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1 - Compte rendu sommaire du 23 mai 2016 - Adoption - Ordre du jour et déroulement de la séance du 27 juin 2016 Mme la Maire 2 - Finances - Budget principal - Compte de gestion de l’exercice 2015 M. Hervé 3 - Services a caractère industriel ou commercial - Service extérieur des pompes funèbres - Compte de gestion de l’exercice 2015 M. Hervé 4 - Aménagement et services urbains, environnement - Zones d’aménagement concerté en régie et lotissement - Comptes de gestion de l’exercice 2015 M. Hervé 5 - Finances - Budget principal - Compte administratif de l’exercice 2015 M. Hervé 6 - Finances - Services a caractère industriel ou commercial - Service extérieur des pompes funèbres - Compte administratif de l’exercice 2015 M. Hervé 7 - Aménagement et services urbains, environnement - Zones d’aménagement concerté en régie et lotissement - Compte administratif de l’exercice 2015 M. Hervé 105 - Administration Générale - Charte de la Démocratie Locale - Bilan annuel 2015 - 2016 M. Le Bougeant 53 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Actions en faveur des femmes - Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Mme Letourneux 8 - Enseignement, formation - Premier degré - Groupe scolaire Camille Claudel - Gymnase 106 bd de la Duchesse Anne - Travaux de réhabilitation - Subvention d’équipement - Convention avec l’Université de Rennes I Mme Briéro 9 - Enseignement - Formation - Activités éducatives périscolaires et extra scolaires - Convention d’objectifs et de financement CAF - Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - Aides spécifiques rythmes éducatifs Mme Briéro 10 - Enseignement, formation -activités éducatives périscolaires - Fonds Commissions éducation/Enfance/Jeunesse - Provision pour accompagnement a la parentalité - Première affectation de crédits 2016 Mme Briéro 11 - Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Licences d’entrepreneur de spectacles vivants pour le Conservatoire a Rayonnement Régional de Rennes - Renouvellement de la demande M. Careil 12 - Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Pôle d’Enseignement Supérieur Spectacle Vivant Bretagne-Pays de la Loire -Modification des statuts de l’établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) M. Careil 13 - Culture - Fonds Régional d’Art Contemporain (FRAC Bretagne) - Modification des statuts de l’établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) M. Careil 14 - Culture - école Européenne Supérieure d’Art de Bretagne (EESAB) - Dépôt des archives publiques définitives M. Careil 15 - Culture - Activités théâtrales - Association Art Dramatique Expression Culture (ADEC) - Maison du Théâtre Amateur - Convention d’objectifs - Renouvellement M. Careil 16 - Culture - Cinémas et autres salles de spectacles - Théâtre National de Bretagne - Subvention d’équipement - Convention M. Careil 17 - Culture - Autres actions artistiques et culturelles - Association Les Ateliers du Vent - Subvention d’équipement - Convention financière M. Careil 18 - Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Bibliothèque Municipale - Acquisition de tablettes numériques - Demande de subvention M. Careil 19 - Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée - Biennale d’art contemporain Incorporated - Droits d’entrée Mme Phalippou 20 - Culture - Conservation et diffusion du patrimoine - Musée des Beaux-Arts de Rennes - Dons et acquisitions - Demandes de subventions Mme Phalippou 21 - Culture - Conservation et diffusion du patrimoine - Musée des Beaux-Arts de Rennes - Projet de commande publique pour les façades du Musée des Beaux-Arts- Demandes de subventions Mme Phalippou 22 - Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives - Système d’archivage électronique - Demande de subvention M. Careil 23 - Culture - Patrimoine - église Notre-Dame en Saint-Melaine - Restauration d’un tableau - Demande de subventions Mme Sohier 24 - Culture - Action culturelle - Association Le Triangle - Convention d’objectifs triennale et pluripartite - Renouvellement M. Careil 25 - Culture - Action culturelle - Provision pour actions culturelles - Quatrième affectation de crédits 2016 - Association Lillico et Comptoir du doc - Convention M. Careil 26 - Culture - Action culturelle - Association Skeudenn Bro Roazhon -Convention de partenariat - Renouvellement M. Careil 27 - Culture - Action culturelle - Aide a l’équipement - Provision - Première affectation des crédits 2016 M. Careil 28 - Culture - Action culturelle - Provision pour aide a l’édition - Affectation des crédits 2016 M. Careil 29 - Culture - Action culturelle - Aide a l’édition - Région Bretagne - Convention de partenariat M. Careil 30 - Culture - Action culturelle - Provision pour innovation et expérimentation artistique et sociale - Deuxième affectation de crédits 2016 M. Careil 31 - Culture - Action culturelle - Provision été a Rennes - Affectation de crédits 2016 M. Careil 32 - Culture - Action culturelle - Provision - Dispositif “ Les Rennais prennent l’Art †- Troisième affectation de crédits 2016 M. Careil 33 - Sports et jeunesse - Office des Sports de Rennes - Convention- Avenant de résiliation M. Léziart 34 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Aide a l’équipement - Première affectation de crédits 2016 - Convention financière avec la Tour d’Auvergne M. Léziart 35 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième affectation de crédits 2016 M. Léziart 36 - Sport et jeunesse - Actions en faveur de l’enfance - Provision organisation Fète du Jeu dans les quartiers - Première affectation de crédits 2016 