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Point en cours :

Séance du 10 juillet 2015

Ouverture de séance

Hommage à M. Charles Pasqua

Hommage à M. François Delapierre

Approbation du procès-verbal de la séance plénière des 18 et 19 juin 2015

Faits marquants

RAPPORT PRESENTE PAR M. KALFON - Délégué à l’emploi en exécution du contrat de plan auprès du président

Conseil Régional des Jeunes - Compte-rendu d’activité

CR 71-15 : Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes - juillet 2015

CR 72-15 Mise en oeuvre du dézonage pour Imagine'R scolaire

Questions orales

Ordre de passage des groupes

CR 36-15 : Accompagnement de la modernisation du site VILLEROY et BOCH de la Ferté Gaucher pour assurer sa pérennité. Ajustements de la délibération cadre n° 78-12. Financement d'une cinquième année des points d'accueil à la création d'entreprise de Grigny, bords de Marne et Sénart

SECTEUR PRESENTE PAR M. DRAY - Culture

CR 46-15 : Aides régionales au cinéma et à l’audiovisuel. Adaptation des dispositifs régionaux aux évolutions européenne et nationale

CR 47-15 : Politique régionale en faveur du patrimoine - réhabilitation de la maison de Léon Blum à Jouy-en-Josas - GIPC Port-Royal des Champs : avenant n°2 a la convention constitutive

SECTEUR PRESENTE PAR Mme BORD - Personnel, administration générale et marchés publics

CR 43-15 : Adoption du schéma régional de promotion des achats responsables

SECTEUR PRESENTE PAR Mme KRIBI-ROMDHANE - Formation professionnelle, apprentissage, alternance et emploi

CR 34-15 : Mise en œuvre de la loi du 5 mars 2014 dans le domaine de l'apprentissage : - mesures financières transitoires liées à la réforme de la taxe d'apprentissage - actualisation de la convention portant création de CFA prorogation d'un an du règlement d'intervention relatif aux plateformes RH

CR 50-15 : La formation des personnes détenues

CR 33-15 : La Région s'engage pour le droit à une orientation professionnelle de qualité pour tous : principes de la mise en œuvre du service public régional de l'orientation en Île-de-France

CR 35-15 : Adoption du règlement d'intervention du dispositif de participation régionale au programme ERASMUS+, volet « formation professionnelle », action clé 1 « mobilité à des fins d'apprentissage ». Approbation du partenariat stratégique européen ERASMUS+ « RMT, le renouveau de la mobilité transnationale, une nouvelle opportunité pour les personnes en insertion et les entreprises »

CR 48-15 : Mise en œuvre de la décentralisation et partenariats pour l'emploi et la formation professionnelle. - Accord-cadre entre la Région Île-de-France et pôle emploi Île-de-France - Accord de partenariat entre la Région Île-de-France et l'association pour l'emploi des cadres (APEC) - Convention relative au fond paritaire de sécurisation des parcours professionnels - Programme régional qualifiant « compétences » - Programme régional cap compétences 2016 - Accord de partenariat dans le cadre du réseau territoires-environnement-emplois Île-de-France (TEE Île-de-France) - Avenant à la convention territoire d'excellence - Contrat d'objectif et de moyens avec les écoles de la deuxième chance - Groupement de commandes avec pôle emploi Île-de-France pour les achats collectifs - convention cadre de partenariat relative au soutien à l'association impulsion 75 - Règlement d'intervention relatif aux aides individuelles régionales à la validation des acquis d'expérience - Soutien à l'association régionale pour l'amélioration des conditions de travail (ARACT IDF) - Avenant à la convention constitutive du GIP - Maison de l'emploi du territoire de plaine-commune

SECTEUR PRESENTE PAR Mme ZOUGHEBI - Lycées

CR 73-15 : Habilitation du président à signer les marchés attribués et l'avenant présentés lors de la commission d'appel d'offres du 10 juillet 2015

CR 60-15 : Nouvelles compétences régionales en matière de lutte contre le décrochage. Convention Etat Région ARML pour la coordination et la mise en œuvre des actions adressées aux décrochés

FIN DE SÉANCE