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Point en cours :

SÉANCE DU JEUDI 29 JUIN 2017

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adoption du procès-verbal du 27 avril 2017

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Présentation : Bilan de la commande publique

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES IMPORTANTES

1. Approbation du Compte de Gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2016

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

2. Approbation du Compte administratif 2016

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

3. Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat 2016.

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

3. Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat 2016.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4. Compte Administratif 2016 - Approbation du rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France 2016

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 - Décision Modificative n°1

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Corentin DUPREYConseiller municipal

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

6. Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2017

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES COURANTES

POLE ENVIRONNEMENT

1. Création de la Ferme Urbaine de Saint-Denis et reprise de l’exploitation maraîchère EARL Kersanté, sise avenue de Stalingrad à Saint-Denis : - Approbation du bail rural, - Approbation du contrat de prêt à usage

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

2. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

3. Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation et l'attribution de marchés de création, requalification et entretien des espaces verts de Plaine commune.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4. Appel d'offres ouvert : Approbation de l'avenant de prolongation du marché de maintenance du portail intranet de la ville de Saint-Denis - Avenant n°1.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5. Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour l’acquisition de mobilier administratif et technique.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

6. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées pour le matériel ‘parcs et jardins’.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

7. Marché négocié (sans publicité, ni mise en concurrence, clause d’exclusivité) : Groupement de commandes pour la maintenance du logiciel de gestion financière Sedit Marianne et autres prestations associées.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Béatrice GEYRES LEBRUNConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

8. Modification du règlement intérieur de la Commande Publique.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

URBANISME

9. Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière passée le 20 juillet 2010 entre Plaine Commune, la Ville de Saint-Denis et l'Etablissement Public Foncier Ile-de-France (EPFIF).

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

BATIMENTS – ARCHITECTURE

10. Attribution d'un logement de fonction à un Professeur des Ecoles au sein du Groupe Scolaire Pierre Sémard.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

11. Mise en place d’un dispositif de financement des travaux d’économie d’énergie : Approbation de conventions avec la Caisse des Dépôts et Consignations et le Sigeif.

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Martine ROGERETConseillère municipale

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

SOLIDARITES

12. Réhabilitation des résidences pour personnes âgées Croizat et Dionysia : Point d'étape et versement d'une subvention d'investissement au CCAS.

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

COMMERCE

13. Renouvellement d'une convention cadre d'études de travaux, gestion d'espaces à usage collectif et de prestations de service entre la ville de Saint-Denis et Klépierre Management pour les années 2017-2018 pour le nettoyage des espaces publics du centre commercial Basilique et approbation de l'avenant n° 1 pour 2017

Julien COLASQuatorzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

VIE DES QUARTIERS

14. Subvention du bailleur LOGIREP dans le cadre de la Gestion Urbaine de Proximité (GUP) pour les actions menées sur le quartier Franc Moisin/Bel Air/Stade de France.

David PROULTNeuvième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

CULTURE

15. Renouvellement de la mise à disposition d’un local municipal (4 bis rue Roland Vachette) à l'association "Bureau pilote" : Signature d’une convention de mise à disposition d’une durée de 2 ans.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

16. Mise à disposition des locaux du laboratoire de photo "Le Laboratoire" au profit de l’école d’arts plastiques Gustave Courbet pour l’année scolaire 2017-2018. Approbation d’une convention.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

SPORTS

17. Renouvellement de la convention partenariale entre la ville de Saint-Denis et le Consortium Stade de France.

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

ENSEIGNEMENT

18. Approbation de l'avenant à la convention de fonctionnement du groupe scolaire intercommunal Casarès Doisneau.

David PROULTNeuvième adjoint

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

19. Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements d’enseignement secondaire de janvier à juin 2017

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

RESSOURCES HUMAINES

20. Représentation de la commune de Saint-Denis au sein du conseil d'Administration de l'Association de Gestion du Restaurant Inter-Entreprises Saint Denis Basilique.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

21. Création, transformation et suppression de postes

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

22. Situation de trois cadres contractuel - Approbation d'un acte d'engagement et de deux renouvellements.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

ADMINISTRATION GENERALE

23. Simplification et ouverture des données d'archives par la révision du régime de réutilisation des informations publiques conservées

Chérifa ZIDANEVingtième adjointe

23. Simplification et ouverture des données d'archives par la révision du régime de réutilisation des informations publiques conservées

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

VŒU

24. Vœu relatif à la nouvelle ligne de tram-train T11

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Corentin DUPREYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

FIN DE SEANCE