Mme Briéro 37 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Centre Régional Information Jeunesse de Bretagne - Convention pluriannuelle - Renouvellement M. Jégou 38 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Construction d’un équipement de quartier en centre-ville - Avant-Projet Définitif- Approbation- Renouvellement des demandes de subventions M. Lahais 39 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Subvention d’équipement aux associations socio-éducatives - Deuxième affectation de crédits 2016 M. Lahais 40 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Conventions et contrats de mission - Prorogation - Avenants M. Lahais 41 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Groupement d’Employeurs de l‘économie Sociale d’Ille-et-Vilaine - Provision économie sociale et solidaire (GEDES) - Affectation des crédits 2016 M. Lahais 42 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour équipement vie associative de quartier - Première affectation de crédits 2016 - Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture - Convention - Avenant M. Lahais 43 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative -- Provision Maison de Quartier Saint-Martin - Affectation de crédits 2016 M. Lahais 44 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision loisirs jeunes quartier 6 - Première affectation de crédits 2016 M. Lahais 45 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision loisirs d’été pour les jeunes - Deuxième affectation des crédits 2016 M. Jégou 46 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision fonds de fonctionnement et projets - Deuxième affectation de crédits 2016 M. Lahais 47 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour autres actions en faveur des jeunes - Quatrième affectation de crédits 2016 M. Jégou 48 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Troisième affectation de crédits 2016 M. Jégou 49 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision pour manifestation ND4J - Quatrième affectation de crédits 2016 M. Jégou 50 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation socio-éducative - Deuxième affectation de crédits 2016 M. Lahais 51 - Interventions sociales et santé - Restaurant social Leperdit - Restructuration et extension des locaux 5 rue Clémence Royer - Convention d’assistance a maitrise d’ouvrage avec le CCAS M. Bourcier 52 - Interventions sociales et santé - Provision pour diverses actions handicapés - Première affectation de crédits 2016 Mme Briand 54 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Actions en faveur des femmes - Affectation de crédits 2016 Mme Letourneux 55 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provisions diversité culturelle soutien association - Action lutte contre les discriminations et accès aux droits (fonctionnement et investissement) - Deuxième et premières affectations de crédits Mme Letourneux 56 - Interventions sociales et santé - Action sociale et accompagnement des publics - Provision pour diverses actions sociales - Deuxième affectation de crédits 2016 M. Bourcier 57 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches et halte-garderie parentales et associatives - Aide a l’équipement - Affectation de crédits 2016 Mme Médard 58 - Logement - Aides au logement social - Agence Immobilière a Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement - Modification de la délibération attributive de subventions Mme Condolf-Férec 59 - Aménagement et services urbains, environnement - EcoCité Rennes Métropole - Programme d’Investissement d’Avenir Ville de Demain - Convention locale avec l’état, la Caisse des Dépôts et Consignations, Rennes Métropole, la Ville de Rennes, la commune de Cesson-Sévigné, la SPL Territoires Publics, la SEM Territoires & Développement et la SPLA ViaSilva M. Sémeril 60 - Aménagement et services urbains, environnement - Site de la Barre Thomas - Convention Ville de Rennes/Rennes Métropole/SAS Lorimmo - Modalités de réalisation et de remise d’ouvrages - Autorisation de signer M. Sémeril 61 - Aménagement et services urbains, environnement - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs année 2017 M. Sémeril 62 - Aménagement et services urbains, environnement - Espaces verts et jardins - Association Faire a cheval - Adhésion M. Guillotin 63 - Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2015 M. Sémeril 64 - Aménagement et services urbains, environnement - Secteur Guines - Programme de l’opération et conventionnement avec l’Etat M. Sémeril 65 - Aménagement et services urbains, environnement - Ilot de l’Octroi - 10 rue de la Carrière - Acquisition de plusieurs lots de copropriété M. Sémeril 66 - Aménagement et services urbains, environnement - Portes Mordelaises - Acquisition de diverses propriétés M. Hervé 67 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier du Blosne - Centre Commercial Torigné - Acquisition d’un local commercial M. Hervé 68 - Aménagement et services urbains, environnement - 10 rue Jean Boucher - Cession d’une maison d’habitation par adjudication M. Sémeril 69 - Aménagement et services urbains, environnement - 12 rue Jean Boucher - Cession d’une maison d’habitation par adjudication M. Sémeril 70 - Aménagement et services urbains, environnement - 6 rue Saint-Melaine - Cession d’un bâtiment a la Société Publique Locale d’Aménagement Territoires Publics M. Sémeril 71 - Aménagement et services urbains, environnement - 8 rue de Viarmes - Cession M. Sémeril 72 - Aménagement et services urbains, environnement - 6 allée du Danemark - Déclassement du domaine public et aliénation d’un terrain