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Séance du jeudi 27 avril 2017
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adoption du procès-verbal du 30 mars2017
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Chérifa ZIDANE
Vingtième adjointe
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Présentation : ZAC des Tartres
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
David PROULT
Neuvième adjoint
Représentants du service de Plaine Commune
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Présentation : Ferme urbaine de Saint-Denis
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Christine RANGUIN
Deuxième adjointe
Représentants du "Parti Poétique" et des "Fermes de Gally"
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Christine RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRE IMPORTANTE
1. Contrat de Ville de Plaine Commune - Validation de la programmation 2017 pour la ville de Saint-Denis
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Kola ABELA
Conseillère municipale
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
1. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement liées aux activités municipales
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
2. Accord-cadre pour une prestation d’accueil matinal dans différents groupes scolaires de la Ville de Saint-Denis- lancement d’une procédure adaptée 5
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
URBANISME – RENOVATION URBAINE - FONCIER
3. Approbation d'une convention cadre entre Plaine Commune, la Ville de Saint-Denis et l'UGIF pour la réalisation d’un programme de rénovation des espaces publics du centre commercial Basilique
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Béatrice GEYRES LEBRUN
Conseillère municipale
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Conception DIEZ-SOTO-DIEZ
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Conception DIEZ-SOTO-DIEZ
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4. Collège Intercommunal Aubervilliers/St Denis - Acquisition auprès de l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) des parcelles cadastrées section P16 et P17, situées 4 et 6 rue du Pilier à Aubervilliers
David PROULT
Neuvième adjoint
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5. Zone d'activités du Moulin Basset - Régularisation foncière
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
6. Subventionnement du projet de centre socio-culturel coopératif au 110, rue Gabriel Péri, par Madame ASSASSI, sénatrice, dans le cadre de sa réserve parlementaire
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
SPORT
7. Saint-Denis ville étape du FITDAYS MGEN 2017 - Acceptation d'une convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et l'association TIGRE et attribution d'une subvention à l'association
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CULTURE
8. Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre le Conservatoire à rayonnement régional d'Aubervilliers La Courneuve et la Ville de Saint-Denis - Conservatoire de musique et de danse
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
9. Chantier d'insertion autour de la conception et la réalisation de la signalétique du Théâtre Gérard Philipe - Avenant 1 à la convention financière 2017 entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - Centre Dramatique National
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
10. Dépôt d’une oeuvre au musée d’art et d’histoire - Approbation d'une convention entre la ville de Saint-Denis et la société Orfèvrerie Christofle
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
11. Deuxième édition du projet « Street art avenue » sur les berges du canal de Saint-Denis - Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l’Office du Tourisme Intercommunal Plaine Commune Grand Paris et versement d'une subvention à l'Office du Tourisme
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
12. Dénomination d'un groupe scolaire dans le quartier Pleyel et d’une aire de jeux dans le quartier du Stade de France
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
13. Approbation d'une convention d’objectifs et de moyens entre le Conseil Départemental de la Seine Saint-Denis, la Ville de Saint-Denis et l’association Festival de Saint-Denis pour la période 2017-2018-2019
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
14. Organisation de la DéMO 2017, festival du Conservatoire du 27 mai au 3 juin 2017 - Approbation de conventions de partenariat
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
RESSOURCES HUMAINES
15. Acceptation de l'avenant à la convention de mutualisation et de mise à disposition de services entre la ville et le CCAS - Modification des conditions de mise à disposition d'agents de la ville au CCAS
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
16. Modification du tableau des effectifs
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
17. Situation de deux cadres contractuels - Approbation de deux actes d'engagements
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CONSEIL MUNICIPAL
18. Délégation du conseil municipal au maire: Actualisation
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
19. Voeu des élus du groupe socialiste demandant au STIF le maintien de la desserte du quartier Pierre Sémard par les bus RATP
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Rabia BERRAÃŽ
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Catherine LEVEQUE
Dixième adjointe
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Fin de séance