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Point en cours :

Séance du jeudi 30 mars 2017

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adoption des procès-verbaux des 15 décembre 2016 et 02 février 2017

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Point information sur la candidature de Paris aux JO 2024

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Timothée DELACÔTE

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Hervé BORIEConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES IMPORTANTES

1. Budget primitif 2017

- Approbation du budget primitif 2017
- Approbation du Plan Pluriannuel d'Investissements 2017-2023
- Renouvellement de la garantie annuelle à l'Agence France Locale pour 2017
- Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2017
- Versement d'une avance de trésorerie à la Caisse des Écoles
- Mise à jour du tableau des postes - créations, suppressions, transformations

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Ferdinand NINOConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

2. Vote des taux des taxes directes locales pour 2017

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

3. Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Examen de la première enveloppe de subventions 2017

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Ferdinand NINOConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Maud LELIEVREConseillère Municipale

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Silvia CAPANEMA PEREIRA DE ALMEIDA SCHMIDT Conseillère Municipale

Hervé BORIEConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES COURANTES

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

1 Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

2 Appel d'offres ouvert : Accord cadre multi attributaires pour les travaux d'installation de bâtiments modulaires (préfabriqués)

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

3 Appel d'offres ouvert - Prestations d'écrivain public et d'interprétariat

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Béatrice GEYRES LEBRUNConseillère municipale

4 Procédure Adaptée n°4 - Convention de mandat pour l'agrément et l’amélioration de l'accessibilité de l'immeuble communal situé 15 rue Catulienne à Saint-Denis - Autorisation de la SPL Plaine commune développement à signer les marchés de travaux prévus à l'été 2017

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

DOMAINE

5 Travaux de réfection des ravalements de façades sur rue de deux groupes scolaires Félix Faure et Denis Diderot

Fabienne SOULASSeizième adjointe

6 Extension à la Cuisine Centrale pour la mise en place d'un lave cagettes.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

REPRESENTATION DU CONSEIL AU SEIN D’ORGANISMES

7 Désignation de représentants du Conseil Municipal :

- Au sein du Comité d'établissement du Centre Départemental de Prévention des Troubles Visuels et Auditifs chez l'Enfant "Simone Delthil",
- Au sein du collège De Geyter

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CULTURE

8 Approbation d’une convention de partenariat entre Plaine Commune - Réseau des Médiathèques de Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

9 Renouvellement du Pass touristique à Saint-Denis : Approbation d’une convention entre la Ville de Saint-Denis, le Centre des Monuments Nationaux, l’Office de Tourisme Plaine Commune Grand Paris, Cultival et l’association Franciade.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

10 Résidence de l’association El Mawsili au conservatoire de musique et de danse. Approbation d’une convention de partenariat entre l’association Villes des Musiques du Monde, l’Association El Mawsili et la ville de Saint-Denis

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

11 Fête des tulipes : Samedi 15 et dimanche 16 avril 2017 Approbation de conventions de mécénat et de partenariat

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

VIE DES QUARTIERS

12 Culture Hors-les-murs sur le quartier Floréal Allende Mutuelle : Programmation 2017 et convention de partenariat à conclure entre la commune, l'EPT Plaine Commune et les bailleurs sociaux.

Julien COLASQuatorzième adjoint

RESSOURCES HUMAINES

13 Indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL)

Florence HAYEQuatrième adjointe

14 Création d’une mission d’information et d’évaluation relative au fonctionnement du Centre Technique Municipal.

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Reprise de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Marion ODERDAConseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Philippe CAROConseiller municipal

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Fin de séance