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Séance du 29 novembre 2018
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Adoption du procès verbal de la dernière séance du Conseil Municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Chérifa ZIDANE
Vingtième adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES IMPORTANTES:
1 Projet éducatif territorial de Saint-Denis : Bilan du PEDT 2015-2018 et élaboration du PEDT 2018-2021
Laurent RUSSIER
Maire
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Anne-Sophie RONGIER
Conseillère Municipale
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
2 PNRQAD de Saint-Denis - Approbation de l’avenant n°2 à la convention tripartite Saint-Denis/Plaine Commune/SOREQA pour intégrer quatre îlots supplémentaires.
Laurent RUSSIER
Maire
David PROULT
Neuvième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
3 Réservation de créneaux pour la Ville de Saint-Denis au sein du Centre Aquatique Olympique
Laurent RUSSIER
Maire
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
4 Approbation du protocole de mise en œuvre de l'opération d'intérêt olympique. Autorisation à donner au Maire pour le signer.
David PROULT
Neuvième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
David PROULT
Neuvième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
5 Convention d’intervention foncière établie entre l'EPFIF, la SOLIDEO, l'EPT Plaine Commune, et les villes de Saint-Ouen et de Saint-Denis relative au portage des terrains du village olympique.
David PROULT
Neuvième adjoint
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES COURANTES:
ENVIRONNEMENT
1 Eco-Parlement des écoliers - Bilan du dispositif, programmation et approbation de la convention annuelle de financement par mécénat de Plaine commune énergie
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
David PROULT
Neuvième adjoint
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
2 Mission d'information et d'évaluation sur le fonctionnement du CTM: Communication du rapport au conseil municipal
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
BATIMENTS ARCHITECTURE
3 Remise de dette à un ex locataire du sis 17 rue Emile Connoy à Saint-Denis
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
HABITAT- URBANIMSE
4 Point sur les conventions de gestion du droit de réservation de Plaine Commune pour les opérations de logements sociaux
Mathilde CAROLY
Sixième adjoint
5 Charles de Gaulle Express- Enquête publique relative à l’autorisation Loi sur l’eau et demande de dérogation aux règles de protection des espèces de faune et de flore sauvage
David PROULT
Neuvième adjoint
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
MOBILITES
6 Mise en place par Ile-de-France mobilités d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
7 Approbation de la décision modificative n°2 du budget 2018
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
8 Remise de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales et versement des amendes de Police
9 Remboursement des frais de déplacement et frais de séjour des élu-e-s municipaux
Laurent RUSSIER
Maire
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
10 Adhésion au SIPP’N’CO
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
VIE ASSOCIATIVE – VIE DES QUARTIERS
11 Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Examen de la troisième enveloppe de subventions 2018
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Philippe CARO
Conseiller municipal
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
12 Adhésion de la Ville à l’association « La Maison Coignet »
Laurent RUSSIER
Maire
COMMERCE
13 Acquisition de la cellule commerciale située au 54, rue Gabriel Péri à Saint-Denis (anciennement « Boucherie du Pavillon »)
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
SANTE – SOLIDARITES – PETITE ENFANCE
14 Mise en œuvre d'une communication publique sans stéréotype de sexe et approbation de la convention.
Conception DIEZ-SOTO-DIEZ
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
15 Signature de deux conventions de subvention dans le cadre du projet Voltaire - Charles Michels
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
16 Implantation d’une nouvelle Maison du Petit Enfant à la Plaine
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
17 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) concernant le pilotage du Contrat Local de Santé : Impulsion et coordination du Contrat Local de Santé (CLS)
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
18 Convention Permanence d'Accès aux Soins de Santé (PASS de Ville) avec l'Agence Régionale de Santé
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
19 Financement 2018 du réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) pour les actions de la maison des parents : Signature d’une convention de financement entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales.
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
CULTURE - SPORTS
20 Dénominations de voies du quartier Cristino Garcia et nouvelle dénomination du musée d’art et d’histoire de Saint-Denis.
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
21 Convention de partenariat à conclure entre la Ville de Saint-Denis et la SNCF pour l'accompagnement d'animations sportives
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
PERSONNEL COMMUNAL
22 Approbation de cinq actes d'engagement
Florence HAYE
Quatrième adjointe
23 Remboursement à titre exceptionnel de frais bancaires à un agent communal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
24 Création et suppression de postes
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
25 Délibération explicative relative à la délibération du 23 octobre 1986 sur la mise en place de la prime annuelle
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
26 Renouvellement de la protection sociale complémentaire à compter du 1er janvier 2020
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Fin de séance