono attributaire pour la maintenance de matériels de cuisine et électroménager et leurs accessoires

Fabienne SOULASSeizième adjointe

10. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'entretien, grosses réparations, aménagement et opérations dans les bâtiments communaux - Groupement ville/CCAS

Fabienne SOULASSeizième adjointe

URBANISME – BATIMENTS –ARCHITECTURE

11. Dotation de soutien à l’investissement public local 2018 (DSIPL) et dotation politique de la Ville 2018 (DPV)

Fabienne SOULASSeizième adjointe

12. Appel à projet pour la réhabilitation des « Cathédrales du Rail » - Approbation du protocole de gouvernance de la consultation

David PROULTNeuvième adjoint

13. ZAC Bel Air nord - Acquisition auprès de la SEM Plaine Commune Développement d'une parcelle cadastrée BE 263, surface 326 m2

David PROULTNeuvième adjoint

14. ZAC Montjoie - Acquisition du foncier du Groupe Scolaire Taos Amrouche et du gymnase Irène Popard, à Sequano Aménagement

David PROULTNeuvième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

David PROULTNeuvième adjoint

15. Acquisition auprès de la SOREQA d'une parcelle de terrain sise 8 rue Aubert - 9 rue Riant, à Saint-Denis

David PROULTNeuvième adjoint

16. Cession à la SOREQA des lots de copropriété sis 76 rue Gabriel Péri à Saint-Denis

David PROULTNeuvième adjoint

17. Secteur Centre-Ville - Acquisition de l’ensemble immobilier sis 75 rue de la République, parcelle cadastrée section AI n°56 dans le cadre d’une mise en demeure d’acquérir

David PROULTNeuvième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

18. Cession d'une bande de parcelle de 38 m2 sise 17 rue Langlier Renaud à Saint-Denis

David PROULTNeuvième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

19. Octroi de subventions relatives aux travaux de la maîtrise de l’énergie des bâtiments communaux

Fabienne SOULASSeizième adjointe

COMMERCE

20. Protocole d'accord fixant les conditions d'organisation d'animations commerciales autour du Stade de France à l'occasion de certains évènements de son calendrier

David PROULTNeuvième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

SANTE - PETITE ENFANCE

21. Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) concernant la mise en oeuvre des programmes d'action de santé publique par la ville de Saint-Denis pour l'année 2018

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Elisabeth BELINSeptième adjointe

22. Approbation de l'avenant 2018 à la convention triennale d'objectifs et de moyens pour les années 2017-2018-2019 avec le Conseil Départemental de Seine Saint-Denis pour améliorer la santé bucco-dentaire à Saint-Denis

Elisabeth BELINSeptième adjointe

23. Soutien de la Maison des Femmes - Mise à disposition de locaux communaux

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

24. Présentation de la convention quadripartite établissant le fonctionnement de la plateforme jeunesse et santé mentale

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

25. Renouvellement de la convention de délégation entre le département de Seine Saint-Denis et la commune pour la gestion d'activités de PMI et de Planification Familiale

Elisabeth BELINSeptième adjointe

26. Prestation de service CAF pour les RAM : Renouvellement des conventions d’objectifs et financement pour les Relais Assistants Maternels Mermoz et Pleyel

Catherine LEVEQUEDixième adjointe

VIE ASSOCIATIVE – VIE DES QUARTIERS

27. Budget citoyen 2018 : Bilan de l’appel à projet citoyen et versement des subventions pour les projets lauréats

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Martine ROGERETConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

28. Mise à disposition d'un terrain sis à l'angle de la rue du Landy et la rue des fillettes au bénéfice de l'association Landykadi : Approbation des conventions d'occupation précaire correspondantes

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

VIE SCOLAIRE

29. Participation de la Ville pour le financement d’un poste d’adulte relais au sein du lycée Paul Eluard

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

CULTURE

30. Mise à disposition des locaux du laboratoire photo LE LABORATOIRE au profit de l’Ecole d’Arts Plastiques G. Courbet pour l’année scolaire 2018-2019 : Approbation d’une convention

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

31. Intervention de l'Unité d'Archéologie dans le cadre de travaux à la Basilique de Saint-Denis - Approbation d'une convention de prestations de services

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

32. Demande d'habilitation de l'unité d'archéologie en tant qu'opérateur en archéologie préventive

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

33. Approbation de l’avenant n°2 à la convention de Coopération Culturelle 2016-2019 entre la Ville de Saint-Denis et le Département de la Seine-Saint-Denis

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

34. Projet DEMOS en partenariat avec la philharmonie de Paris : Bilan 2016-2018 et approbation de la convention 2018-2021

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

35. Exposition Afro ! au Théâtre Gérard Philipe du 6 octobre au 2 novembre 2018. Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Soulajah For Arts - Versement d'une subvention

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Hervé BORIEConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Philippe CAROConseiller municipal

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

36. Troisième édition du projet Street Art Avenue sur les berges du Canal de Saint-Denis : approbation d'une convention et versement d'une subvention à l'Office du Tourisme Intercommunal de Plaine Commune Grand Paris

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL

37. Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes

Laurent RUSSIERMaire

PERSONNEL COMMUNAL

38. Transformations, créations et suppressions de postes

Florence HAYEQuatrième adjointe

39. Approbation de cinq nouveaux contrats, d'un avenant, d'un passage en CDI, d'un renouvellement en CDD et d'une remise gracieuse

Florence HAYEQuatrième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

VOEU

40. Voeu pour la ratification par la France du Traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Fin de séance