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Point en cours :

Séance du jeudi 2 mars 2017

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adoption du précédent procès-verbal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES IMPORTANTES

1 Rapport sur les orientations budgétaires 2017

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Ferdinand NINOConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Christine RANGUINDeuxième adjointe

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

2 Approbation du protocole d'accord - secteur des EMGP

David PROULTNeuvième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES COURANTES

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

1 Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Kola ABELAConseillère municipale

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Kola ABELAConseillère municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

2 Conduite d'opération pour l'extension et la rénovation du groupe scolaire Diez Madigou Saint Léger à Saint-Denis : Conclusion d'un contrat entre la ville de Saint-Denis et la SPL Plaine Commune Développement.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

3 Travaux de rénovation du groupe scolaire du lendit : Lancement du marché relatif au lot n°5 : sols et peintures

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

David PROULTNeuvième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Martine ROGERETConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4 Groupement de commandes relatif à la passation des marchés publics

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5 Permanences d'information juridique à destination des femmes et des familles - approbation d'un avenant n°1 de prolongation.du marché

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

URBANISME

6 Déclassement d'une emprise de voirie communale sur la rue Bobby Sands (228m²) - Secteur Porte de Paris

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

TRANQUILLITE PUBLIQUE

7 Reconduction de la convention avec la CARPA dans le cadre des activités de la Maison de la Justice et du Droit

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

8 Signature de l'avenant n°3 à la convention constitutive du GIP "Médiation Nocturne à Saint- Denis"

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Philippe CAROConseiller municipal

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

BATIMENTS – ARCHITECTURE

Projet de centre socio-culturel coopératif - 110 rue Gabriel PERI : - autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer et signer les permis de construire et permis de démolir, - autorisation à donner à Monsieur le Maire pour solliciter des subventions

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Béatrice GEYRES LEBRUNConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

10 Dépôt d’une demande d’autorisation de travaux (AT) sur monument historique et de deux déclarations préalables (DP) concernant le projet d’éclairage de la façade principale de la Basilique de Saint-Denis.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

11 Dépôt d'une demande de modification d'un ERP concernant le projet d'aménagement et d'amélioration de l'accessibilité de l'immeuble communal 15 rue Catulienne

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

12 Dépôt d'une demande d'autorisation de travaux (AT) et d'une déclaration préalable (DP) concernant le projet d'aménagement de l'Espace Jeunesse Saint-Rémy

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

13 Dépôt d'une demande d'autorisation de travaux (AT) concernant le projet d'aménagement de l'Espace Jeunesse Confluence

REPRESENTATION

14 Conférence des financeurs de la prévention et de la perte d'autonomie des personnes âgées de Seine Saint-Denis : Désignation des représentants de la commune de Saint-Denis

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

EDUCATION

15 Nouvelle sectorisation scolaire primaire sur le quartier Pleyel, liée à l’ouverture d’un nouveau groupe scolaire

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

16 Projet d'Education numérique : Signature d'une convention entre la ville et l'Education Nationale

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CITOYENNETE – JEUNESSE

17 Approbation d'une convention de partenariat avec l’Office franco-québécois pour la jeunesse et adhésions à l'association internationale des maires francophones et à l'observatoire international des maires sur le vivre ensemble

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

ENFANCE

18 Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 : Convention d’objectifs et de financement à passer entre la ville de Saint Denis et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

19 Convention d’objectifs et de financement n°16-125 « Publics et Territoire » axe 4 : accompagner les problématiques territoriales des équipements et des services à signer avec la Caf 93

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

20 Modalités de calcul du quotient familial

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CULTURE

21 Approbation d’une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d’une subvention de fonctionnement au musée d’art et d’histoire pour l’année 2016

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

22 10ème volet du cycle Chapelle Vidéo au musée d’art et d’histoire - Frédéric Nauczyciel La peau vive - 24 mars au 29 mai 2017 : Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l’association MC93

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

23 Enregistrement d’une émission de radio sur la musique latino-américaine : approbation d’une convention de collaboration entre le conservatoire à rayonnement communal de Saint-Denis et l’association Déclic

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

RESSOURCES HUMAINES

24 Mise à jour 2017 du PPAET (Plan pluriannuel à l'emploi titulaire) en vue des sélections professionnelles

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

25 Situation de trois cadres contractuels : - Deux renouvellements d'actes d'engagement en CDI - Renouvellement d'un acte d'engagement en CDD

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Vœu relatif à la lutte contre les violences policières

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Ferdinand NINOConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Mathilde CAROLYConseillère Municipale

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Silvia CAPANEMA PEREIRA DE ALMEIDA SCHMIDT Conseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Fin de séance