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Séance du jeudi 19 octobre 2017
Ouverture de séance
Election du secrétaire de séance
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Fodhil HAMOUDI
Huitième adjoint
AFFAIRE IMPORTANTE
1. Rapport 2016 de la Commission Communale pour l’Accessibilité
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Présentation du rapport
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Audrey
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES COURANTES
VOIRIE
1. Stationnement réglementé - Forfait résident payant.
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Conception DIEZ-SOTO-DIEZ
Conseillère municipale
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Christine RANGUIN
Deuxième adjointe
Maud LELIEVRE
Conseillère Municipale
David PROULT
Neuvième adjoint
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
ADMINISTRATION GENERALE
2. Délibération du Conseil Municipal relative au retrait des fonctions d’un adjoint au Maire.
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Fodhil HAMOUDI
Huitième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Fodhil HAMOUDI
Huitième adjoint
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Fodhil HAMOUDI
Huitième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
3. Fixation du nombre des adjoints.
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4. Election d’un adjoint au Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5. Fixation des indemnités du Maire et des adjoints
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Philippe CARO
Conseiller municipal
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Silvia CAPANEMA PEREIRA DE ALMEIDA SCHMIDT
Conseillère Municipale
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
6. Prorogation de la mission d'information et d'évaluation pour le fonctionnement CTM.
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
7. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
8. Procédure adaptée n°4 - Travaux de rénovation du Groupe scolaire du Lendit - Avenant n°2 pour les lots 1 (électricité), 2 (faux plafonds) et avenants n°1 pour les lots 3 (menuiserie extérieure) et 5 (peintures et sols).
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
9. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre mono attributaire pour l'acquisition de matériel électroménager pour la cuisine centrale et les offices de restauration.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
10. Appel d'offres - Avenant de prolongation du marché d'aide à la mobilité pour les personnes âgées et les personnes à mobilité réduite - Avenant n°1.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
TRANQUILLITE PUBLIQUE
11. Participation financière de Plaine Commune à l'acquisition de véhicules équipés de rampe LAPI - Gestion optimisée du stationnement payant sur voirie - Délibération concordante.
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
SANTE
12. Coopération interprofessionnelle : Mise en place d'infirmières ASALEE dans les centres municipaux de santé de Saint-Denis.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
VIE DES QUARTIERS
13. Attribution de subventions dans le cadre de la 2ème session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) 2017.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CULTURE
14. Projet d'avenir du 6B : Approbation de la convention.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
15. Labellisation de projets valorisant les échanges de savoir-faire des dionysien-ne-s dans le cadre de la commission du jury ConVersatoire du 23 juin 2017.
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
RESSOURCES HUMAINES
16. Créations, transformations et suppressions de postes.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
17. Situation d'un cadre contractuel - Approbation d'un renouvellement en CDI
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
18. Renouvellement du contrat d'un collaborateur du groupe "Socialistes de gauche et écologistes".
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
VÅ’UX
19. Vœu relatif à la baisse des APL et à la « Stratégie logement » adressé à Monsieur Le Premier Ministre, Edouard Philippe et à Monsieur le Ministre de la cohésion du territoire, Jacques Mézard.
Mathilde CAROLY
Sixième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
20. Vœu pour la libération immédiate de Salah Hamouri.
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Mathilde CAROLY
Sixième adjoint
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Fin de séance