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Séance du 30 novembre 2017
Séance du 30 novembre 2017
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Approbation du précédent procès-verbal
Laurent RUSSIER
Maire
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.
Laurent RUSSIER
Maire
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Présentation : Conférence communale de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Laurent RUSSIER
Maire
Patrick BRAOUEZEC
Conseiller municipal
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Patrick BRAOUEZEC
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
VIE ASSOCIATIVE
Mise en place d'une convention entre la ville de Saint-Denis et la Maison du Commerce et de l'Artisanat (MCA) de Saint-Denis - Versement d'une subvention de fonctionnement à la MCA.
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fatima LARONDE
Conseillère Municipale
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Présentation : Charte environnementale de la ZAC des Tartres
Laurent RUSSIER
Maire
David PROULT
Neuvième adjoint
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Hakim Mohammed REBIHA
Dix-septième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
URBANISME
ZAC des Tartres : Validation de la charte d’aménagement soutenable du projet.
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
Approbation de la Décision Modificative n°2 du budget 2017.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Appel d'offres ouvert : Accord-cadre pour le service local d'aide à la mobilité pour les personnes âgées et les personnes à mobilité réduite, passation d'un marché avec la Ligne Bleue.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Asta TOURE
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Appel d'offres ouvert : Affichage municipal et dépôt de support de communication
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Appel d'offres ouvert : Relance lot 7 - Produits élaborés, salés surgelés.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Procédure adaptée n°3 : Groupement de commandes pour la mise en oeuvre, hébergement et maintenance d'une solution de télétransmission (ACTES/HELIOS) pour les villes de Saint-Denis, Villetaneuse ainsi que pour l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Remise de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
ENVIRONNEMENT
Eco-Parlement des écoliers - Bilan du dispositif, programmation et approbation de la convention annuelle de financement par mécénat de Plaine commune énergie.
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
VIE ASSOCIATIVE
Mise en place d'une convention entre la ville de Saint-Denis et la Maison du Commerce et de l'Artisanat (MCA) de Saint-Denis - Versement d'une subvention de fonctionnement à la MCA.
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Philippe CARO
Conseiller municipal
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Soutien de la ville aux associations dionysiennes - Examen de la troisième enveloppe de subventions 2017
TRANQUILLITE PUBLIQUE
Appel à projets du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) 2017.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
DOMAINE – BÂTIMENTS
Acquisition du foncier du collège intercommunal Saint-Denis/Aubervilliers : - Approbation de la convention de participation financière, - Acceptation de l'avenant n° 1 au mandat foncier conclu avec la SPL Plaine Commune Développement.
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
ZAC Sud Confluence - Acquisition auprès de l'EPT Plaine Commune de terrains pour le Groupe Scolaire Pina Bausch et pour le futur collège.
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Remise de dettes locatives.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Convention de participation financière pour la mise aux normes de la salle informatique installée dans les locaux de la ville de Saint-Denis.
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
SOLIDARITES - SANTE
Financement 2017 du réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) pour les actions de la Maison des Parents : Signature d’une convention de financement entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales.
Approbation d’une convention de partenariat entre le CCAS et l'Ecole d'arts plastiques Gustave Courbet pour l'atelier dessin-peinture proposé au public de la Maison des séniors - Année 2017.
Asta TOURE
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Convention avec le Réseau de Santé de Saint Denis et des Communes Environnantes pour l'ouverture d'un cabinet médical de permanence de soins à Saint-Denis
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Convention relative aux actions de prévention Bucco-dentaire sur 2017 / 2018 / 2019 entre la Ville de Saint Denis et le Conseil Départemental de la Seine Saint-Denis.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Permanence d'Accès aux Soins de santé" : approbation de deux conventions à passer avec l'Agence Régionale de Santé dans le cadre de la PASS de ville.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
CULTURE
Signature d'une convention triennale 2018-2020 d'objectifs et de moyens et d'un avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Saint-Denis et la Coopérative Pointcarré (SCIC).
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Patrick VASSALLO
Douzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Retrait de la délibération B/15/3 du 19 octobre 2017 relative à l'attribution d'une subvention à l'association Babel au titre de l'année 2017 dans le cadre de la labellisation de projets valorisant les échanges de savoir-faire des Dionysien-ne-s.
Laurent RUSSIER
Maire
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
CONSEIL MUNICIPAL
Modification de la représentation du conseil municipal au sein de divers organismes.
Laurent RUSSIER
Maire
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Modification de la représentation du conseil municipal au sein de divers organismes.
Laurent RUSSIER
Maire
Election d'un conseiller territorial au sein de l'Etablissement Public Territorial de Plaine Commune.
Election d'un conseiller territorial au sein de l'Etablissement Public Territorial de Plaine Commune.
RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement du contrat de deux collaborateurs de groupe politique d’élu(e)s « Front de gauche et partenaires, et engagement d’un collaborateur de groupe « Europe écologie les verts et partenaires ».
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Modalités d'attribution de la prime d'installation.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Modification des règles d'avancement de grade pour certains agents de catégorie C.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Personnel communal : Approbation d'une transformation de poste.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Fin de séance