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Point en cours :

Séance du jeudi 27 avril 2017

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adoption du procès-verbal du 30 mars2017

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Chérifa ZIDANEVingtième adjointe

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Corentin DUPREYConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Présentation : ZAC des Tartres

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

David PROULTNeuvième adjoint

Représentants du service de Plaine Commune

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Hervé BORIEConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Présentation : Ferme urbaine de Saint-Denis

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Christine RANGUINDeuxième adjointe

Représentants du "Parti Poétique" et des "Fermes de Gally"

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Christine RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRE IMPORTANTE

1. Contrat de Ville de Plaine Commune - Validation de la programmation 2017 pour la ville de Saint-Denis

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Kola ABELAConseillère municipale

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

1. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement liées aux activités municipales

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

2. Accord-cadre pour une prestation d’accueil matinal dans différents groupes scolaires de la Ville de Saint-Denis- lancement d’une procédure adaptée 5

Fabienne SOULASSeizième adjointe

URBANISME – RENOVATION URBAINE - FONCIER

3. Approbation d'une convention cadre entre Plaine Commune, la Ville de Saint-Denis et l'UGIF pour la réalisation d’un programme de rénovation des espaces publics du centre commercial Basilique

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Béatrice GEYRES LEBRUNConseillère municipale

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Conception DIEZ-SOTO-DIEZConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Conception DIEZ-SOTO-DIEZConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4. Collège Intercommunal Aubervilliers/St Denis - Acquisition auprès de l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) des parcelles cadastrées section P16 et P17, situées 4 et 6 rue du Pilier à Aubervilliers

David PROULTNeuvième adjoint

Ferdinand NINOConseiller municipal

Corentin DUPREYConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Hervé BORIEConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5. Zone d'activités du Moulin Basset - Régularisation foncière

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

6. Subventionnement du projet de centre socio-culturel coopératif au 110, rue Gabriel Péri, par Madame ASSASSI, sénatrice, dans le cadre de sa réserve parlementaire

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

SPORT

7. Saint-Denis ville étape du FITDAYS MGEN 2017 - Acceptation d'une convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et l'association TIGRE et attribution d'une subvention à l'association

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CULTURE

8. Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre le Conservatoire à rayonnement régional d'Aubervilliers La Courneuve et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

9. Chantier d'insertion autour de la conception et la réalisation de la signalétique du Théâtre Gérard Philipe - Avenant 1 à la convention financière 2017 entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - Centre Dramatique National

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

10. Dépôt d’une oeuvre au musée d’art et d’histoire - Approbation d'une convention entre la ville de Saint-Denis et la société Orfèvrerie Christofle

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

11. Deuxième édition du projet « Street art avenue » sur les berges du canal de Saint-Denis - Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l’Office du Tourisme Intercommunal Plaine Commune Grand Paris et versement d'une subvention à l'Office du Tourisme

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

12. Dénomination d'un groupe scolaire dans le quartier Pleyel et d’une aire de jeux dans le quartier du Stade de France

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

13. Approbation d'une convention d’objectifs et de moyens entre le Conseil Départemental de la Seine Saint-Denis, la Ville de Saint-Denis et l’association Festival de Saint-Denis pour la période 2017-2018-2019

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

14. Organisation de la DéMO 2017, festival du Conservatoire du 27 mai au 3 juin 2017 - Approbation de conventions de partenariat

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

RESSOURCES HUMAINES

15. Acceptation de l'avenant à la convention de mutualisation et de mise à disposition de services entre la ville et le CCAS - Modification des conditions de mise à disposition d'agents de la ville au CCAS

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

16. Modification du tableau des effectifs

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

17. Situation de deux cadres contractuels - Approbation de deux actes d'engagements

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CONSEIL MUNICIPAL

18. Délégation du conseil municipal au maire: Actualisation

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

19. Voeu des élus du groupe socialiste demandant au STIF le maintien de la desserte du quartier Pierre Sémard par les bus RATP

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Rabia BERRAÎConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Catherine LEVEQUEDixième adjointe

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Fin de séance