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Point en cours :

Séance du 29 novembre 2018

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire

Adoption du procès verbal de la dernière séance du Conseil Municipal

Laurent RUSSIERMaire

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire

Chérifa ZIDANEVingtième adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES IMPORTANTES:

1 Projet éducatif territorial de Saint-Denis : Bilan du PEDT 2015-2018 et élaboration du PEDT 2018-2021

Laurent RUSSIERMaire

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Anne-Sophie RONGIERConseillère Municipale

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

2 PNRQAD de Saint-Denis - Approbation de l’avenant n°2 à la convention tripartite Saint-Denis/Plaine Commune/SOREQA pour intégrer quatre îlots supplémentaires.

Laurent RUSSIERMaire

David PROULTNeuvième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

3 Réservation de créneaux pour la Ville de Saint-Denis au sein du Centre Aquatique Olympique

Laurent RUSSIERMaire

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Corentin DUPREYConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

4 Approbation du protocole de mise en œuvre de l'opération d'intérêt olympique. Autorisation à donner au Maire pour le signer.

David PROULTNeuvième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

David PROULTNeuvième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

5 Convention d’intervention foncière établie entre l'EPFIF, la SOLIDEO, l'EPT Plaine Commune, et les villes de Saint-Ouen et de Saint-Denis relative au portage des terrains du village olympique.

David PROULTNeuvième adjoint

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES COURANTES:

ENVIRONNEMENT

1 Eco-Parlement des écoliers - Bilan du dispositif, programmation et approbation de la convention annuelle de financement par mécénat de Plaine commune énergie

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

David PROULTNeuvième adjoint

CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

2 Mission d'information et d'évaluation sur le fonctionnement du CTM: Communication du rapport au conseil municipal

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

BATIMENTS ARCHITECTURE

3 Remise de dette à un ex locataire du sis 17 rue Emile Connoy à Saint-Denis

Fabienne SOULASSeizième adjointe

HABITAT- URBANIMSE

4 Point sur les conventions de gestion du droit de réservation de Plaine Commune pour les opérations de logements sociaux

Mathilde CAROLYSixième adjoint

5 Charles de Gaulle Express- Enquête publique relative à l’autorisation Loi sur l’eau et demande de dérogation aux règles de protection des espèces de faune et de flore sauvage

David PROULTNeuvième adjoint

Corentin DUPREYConseiller municipal

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

MOBILITES

6 Mise en place par Ile-de-France mobilités d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Béatrice GEYRESConseillère municipale

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

7 Approbation de la décision modificative n°2 du budget 2018

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

8 Remise de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales et versement des amendes de Police

9 Remboursement des frais de déplacement et frais de séjour des élu-e-s municipaux

Laurent RUSSIERMaire

Ferdinand NINOConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

10 Adhésion au SIPP’N’CO

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

VIE ASSOCIATIVE – VIE DES QUARTIERS

11 Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Examen de la troisième enveloppe de subventions 2018

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Philippe CAROConseiller municipal

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

12 Adhésion de la Ville à l’association « La Maison Coignet »

Laurent RUSSIERMaire

COMMERCE

13 Acquisition de la cellule commerciale située au 54, rue Gabriel Péri à Saint-Denis (anciennement « Boucherie du Pavillon »)

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

SANTE – SOLIDARITES – PETITE ENFANCE

14 Mise en œuvre d'une communication publique sans stéréotype de sexe et approbation de la convention.

Conception DIEZ-SOTO-DIEZConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

15 Signature de deux conventions de subvention dans le cadre du projet Voltaire - Charles Michels

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Patrick VASSALLODouzième adjoint

16 Implantation d’une nouvelle Maison du Petit Enfant à la Plaine

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

17 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) concernant le pilotage du Contrat Local de Santé : Impulsion et coordination du Contrat Local de Santé (CLS)

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

18 Convention Permanence d'Accès aux Soins de Santé (PASS de Ville) avec l'Agence Régionale de Santé

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

19 Financement 2018 du réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) pour les actions de la maison des parents : Signature d’une convention de financement entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales.

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

CULTURE - SPORTS

20 Dénominations de voies du quartier Cristino Garcia et nouvelle dénomination du musée d’art et d’histoire de Saint-Denis.

Didier PAILLARDConseiller municipal

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

21 Convention de partenariat à conclure entre la Ville de Saint-Denis et la SNCF pour l'accompagnement d'animations sportives

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

PERSONNEL COMMUNAL

22 Approbation de cinq actes d'engagement

Florence HAYEQuatrième adjointe

23 Remboursement à titre exceptionnel de frais bancaires à un agent communal

Florence HAYEQuatrième adjointe

24 Création et suppression de postes

Florence HAYEQuatrième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

25 Délibération explicative relative à la délibération du 23 octobre 1986 sur la mise en place de la prime annuelle

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

26 Renouvellement de la protection sociale complémentaire à compter du 1er janvier 2020

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Fin de séance