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Point en cours :

Séance du jeudi 21 décembre 2017

Ouverture de séance

Laurent RUSSIERMaire

Election du secrétaire de séance.

Laurent RUSSIERMaire

Adoption du précédent procès-verbal

Laurent RUSSIERMaire

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRE IMPORTANTE

Notification du rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Denis par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 2010 à 2015

Laurent RUSSIERMaire

Orthense DENIS

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Hervé BORIEConseiller municipal

Catherine LEVEQUEDixième adjointe

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

AFFAIRES COURANTES

VIE DES QUARTIERS - VIE ASSOCIATIVE - COOPERATION INTERNATIONALE

1. Centre social à statut coopératif : - Point d’étape et perspectives 2018. - Approbation d’un avenant à la convention de partenariat entre la commune de Saint-Denis et l’association Coopérence. - Versement d’une subvention d’équipement.

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Kola ABELAConseillère municipale

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

2. Attribution de subventions dans le cadre de la 3ème session du Fonds d’Initiatives Associatives (FIA) 2017.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

3. Examen d’une proposition de subvention à l’association ALECA – Complément 3ème Train 2017.

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire

4. Subvention de la Délégation pour l’Action Extérieure des Collectivités Territoriales pour le développement d’un projet de maraîchage avec nos communes partenaires au Mali.

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

5. Subvention du Ministère des Outre-Mer pour le développement du projet de parcours de partage des mémoires de l’esclavage colonial à destination des jeunes Dionysiens.

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

6. Subvention pour le voyage linguistique des lycéens de Suger et Paul Eluard à Florence en Italie.

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Kola ABELAConseillère municipale

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Kola ABELAConseillère municipale

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

SOLIDARITES – SANTE

7. Lieu d'Accueil et d'Orientation : Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association SOS Femmes au titre de l'exercice 2017.

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Sylvia CAPANEMAConseillère Municipale

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

8. Avenants de prorogation aux conventions entre la ville de Saint-Denis et la ville de Stains et entre la ville de Saint-Denis et le Centre Hospitalier de Saint-Denis dans le cadre du partenariat du CSAPA "alcool".

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

9. Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) et l'Agence Régionale de Santé (ARS) relative à l'expérimentation "prévention de l'obésité chez les enfants de 3 à 8 ans".

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Kola ABELAConseillère municipale

Martine ROGERETConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

10. Approbation d’une convention entre la ville et l’Etablissement Public de Santé de Ville Evrard pour le reversement d’une subvention FIPD.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

COMMERCE

11. Marchés de Saint-Denis : - Revalorisation et actualisation des tarifs applicables aux commerçants des marchés de Saint-Denis à compter du 1er janvier 2018 - Fixation des droits de place applicables à la foire des produits régionaux organisée annuellement dans le cadre des animations de fin d’année.

Julien COLASQuatorzième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

12. Dérogations à la fermeture dominicale des commerces de détail - Mise en oeuvre pour l'année 2018.

Julien COLASQuatorzième adjoint

Philippe CAROConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

13. Renouvellement annuel de la convention de partenariat avec le Syndicat des commerçants non sédentaires des marchés de Saint-Denis.

Julien COLASQuatorzième adjoint

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

URBANISME

14. Approbation d'une nouvelle convention d’intervention foncière à passer avec l’Etablissement Public Foncier Île-de-France (EPFIF) et l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune, pour l’ensemble du territoire de Saint-Denis.

David PROULTNeuvième adjoint

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

VOIRIE

15. Réforme du cadre juridique du stationnement payant sur voirie : - Mise en place d’une grille tarifaire - Approbation de la convention à passer avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Kola ABELAConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

Ferdinand NINOConseiller municipal

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Hervé BORIEConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

16. Vélib 2 – Approbation d’une convention de superposition d’affectations de domaine public, de financement, et de gestion des relations avec la commune, l’EPT Plaine Commune et le Syndicat mixte Autolib’ et vélib’ Métropole.

