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Séance du jeudi 21 décembre 2017
Ouverture de séance
Laurent RUSSIER
Maire
Election du secrétaire de séance.
Laurent RUSSIER
Maire
Adoption du précédent procès-verbal
Laurent RUSSIER
Maire
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRE IMPORTANTE
Notification du rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Denis par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 2010 à 2015
Laurent RUSSIER
Maire
Orthense DENIS
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Catherine LEVEQUE
Dixième adjointe
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
AFFAIRES COURANTES
VIE DES QUARTIERS - VIE ASSOCIATIVE - COOPERATION INTERNATIONALE
1. Centre social à statut coopératif : - Point d’étape et perspectives 2018. - Approbation d’un avenant à la convention de partenariat entre la commune de Saint-Denis et l’association Coopérence. - Versement d’une subvention d’équipement.
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Kola ABELA
Conseillère municipale
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
2. Attribution de subventions dans le cadre de la 3ème session du Fonds d’Initiatives Associatives (FIA) 2017.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
3. Examen d’une proposition de subvention à l’association ALECA – Complément 3ème Train 2017.
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
4. Subvention de la Délégation pour l’Action Extérieure des Collectivités Territoriales pour le développement d’un projet de maraîchage avec nos communes partenaires au Mali.
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
5. Subvention du Ministère des Outre-Mer pour le développement du projet de parcours de partage des mémoires de l’esclavage colonial à destination des jeunes Dionysiens.
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
6. Subvention pour le voyage linguistique des lycéens de Suger et Paul Eluard à Florence en Italie.
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Kola ABELA
Conseillère municipale
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Kola ABELA
Conseillère municipale
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
SOLIDARITES – SANTE
7. Lieu d'Accueil et d'Orientation : Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association SOS Femmes au titre de l'exercice 2017.
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Sylvia CAPANEMA
Conseillère Municipale
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
8. Avenants de prorogation aux conventions entre la ville de Saint-Denis et la ville de Stains et entre la ville de Saint-Denis et le Centre Hospitalier de Saint-Denis dans le cadre du partenariat du CSAPA "alcool".
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
9. Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) relative à l'expérimentation "prévention de l'obésité chez les enfants de 3 à 8 ans".
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Kola ABELA
Conseillère municipale
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
10. Approbation d’une convention entre la ville et l’Etablissement Public de Santé de Ville Evrard pour le reversement d’une subvention FIPD.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
COMMERCE
11. Marchés de Saint-Denis : - Revalorisation et actualisation des tarifs applicables aux commerçants des marchés de Saint-Denis à compter du 1er janvier 2018 - Fixation des droits de place applicables à la foire des produits régionaux organisée annuellement dans le cadre des animations de fin d’année.
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
12. Dérogations à la fermeture dominicale des commerces de détail - Mise en oeuvre pour l'année 2018.
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Philippe CARO
Conseiller municipal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
13. Renouvellement annuel de la convention de partenariat avec le Syndicat des commerçants non sédentaires des marchés de Saint-Denis.
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
URBANISME
14. Approbation d'une nouvelle convention d’intervention foncière à passer avec l’Etablissement Public Foncier Île-de-France (EPFIF) et l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune, pour l’ensemble du territoire de Saint-Denis.
David PROULT
Neuvième adjoint
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
VOIRIE
15. Réforme du cadre juridique du stationnement payant sur voirie : - Mise en place d’une grille tarifaire - Approbation de la convention à passer avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Kola ABELA
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
16. Vélib 2 – Approbation d’une convention de superposition d’affectations de domaine public, de financement, et de gestion des relations avec la commune, l’EPT Plaine Commune et le Syndicat mixte Autolib’ et vélib’ Métropole.
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
LOGEMENT-HABITAT
17. Conventions de gestion du droit de réservation de Plaine Commune pour les opérations de logements sociaux.
Mathilde CAROLY
Sixième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
ENSEIGNEMENT- VIE SCOLAIRE
18. Caisse des écoles : - Approbation de la convention à conclure avec la Commune, - Approbation du versement de la subvention.
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Fatima LARONDE
Conseillère Municipale
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Hervé BORIE
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Viviane ROMANA
Conseillère Municipale
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
19. Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements d’enseignement secondaire, session d’octobre 2017.
Suzanna DE LA FUENTE
Onzième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
CULTURE
20. Participation au réseau de co-production très jeune public 1.9.3 Soleil : Signature d’une convention de partenariat pour l’année 2018.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
21. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l’association Festival de Saint-Denis pour l’année 2018.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
22. Approbation d’un avenant n°1 à la convention triennale entre la Ville de Saint-Denis et l’association Cinéma l’Ecran au titre de l’année 2018.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
23. Renouvellement de la convention annuelle de financement et de partenariat entre la Ville et le TGP et renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Kola ABELA
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire
24. Saison jeune public Et moi alors ? 2017-2018 - Signature d’une convention de coréalisation 2018 entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - Centre Dramatique National.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
25. Labellisation des projets valorisant les échanges de savoir-faire des Dionysien-ne-s dans le cadre de la commission du jury ConVersatoire.
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Kola ABELA
Conseillère municipale
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Jacklin PAVILLA
Première adjointe
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Abdelkader CHIBANE
Huitième adjoint
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Kola ABELA
Conseillère municipale
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
SPORTS
26. Modification des modalités de versement des subventions aux associations sportives : approbation d’avenants aux conventions cadres entre la commune et les associations sportives.
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Hervé BORIE
Conseiller municipal
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
27. Subventions : Versement d’acomptes aux associations et organismes avant le vote du budget 2018.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Bertrand GODEFROY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
28. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation du vote du Budget Primitif 2018.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
29. Approbation d’une garantie d’emprunt à hauteur de 40% au bénéfice de la SEM Plaine Commune Développement pour le financement de l’aménagement de la ZAC de la Porte de Paris.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
30. Accord-cadre pour des prestations de nettoyage liées aux bâtiments de la ville et du CCAS-groupement de commandes ville/CCAS : Approbation de l’avenant n° 1.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
RESSOURCES HUMAINES
31. Approbation de l’avenant à l’acte d’engagement d’un collaborateur pour le groupe politique « Rouge et Vert, Ensemble, Insoumis pour Saint-Denis».
Laurent RUSSIER
Maire
32. Approbation d’un acte d’engagement d’un collaborateur pour le groupe d’élu(e)s politique « Socialiste et Ecologiste, l’ambition à gauche ».
Laurent RUSSIER
Maire
33. Contrat de services pour les agents des ludothèques : Levée de la prescription quadriennale.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
Philippe CARO
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire
34. Situation de deux cadres contractuels : Approbation d'un acte d'engagement et d’un renouvellement.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire
VÅ’U
35. Voeu de la Ville de Saint-Denis visant à faire interdire sur le territoire français les cirques détenant les animaux sauvages.
Adrien DELACROIX
Conseiller municipal
Cécile RANGUIN
Deuxième adjointe
Béatrice GEYRES
Conseillère municipale
Madjid MESSAOUDENE
Conseiller municipal
Catherine LEVEQUE
Dixième adjointe
Vincent HUET
Vingt-et-unième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire
Fin de séance