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Séance du jeudi 2 mars 2017
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adoption du précédent procès-verbal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES IMPORTANTES
1 Rapport sur les orientations budgétaires 2017
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Christine RANGUIN
Deuxième adjointe
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
2 Approbation du protocole d'accord - secteur des EMGP
David PROULT
Neuvième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES COURANTES
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
1 Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Kola ABELA
Conseillère municipale
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Kola ABELA
Conseillère municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
2 Conduite d'opération pour l'extension et la rénovation du groupe scolaire Diez Madigou Saint Léger à Saint-Denis : Conclusion d'un contrat entre la ville de Saint-Denis et la SPL Plaine Commune Développement.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
3 Travaux de rénovation du groupe scolaire du lendit : Lancement du marché relatif au lot n°5 : sols et peintures
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
David PROULT
Neuvième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4 Groupement de commandes relatif à la passation des marchés publics
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5 Permanences d'information juridique à destination des femmes et des familles - approbation d'un avenant n°1 de prolongation.du marché
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
URBANISME
6 Déclassement d'une emprise de voirie communale sur la rue Bobby Sands (228m²) - Secteur Porte de Paris
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
TRANQUILLITE PUBLIQUE
7 Reconduction de la convention avec la CARPA dans le cadre des activités de la Maison de la Justice et du Droit
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
8 Signature de l'avenant n°3 à la convention constitutive du GIP "Médiation Nocturne à Saint- Denis"
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Philippe CARO
Conseiller municipal
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
BATIMENTS – ARCHITECTURE
Projet de centre socio-culturel coopératif - 110 rue Gabriel PERI : - autorisation à donner à Monsieur le Maire pour déposer et signer les permis de construire et permis de démolir, - autorisation à donner à Monsieur le Maire pour solliciter des subventions
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Béatrice GEYRES LEBRUN
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
10 Dépôt d’une demande d’autorisation de travaux (AT) sur monument historique et de deux déclarations préalables (DP) concernant le projet d’éclairage de la façade principale de la Basilique de Saint-Denis.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
11 Dépôt d'une demande de modification d'un ERP concernant le projet d'aménagement et d'amélioration de l'accessibilité de l'immeuble communal 15 rue Catulienne
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
12 Dépôt d'une demande d'autorisation de travaux (AT) et d'une déclaration préalable (DP) concernant le projet d'aménagement de l'Espace Jeunesse Saint-Rémy
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
13 Dépôt d'une demande d'autorisation de travaux (AT) concernant le projet d'aménagement de l'Espace Jeunesse Confluence
REPRESENTATION
14 Conférence des financeurs de la prévention et de la perte d'autonomie des personnes âgées de Seine Saint-Denis : Désignation des représentants de la commune de Saint-Denis
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
EDUCATION
15 Nouvelle sectorisation scolaire primaire sur le quartier Pleyel, liée à l’ouverture d’un nouveau groupe scolaire
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
16 Projet d'Education numérique : Signature d'une convention entre la ville et l'Education Nationale
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CITOYENNETE – JEUNESSE
17 Approbation d'une convention de partenariat avec l’Office franco-québécois pour la jeunesse et adhésions à l'association internationale des maires francophones et à l'observatoire international des maires sur le vivre ensemble
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
ENFANCE
18 Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 : Convention d’objectifs et de financement à passer entre la ville de Saint Denis et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
19 Convention d’objectifs et de financement n°16-125 « Publics et Territoire » axe 4 : accompagner les problématiques territoriales des équipements et des services à signer avec la Caf 93
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
20 Modalités de calcul du quotient familial
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CULTURE
21 Approbation d’une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d’une subvention de fonctionnement au musée d’art et d’histoire pour l’année 2016
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
22 10ème volet du cycle Chapelle Vidéo au musée d’art et d’histoire - Frédéric Nauczyciel La peau vive - 24 mars au 29 mai 2017 : Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l’association MC93
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
23 Enregistrement d’une émission de radio sur la musique latino-américaine : approbation d’une convention de collaboration entre le conservatoire à rayonnement communal de Saint-Denis et l’association Déclic
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
RESSOURCES HUMAINES
24 Mise à jour 2017 du PPAET (Plan pluriannuel à l'emploi titulaire) en vue des sélections professionnelles
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
25 Situation de trois cadres contractuels : - Deux renouvellements d'actes d'engagement en CDI - Renouvellement d'un acte d'engagement en CDD
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Vœu relatif à la lutte contre les violences policières
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Mathilde CAROLY
Conseillère Municipale
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Silvia CAPANEMA PEREIRA DE ALMEIDA SCHMIDT
Conseillère Municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Fin de séance