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Point en cours :

Séance du jeudi 2 février 2017

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Election d'un secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adoption du précédent procès-verbal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Philippe CAROConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Information au Conseil Municipal sur les mesures à prendre à suite à l’enquête administrative concernant le CTM

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Ferdinand NINOConseiller municipal

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Présentation : Schéma d’orientations culturelles de la Ville de Saint-Denis

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Didier Kouara

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Hervé BORIEConseiller municipal

Marion ODERDAConseillère Municipale

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

1. Ouverture des crédits d'investissement par anticipation du vote du Budget Primitif 2017

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

2. Subventions : Versement d'acomptes aux associations et organismes avant le vote du budget 2017

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

3. Remises de dettes dans la cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4. Appel d'offres ouvert : Accord -cadre mono attributaire pour des prestations de relevés de géomètres et diagnostics immobilier.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5. Procédure Adaptée n°5 : Marché d'exploitation du centre aquatique la baleine

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

6. Procédure adaptée n°5 : Prestations de sécurité gardiennage pour les besoins de la direction jeunesse

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

7. Procédure adaptée n°5 : Accord cadre pour des prestations de séjours jeunesse

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

8. Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Acquisition et maintenance d'un système de verbalisation assisté par ordinateur - rampe Lapi - avenant n°1

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

9. Procédure adaptée n°4 : Travaux d'installation de la Direction de la Tranquillité Publique dans les locaux du rue Riant - Avenant n°1 au lot 7

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

10. Appel d'offres ouvert : Groupement Sipperec - Service de communication voix données fixes mobiles - lot - services de communications unifiées -Avenant n°2 d'apport de branche d'activité à la société Orange

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

11. Avenant de prolongation au marché de fourniture et de mise en œuvre d'un système d'information de gestion financière Avenant sans incidence financière

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

URBANISME – DOMAINE - BATIMENTS

12. Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la SARL Néaucité et l'EPT Plaine Commune pour le financement du futur Groupe Scolaire Confluence

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

13. Signature du mandat foncier avec la SPL Plaine Commune Développement pour l'acquisition du foncier nécessaire à la construction du 7ème collège Saint-Denis/Aubervilliers

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Ferdinand NINOConseiller municipal

Stéphane PEUSixième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Stéphane PEUSixième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

14. Groupes scolaire Pleyel 2 (provisoire et définitif) : - Point sur l'avancement des deux opérations et acquisition du foncier

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Marion ODERDAConseillère Municipale

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

15. Acquisition auprès de l’établissement public territorial Plaine Commune de l’ensemble immobilier à usage mixte sis 12 rue des Victimes du Franquisme à Saint Denis, parcelle cadastrée section AN n°237

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

16. Acquisition des parcelles cadastrées section BV n° 65 et 84 rue Francisque Poulbot

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

17. Acquisition de la parcelle BM n° 20, rue Volta, auprès de la DIRIF : - Annulation de la délibération n° B 24.1 du 1/10/2015

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

18. Cession de la parcelle cadastrée section BE n° 203 sise 86 rue Danielle Casanova à Saint-Denis

Stéphane PEUSixième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

19. Cession au profit de la SARL PATRIMOINE 93 des lots n° 26 et 28 correspondant à des logements sis 90 rue Gabriel Péri à St Denis, parcelle cadastrée section U n° 26

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

20. Logements enseignants : Mise à disposition de logements à des professeurs des écoles et signature des conventions

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

21. Etude de faisabilité pour l'implantation d'une chaufferie bois au centre de vacances de Montrem

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

22. Mise en place d'une toiture en tuiles sur le bâtiment "Sirgon" au centre de vacances de Daglan : - Autorisation à donner au Maire pour déposer un permis de construire à la Mairie de Daglan

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

23. Salle de tennis de table "La Raquette" au stade Auguste Delaune - Travaux d'extension du bâtiment : - Autorisation au maire de déposer un permis de construire

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

24. Avenant n° 1 à la convention de mutualisation et de mise à disposition de services : Prise en compte du transfert de la compétence PLU à l'établissement Public Territorial Plaine Commune

Stéphane PEUSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

SANTE – SOLIDARITES

25. Accord-cadre pour la réalisation de prestations d’une Maitrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) des ménages engagés par une convention avec la ville sur le terrain Voltaire

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

26. Convention « Permanence d’Accès aux Soins de santé » (PASS de ville) avec l’Agence Régionale de Santé - ARS

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

COMMERCE

27. Convention de participation financière de la ville de Saint-Denis à une mission à maîtrise d’ouvrage sur le pôle commercial de proximité du quartier Floréal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Martine ROGERETConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

VIE DES QUARTIERS

28. Maison de quartier Pierre Sémard - Renouvellement du Projet Social pour la période 2017/2020

Florence HAYEQuatrième adjointe

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CULTURE

29. Approbation d'une convention de partenariat entre le conservatoire à rayonnement régional de Saint Maur et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

30. Approbation d'une convention de partenariat entre Plaine Commune pour la médiathèque du centre-ville et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

ENFANCE - EDUCATION

31. Signature de la convention CAF : Financement au titre des fonds locaux du gel des activités périscolaires dans le contrat Enfance et Jeunesse (CEJ)

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

32. Adhésion de la Ville à l'Association Vacances Voyages Loisirs (VVL)

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

33. Organisation des inscriptions scolaires et périscolaires 2017 : Renouvellement du quotient familial et tarifs des activités périscolaires

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CONSEIL MUNICIPAL

34. Représentation du conseil municipal au sein de divers organismes

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Philippe CAROConseiller municipal

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

35. Désignation du représentant permanent titulaire auprès du groupe "Agence France Locale"

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

36. Fixation du montant des frais de représentation du Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Chérifa ZIDANEVingtième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

RESSOURCES HUMAINES

37. Approbation de deux actes d'engagement de deux collaborateurs pour le groupe "rouge et Vert Ensemble"

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

38. Situation de cinq cadres contractuels : - Approbation de deux actes de renouvellement et de trois actes d'engagement

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

39. Renouvellement de la convention d'adhésion annuelle à l'association de Gestion du Restaurant Inter-Entreprises pour l'année 2017

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

40. Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour participer à la mise en concurrence contrat d'assurance des risques statutaires

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

41. Modification du règlement municipal des astreintes : Astreintes de la direction de la culture

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Fin de séance