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Point en cours :

Séance du 30 novembre 2017

Séance du 30 novembre 2017

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire

Approbation du précédent procès-verbal

Laurent RUSSIERMaire

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.

Laurent RUSSIERMaire

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire

Présentation : Conférence communale de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune

Laurent RUSSIERMaire

Patrick BRAOUEZECConseiller municipal

Corentin DUPREYConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Ferdinand NINOConseiller municipal

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Patrick BRAOUEZECConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

VIE ASSOCIATIVE

Mise en place d'une convention entre la ville de Saint-Denis et la Maison du Commerce et de l'Artisanat (MCA) de Saint-Denis - Versement d'une subvention de fonctionnement à la MCA.

Julien COLASQuatorzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Fatima LARONDEConseillère Municipale

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Hervé BORIEConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Julien COLASQuatorzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Présentation : Charte environnementale de la ZAC des Tartres

Laurent RUSSIERMaire

David PROULTNeuvième adjoint

Ferdinand NINOConseiller municipal

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Hakim Mohammed REBIHADix-septième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

URBANISME

ZAC des Tartres : Validation de la charte d’aménagement soutenable du projet.

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

Approbation de la Décision Modificative n°2 du budget 2017.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour le service local d'aide à la mobilité pour les personnes âgées et les personnes à mobilité réduite, passation d'un marché avec la Ligne Bleue.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Asta TOUREConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Appel d'offres ouvert : Affichage municipal et dépôt de support de communication

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Appel d'offres ouvert : Relance lot 7 - Produits élaborés, salés surgelés.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Procédure adaptée n°3 : Groupement de commandes pour la mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'une solution de télétransmission (ACTES/HELIOS) pour les villes de Saint-Denis, Villetaneuse ainsi que pour l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Remise de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

ENVIRONNEMENT

Eco-Parlement des écoliers - Bilan du dispositif, programmation et approbation de la convention annuelle de financement par mécénat de Plaine commune énergie.

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

VIE ASSOCIATIVE

Mise en place d'une convention entre la ville de Saint-Denis et la Maison du Commerce et de l'Artisanat (MCA) de Saint-Denis - Versement d'une subvention de fonctionnement à la MCA.

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Philippe CAROConseiller municipal

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Examen de la troisième enveloppe de subventions 2017

TRANQUILLITE PUBLIQUE

Appel à projets du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) 2017.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

DOMAINE – BÂTIMENTS

Acquisition du foncier du collège intercommunal Saint-Denis/Aubervilliers : - Approbation de la convention de participation financière, - Acceptation de l'avenant n° 1 au mandat foncier conclu avec la SPL Plaine Commune Développement.

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

ZAC Sud Confluence - Acquisition auprès de l'EPT Plaine Commune de terrains pour le Groupe Scolaire Pina Bausch et pour le futur collège.

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Remise de dettes locatives.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Convention de participation financière pour la mise aux normes de la salle informatique installée dans les locaux de la ville de Saint-Denis.

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

SOLIDARITES - SANTE

Financement 2017 du réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) pour les actions de la Maison des Parents : Signature d’une convention de financement entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales.

Approbation d’une convention de partenariat entre le CCAS et l'Ecole d'arts plastiques Gustave Courbet pour l'atelier dessin-peinture proposé au public de la Maison des séniors - Année 2017.

Asta TOUREConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Convention avec le Réseau de Santé de Saint Denis et des Communes Environnantes pour l'ouverture d'un cabinet médical de permanence de soins à Saint-Denis

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Convention relative aux actions de prévention Bucco-dentaire sur 2017 / 2018 / 2019 entre la Ville de Saint Denis et le Conseil Départemental de la Seine Saint-Denis.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Permanence d'Accès aux Soins de santé" : approbation de deux conventions à passer avec l'Agence Régionale de Santé dans le cadre de la PASS de ville.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

CULTURE

Signature d'une convention triennale 2018-2020 d'objectifs et de moyens et d'un avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Saint-Denis et la Coopérative Pointcarré (SCIC).

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Patrick VASSALLODouzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Retrait de la délibération B/15/3 du 19 octobre 2017 relative à l'attribution d'une subvention à l'association Babel au titre de l'année 2017 dans le cadre de la labellisation de projets valorisant les échanges de savoir-faire des Dionysien-ne-s.

Laurent RUSSIERMaire

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

CONSEIL MUNICIPAL

Modification de la représentation du conseil municipal au sein de divers organismes.

Laurent RUSSIERMaire

Corentin DUPREYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Modification de la représentation du conseil municipal au sein de divers organismes.

Laurent RUSSIERMaire

Election d'un conseiller territorial au sein de l'Etablissement Public Territorial de Plaine Commune.

Election d'un conseiller territorial au sein de l'Etablissement Public Territorial de Plaine Commune.

RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement du contrat de deux collaborateurs de groupe politique d’élu(e)s « Front de gauche et partenaires, et engagement d’un collaborateur de groupe « Europe écologie les verts et partenaires ».

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Modalités d'attribution de la prime d'installation.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Modification des règles d'avancement de grade pour certains agents de catégorie C.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Personnel communal : Approbation d'une transformation de poste.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Fin de séance