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

LOGEMENT-HABITAT

17. Conventions de gestion du droit de réservation de Plaine Commune pour les opérations de logements sociaux.

Mathilde CAROLYSixième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

ENSEIGNEMENT- VIE SCOLAIRE

18. Caisse des écoles : - Approbation de la convention à conclure avec la Commune, - Approbation du versement de la subvention.

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Fatima LARONDEConseillère Municipale

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Hervé BORIEConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Martine ROGERETConseillère municipale

Hervé BORIEConseiller municipal

Viviane ROMANAConseillère Municipale

Ferdinand NINOConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

19. Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements d’enseignement secondaire, session d’octobre 2017.

Suzanna DE LA FUENTEOnzième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

CULTURE

20. Participation au réseau de co-production très jeune public 1.9.3 Soleil : Signature d’une convention de partenariat pour l’année 2018.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

21. Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et l’association Festival de Saint-Denis pour l’année 2018.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Hervé BORIEConseiller municipal

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

22. Approbation d’un avenant n°1 à la convention triennale entre la Ville de Saint-Denis et l’association Cinéma l’Ecran au titre de l’année 2018.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

23. Renouvellement de la convention annuelle de financement et de partenariat entre la Ville et le TGP et renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Kola ABELAConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire

24. Saison jeune public Et moi alors ? 2017-2018 - Signature d’une convention de coréalisation 2018 entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe de Saint-Denis - Centre Dramatique National.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

25. Labellisation des projets valorisant les échanges de savoir-faire des Dionysien-ne-s dans le cadre de la commission du jury ConVersatoire.

Didier PAILLARDConseiller municipal

Ferdinand NINOConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Kola ABELAConseillère municipale

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Jacklin PAVILLAPremière adjointe

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Abdelkader CHIBANEHuitième adjoint

Ferdinand NINOConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Kola ABELAConseillère municipale

Didier PAILLARDConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Didier PAILLARDConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

SPORTS

26. Modification des modalités de versement des subventions aux associations sportives : approbation d’avenants aux conventions cadres entre la commune et les associations sportives.

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Hervé BORIEConseiller municipal

Corentin DUPREYConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

27. Subventions : Versement d’acomptes aux associations et organismes avant le vote du budget 2018.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Bertrand GODEFROYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

28. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation du vote du Budget Primitif 2018.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

29. Approbation d’une garantie d’emprunt à hauteur de 40% au bénéfice de la SEM Plaine Commune Développement pour le financement de l’aménagement de la ZAC de la Porte de Paris.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

30. Accord-cadre pour des prestations de nettoyage liées aux bâtiments de la ville et du CCAS-groupement de commandes ville/CCAS : Approbation de l’avenant n° 1.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

RESSOURCES HUMAINES

31. Approbation de l’avenant à l’acte d’engagement d’un collaborateur pour le groupe politique « Rouge et Vert, Ensemble, Insoumis pour Saint-Denis».

Laurent RUSSIERMaire

32. Approbation d’un acte d’engagement d’un collaborateur pour le groupe d’élu(e)s politique « Socialiste et Ecologiste, l’ambition à gauche ».

Laurent RUSSIERMaire

33. Contrat de services pour les agents des ludothèques : Levée de la prescription quadriennale.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

Philippe CAROConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire

34. Situation de deux cadres contractuels : Approbation d'un acte d'engagement et d’un renouvellement.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire

VŒU

35. Voeu de la Ville de Saint-Denis visant à faire interdire sur le territoire français les cirques détenant les animaux sauvages.

Adrien DELACROIXConseiller municipal

Cécile RANGUINDeuxième adjointe

Béatrice GEYRESConseillère municipale

Madjid MESSAOUDENEConseiller municipal

Catherine LEVEQUEDixième adjointe

Vincent HUETVingt-et-unième adjoint

Laurent RUSSIERMaire

Fin de séance