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Point en cours :

Séance du jeudi 19 octobre 2017

Ouverture de séance

Election du secrétaire de séance

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Fodhil HAMOUDIHuitième adjoint

AFFAIRE IMPORTANTE

1. Rapport 2016 de la Commission Communale pour l’Accessibilité

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Présentation du rapport

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Ferdinand NINOConseiller municipal

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Audrey

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES COURANTES

VOIRIE

1. Stationnement réglementé - Forfait résident payant.

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Conception DIEZ-SOTO-DIEZConseillère municipale

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Christine RANGUINDeuxième adjointe

Maud LELIEVREConseillère Municipale

David PROULTNeuvième adjoint

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

ADMINISTRATION GENERALE

2. Délibération du Conseil Municipal relative au retrait des fonctions d’un adjoint au Maire.

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Ferdinand NINOConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Fodhil HAMOUDIHuitième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Fodhil HAMOUDIHuitième adjoint

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Fodhil HAMOUDIHuitième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

3. Fixation du nombre des adjoints.

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4. Election d’un adjoint au Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5. Fixation des indemnités du Maire et des adjoints

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Corentin DUPREYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Philippe CAROConseiller municipal

Corentin DUPREYConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Silvia CAPANEMA PEREIRA DE ALMEIDA SCHMIDT Conseillère Municipale

Corentin DUPREYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

6. Prorogation de la mission d'information et d'évaluation pour le fonctionnement CTM.

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

7. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

8. Procédure adaptée n°4 - Travaux de rénovation du Groupe scolaire du Lendit - Avenant n°2 pour les lots 1 (électricité), 2 (faux plafonds) et avenants n°1 pour les lots 3 (menuiserie extérieure) et 5 (peintures et sols).

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

9. Appel d'offres ouvert : Accord-cadre mono attributaire pour l'acquisition de matériel électroménager pour la cuisine centrale et les offices de restauration.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

10. Appel d'offres - Avenant de prolongation du marché d'aide à la mobilité pour les personnes âgées et les personnes à mobilité réduite - Avenant n°1.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

TRANQUILLITE PUBLIQUE

11. Participation financière de Plaine Commune à l'acquisition de véhicules équipés de rampe LAPI - Gestion optimisée du stationnement payant sur voirie - Délibération concordante.

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

SANTE

12. Coopération interprofessionnelle : Mise en place d'infirmières ASALEE dans les centres municipaux de santé de Saint-Denis.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

VIE DES QUARTIERS

13. Attribution de subventions dans le cadre de la 2ème session du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) 2017.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CULTURE

14. Projet d'avenir du 6B : Approbation de la convention.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Ferdinand NINOConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

15. Labellisation de projets valorisant les échanges de savoir-faire des dionysien-ne-s dans le cadre de la commission du jury ConVersatoire du 23 juin 2017.

Didier PAILLARDConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Didier PAILLARDConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Didier PAILLARDConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

RESSOURCES HUMAINES

16. Créations, transformations et suppressions de postes.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

17. Situation d'un cadre contractuel - Approbation d'un renouvellement en CDI

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

18. Renouvellement du contrat d'un collaborateur du groupe "Socialistes de gauche et écologistes".

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

VŒUX

19. Vœu relatif à la baisse des APL et à la « Stratégie logement » adressé à Monsieur Le Premier Ministre, Edouard Philippe et à Monsieur le Ministre de la cohésion du territoire, Jacques Mézard.

Mathilde CAROLYSixième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Martine ROGERETConseillère municipale

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

20. Vœu pour la libération immédiate de Salah Hamouri.

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Mathilde CAROLYSixième adjoint

Ferdinand NINOConseiller municipal

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Fin de séance