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SÉANCE DU JEUDI 29 JUIN 2017
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adoption du procès-verbal du 27 avril 2017
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Présentation : Bilan de la commande publique
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES IMPORTANTES
1. Approbation du Compte de Gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2016
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
2. Approbation du Compte administratif 2016
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
3. Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat 2016.
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
3. Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat 2016.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4. Compte Administratif 2016 - Approbation du rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France 2016
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 - Décision Modificative n°1
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
6. Soutien de la Ville aux associations Dionysiennes - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2017
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES COURANTES
POLE ENVIRONNEMENT
1. Création de la Ferme Urbaine de Saint-Denis et reprise de l’exploitation maraîchère EARL Kersanté, sise avenue de Stalingrad à Saint-Denis : - Approbation du bail rural, - Approbation du contrat de prêt à usage
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
3. Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour la passation et l'attribution de marchés de création, requalification et entretien des espaces verts de Plaine commune.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4. Appel d'offres ouvert : Approbation de l'avenant de prolongation du marché de maintenance du portail intranet de la ville de Saint-Denis - Avenant n°1.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5. Appel d'offres ouvert : Groupement de commandes pour l’acquisition de mobilier administratif et technique.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
6. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées pour le matériel ‘parcs et jardins’.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
7. Marché négocié (sans publicité, ni mise en concurrence, clause d’exclusivité) : Groupement de commandes pour la maintenance du logiciel de gestion financière Sedit Marianne et autres prestations associées.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Béatrice GEYRES LEBRUN
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
8. Modification du règlement intérieur de la Commande Publique.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
URBANISME
9. Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière passée le 20 juillet 2010 entre Plaine Commune, la Ville de Saint-Denis et l'Etablissement Public Foncier Ile-de-France (EPFIF).
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
BATIMENTS – ARCHITECTURE
10. Attribution d'un logement de fonction à un Professeur des Ecoles au sein du Groupe Scolaire Pierre Sémard.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
11. Mise en place d’un dispositif de financement des travaux d’économie d’énergie : Approbation de conventions avec la Caisse des Dépôts et Consignations et le Sigeif.
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
SOLIDARITES
12. Réhabilitation des résidences pour personnes âgées Croizat et Dionysia : Point d'étape et versement d'une subvention d'investissement au CCAS.
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
COMMERCE
13. Renouvellement d'une convention cadre d'études de travaux, gestion d'espaces à usage collectif et de prestations de service entre la ville de Saint-Denis et Klépierre Management pour les années 2017-2018 pour le nettoyage des espaces publics du centre commercial Basilique et approbation de l'avenant n° 1 pour 2017
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
VIE DES QUARTIERS
14. Subvention du bailleur LOGIREP dans le cadre de la Gestion Urbaine de Proximité (GUP) pour les actions menées sur le quartier Franc Moisin/Bel Air/Stade de France.
David PROULT
Neuvième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
CULTURE
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
15. Renouvellement de la mise à disposition d’un local municipal (4 bis rue Roland Vachette) à l'association "Bureau pilote" : Signature d’une convention de mise à disposition d’une durée de 2 ans.
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
16. Mise à disposition des locaux du laboratoire de photo "Le Laboratoire" au profit de l’école d’arts plastiques Gustave Courbet pour l’année scolaire 2017-2018. Approbation d’une convention.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
SPORTS
17. Renouvellement de la convention partenariale entre la ville de Saint-Denis et le Consortium Stade de France.
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
ENSEIGNEMENT
18. Approbation de l'avenant à la convention de fonctionnement du groupe scolaire intercommunal Casarès Doisneau.
David PROULT
Neuvième adjoint
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
19. Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements d’enseignement secondaire de janvier à juin 2017
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
RESSOURCES HUMAINES
20. Représentation de la commune de Saint-Denis au sein du conseil d'Administration de l'Association de Gestion du Restaurant Inter-Entreprises Saint Denis Basilique.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
21. Création, transformation et suppression de postes
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
22. Situation de trois cadres contractuel - Approbation d'un acte d'engagement et de deux renouvellements.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
ADMINISTRATION GENERALE
23. Simplification et ouverture des données d'archives par la révision du régime de réutilisation des informations publiques conservées
Chérifa ZIDANE
Vingtième adjointe
23. Simplification et ouverture des données d'archives par la révision du régime de réutilisation des informations publiques conservées
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
VÅ’U
24. Vœu relatif à la nouvelle ligne de tram-train T11
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
FIN DE SEANCE