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Séance du jeudi 30 mars 2017
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adoption des procès-verbaux des 15 décembre 2016 et 02 février 2017
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Point information sur la candidature de Paris aux JO 2024
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Timothée DELACÔTE
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES IMPORTANTES
1. Budget primitif 2017
- Approbation du budget primitif 2017
- Approbation du Plan Pluriannuel d'Investissements 2017-2023
- Renouvellement de la garantie annuelle à l'Agence France Locale pour 2017
- Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2017
- Versement d'une avance de trésorerie à la Caisse des Écoles
- Mise à jour du tableau des postes - créations, suppressions, transformations
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
2. Vote des taux des taxes directes locales pour 2017
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
3. Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Examen de la première enveloppe de subventions 2017
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Maud LELIEVRE
Conseillère Municipale
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Silvia CAPANEMA PEREIRA DE ALMEIDA SCHMIDT
Conseillère Municipale
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES COURANTES
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
1 Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
2 Appel d'offres ouvert : Accord cadre multi attributaires pour les travaux d'installation de bâtiments modulaires (préfabriqués)
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
3 Appel d'offres ouvert - Prestations d'écrivain public et d'interprétariat
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Béatrice GEYRES LEBRUN
Conseillère municipale
4 Procédure Adaptée n°4 - Convention de mandat pour l'agrément et l’amélioration de l'accessibilité de l'immeuble communal situé 15 rue Catulienne à Saint-Denis - Autorisation de la SPL Plaine commune développement à signer les marchés de travaux prévus à l'été 2017
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
DOMAINE
5 Travaux de réfection des ravalements de façades sur rue de deux groupes scolaires Félix Faure et Denis Diderot
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
6 Extension à la Cuisine Centrale pour la mise en place d'un lave cagettes.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
REPRESENTATION DU CONSEIL AU SEIN D’ORGANISMES
7 Désignation de représentants du Conseil Municipal :
- Au sein du Comité d'établissement du Centre Départemental de Prévention des Troubles Visuels et Auditifs chez l'Enfant "Simone Delthil",
- Au sein du collège De Geyter
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CULTURE
8 Approbation d’une convention de partenariat entre Plaine Commune - Réseau des Médiathèques de Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
9 Renouvellement du Pass touristique à Saint-Denis : Approbation d’une convention entre la Ville de Saint-Denis, le Centre des Monuments Nationaux, l’Office de Tourisme Plaine Commune Grand Paris, Cultival et l’association Franciade.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
10 Résidence de l’association El Mawsili au conservatoire de musique et de danse. Approbation d’une convention de partenariat entre l’association Villes des Musiques du Monde, l’Association El Mawsili et la ville de Saint-Denis
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
11 Fête des tulipes : Samedi 15 et dimanche 16 avril 2017 Approbation de conventions de mécénat et de partenariat
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
VIE DES QUARTIERS
12 Culture Hors-les-murs sur le quartier Floréal Allende Mutuelle : Programmation 2017 et convention de partenariat à conclure entre la commune, l'EPT Plaine Commune et les bailleurs sociaux.
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
RESSOURCES HUMAINES
13 Indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL)
Florence HAYE
Quatrième adjointe
14 Création d’une mission d’information et d’évaluation relative au fonctionnement du Centre Technique Municipal.
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Reprise de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Marion ODERDA
Conseillère Municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Philippe CARO
Conseiller municipal
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Fin de séance