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Séance du jeudi 2 février 2017
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Election d'un secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adoption du précédent procès-verbal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Information au Conseil Municipal sur les mesures à prendre à suite à l’enquête administrative concernant le CTM
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Présentation : Schéma d’orientations culturelles de la Ville de Saint-Denis
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Didier Kouara
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Marion ODERDA
Conseillère Municipale
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
1. Ouverture des crédits d'investissement par anticipation du vote du Budget Primitif 2017
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
2. Subventions : Versement d'acomptes aux associations et organismes avant le vote du budget 2017
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
3. Remises de dettes dans la cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4. Appel d'offres ouvert : Accord -cadre mono attributaire pour des prestations de relevés de géomètres et diagnostics immobilier.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5. Procédure Adaptée n°5 : Marché d'exploitation du centre aquatique la baleine
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
6. Procédure adaptée n°5 : Prestations de sécurité gardiennage pour les besoins de la direction jeunesse
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
7. Procédure adaptée n°5 : Accord cadre pour des prestations de séjours jeunesse
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
8. Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Acquisition et maintenance d'un système de verbalisation assisté par ordinateur - rampe Lapi - avenant n°1
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
9. Procédure adaptée n°4 : Travaux d'installation de la Direction de la Tranquillité Publique dans les locaux du rue Riant - Avenant n°1 au lot 7
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
10. Appel d'offres ouvert : Groupement Sipperec - Service de communication voix données fixes mobiles - lot - services de communications unifiées -Avenant n°2 d'apport de branche d'activité à la société Orange
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
11. Avenant de prolongation au marché de fourniture et de mise en œuvre d'un système d'information de gestion financière Avenant sans incidence financière
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
URBANISME – DOMAINE - BATIMENTS
12. Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la SARL Néaucité et l'EPT Plaine Commune pour le financement du futur Groupe Scolaire Confluence
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
13. Signature du mandat foncier avec la SPL Plaine Commune Développement pour l'acquisition du foncier nécessaire à la construction du 7ème collège Saint-Denis/Aubervilliers
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
14. Groupes scolaire Pleyel 2 (provisoire et définitif) : - Point sur l'avancement des deux opérations et acquisition du foncier
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Marion ODERDA
Conseillère Municipale
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
15. Acquisition auprès de l’établissement public territorial Plaine Commune de l’ensemble immobilier à usage mixte sis 12 rue des Victimes du Franquisme à Saint Denis, parcelle cadastrée section AN n°237
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
16. Acquisition des parcelles cadastrées section BV n° 65 et 84 rue Francisque Poulbot
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
17. Acquisition de la parcelle BM n° 20, rue Volta, auprès de la DIRIF : - Annulation de la délibération n° B 24.1 du 1/10/2015
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
18. Cession de la parcelle cadastrée section BE n° 203 sise 86 rue Danielle Casanova à Saint-Denis
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
19. Cession au profit de la SARL PATRIMOINE 93 des lots n° 26 et 28 correspondant à des logements sis 90 rue Gabriel Péri à St Denis, parcelle cadastrée section U n° 26
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
20. Logements enseignants : Mise à disposition de logements à des professeurs des écoles et signature des conventions
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
21. Etude de faisabilité pour l'implantation d'une chaufferie bois au centre de vacances de Montrem
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
22. Mise en place d'une toiture en tuiles sur le bâtiment "Sirgon" au centre de vacances de Daglan : - Autorisation à donner au Maire pour déposer un permis de construire à la Mairie de Daglan
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
23. Salle de tennis de table "La Raquette" au stade Auguste Delaune - Travaux d'extension du bâtiment : - Autorisation au maire de déposer un permis de construire
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
24. Avenant n° 1 à la convention de mutualisation et de mise à disposition de services : Prise en compte du transfert de la compétence PLU à l'établissement Public Territorial Plaine Commune
Stéphane PEU
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
SANTE – SOLIDARITES
25. Accord-cadre pour la réalisation de prestations d’une Maitrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) des ménages engagés par une convention avec la ville sur le terrain Voltaire
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
26. Convention « Permanence d’Accès aux Soins de santé » (PASS de ville) avec l’Agence Régionale de Santé - ARS
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
COMMERCE
27. Convention de participation financière de la ville de Saint-Denis à une mission à maîtrise d’ouvrage sur le pôle commercial de proximité du quartier Floréal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
VIE DES QUARTIERS
28. Maison de quartier Pierre Sémard - Renouvellement du Projet Social pour la période 2017/2020
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CULTURE
29. Approbation d'une convention de partenariat entre le conservatoire à rayonnement régional de Saint Maur et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
30. Approbation d'une convention de partenariat entre Plaine Commune pour la médiathèque du centre-ville et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
ENFANCE - EDUCATION
31. Signature de la convention CAF : Financement au titre des fonds locaux du gel des activités périscolaires dans le contrat Enfance et Jeunesse (CEJ)
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
32. Adhésion de la Ville à l'Association Vacances Voyages Loisirs (VVL)
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
33. Organisation des inscriptions scolaires et périscolaires 2017 : Renouvellement du quotient familial et tarifs des activités périscolaires
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CONSEIL MUNICIPAL
34. Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Philippe CARO
Conseiller municipal
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
35. Désignation du représentant permanent titulaire auprès du groupe "Agence France Locale"
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
36. Fixation du montant des frais de représentation du Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Chérifa ZIDANE
Vingtième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
RESSOURCES HUMAINES
37. Approbation de deux actes d'engagement de deux collaborateurs pour le groupe "rouge et Vert Ensemble"
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
38. Situation de cinq cadres contractuels : - Approbation de deux actes de renouvellement et de trois actes d'engagement
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
39. Renouvellement de la convention d'adhésion annuelle à l'association de Gestion du Restaurant Inter-Entreprises pour l'année 2017
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
40. Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour participer à la mise en concurrence contrat d'assurance des risques statutaires
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
41. Modification du règlement municipal des astreintes : Astreintes de la direction de la culture
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Fin de séance