M. Sémeril 73 - Aménagement et services urbains, environnement - 38 Canal Saint-Martin - Aliénation d’un terrain au profit de l’association Maison Saint-François M. Sémeril 74 - Aménagement et services urbains environnement - Budgets annexes ZAC en régie - Exercice 2016 - Reprise du résultat de clôture 2015 - Première décision modificative M. Hervé 75 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Atalante Villejean - Aménagements définitifs - Approbation de l’avant-projet et des termes de la convention de groupement de commandes avec Rennes Métropole Mme Rault 76 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Aliénation de terrains au profit de la Société Publique Locale d’Aménagement Territoires Publics M. Sémeril 77 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes - Pôle d’échanges Multimodal de la Gare de Rennes - Changement d’affectation du domaine public routier vers du domaine public ferroviaire M. Sémeril 78 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes - Apport en nature a la Société Publique Locale d’Aménagement “ Territoires Publics †de lots de copropriétés 19 rue de Quineleu, 25 rue Louis Blériot et de parcelles 27 rue de Quineleu et rue de l’Alma M. Sémeril 79 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC La Courrouze - Avenue Jules Maniez - Programme GP 8 - Acquisition d’un terrain a bâtir M. Sémeril 80 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine - Lot C - Cession de charges foncières a la société Habitation Familiale - Approbation M. Sémeril 81 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine - Lot D1 - Cession de charges foncières a l’Office Public de l’Habitat Archipel Habitat - Approbation M. Sémeril 82 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine - Lots D2 et D3 - Cession de charges foncières a la Société Réalités Promotion - Approbation M. Sémeril 83 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Normandie Saumurois - Programme îlot D - Cession de charges foncières a Habitation Familiale - Modification M. Sémeril 84 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC des Papeteries - Chemin Professeur Henri des Abbayes - Acquisition M. Sémeril 85 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Nantes - Cinquième avenant a la concession d’aménagement passée avec la SNC Almacie M. Sémeril 86 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Rabelais Rouault - Jardin Albert Renouf - Rétrocession d’espaces verts appartenant a la Société Territoires & Développement au profit de la Ville de Rennes M. Sémeril 87 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de la Rue de l’Alma - 57 rue de l’Alma - Cession d’une emprise foncière a la Société d’économie Mixte Territoires et Développement, aménageur de la ZAC M. Sémeril 88 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) avec volet copropriétés dégradées - Convention 2016-2021 avec Rennes Métropole, l’état et l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) M. Sémeril 89 - Aménagement et services urbains, environnement - Concession d’Aménagement du Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Dossier d’enquète publique préalable au Troisième programme de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) - Transmission au Préfet d’Ille-et-Vilaine pour ouverture d’une enquète publique et prise d’un arrèté de DUP de travaux - Désignation de Territoires Publics comme titulaire de la DUP M. Sémeril 90 - Aménagement et services urbains, environnement - Concession d’Aménagement du Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Premier programme et deuxième programme de DUP de travaux - Enquète parcellaire M. Sémeril 91 - Aménagement et services urbains, environnement - Domaine - Déconstruction de propriétés communales M. Sémeril 92 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Provisions pour diverses actions - Deuxième affectation de crédits 2016 - Modification d’une délibération antérieure - Provision contrat urbain de cohésion sociale - Première affectation de crédits d’investissement 2016 M. Bourcier 93 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Langue et Communication - Convention pluriannuelle d’objectifs - Provision pour diverses actions - Troisième affectation de crédits 2016 M. Bourcier 94 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision actions quartiers - Deuxième affectation de crédits 2016 M. Le Bougeant 95 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour diverses actions de sécurité routière - Affectation de crédits 2016 Mme Rault 96 - Action économique - Commerce - Assises de Centre-Ville - Affectation de crédits 2016 - Convention de partenariat avec le Centre-Ville en Mouvement M. Hervé 97 - Action économique - Commerce - Provision Braderie de Rennes --Affectation de crédits 2016 - Convention de partenariat avec le Carré Rennais M. Hervé 98 - Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Première affectation de crédits 2016 - Attribution de subventions au titre de l’appel a projets de solidarité internationale FAD 2016 Mme Bougeard 99 - Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Deuxième affectation de crédits 2016 - Attribution d’une subvention complémentaire a la Maison Internationale de Rennes Mme Bougeard 100 - Relations internationales - Provision - Aides pour projets a caractère international - Troisième affectation de crédits 2016 Mme Marie 101 - Administration générale - Voeu pour le soutien au mouvement Incroyables Comestibles par le Groupe Ecologiste M. Theurier 102 - Administration générale - Voeu pour une indemnité kilométrique vélo par le Groupe Ecologiste M. Theurier 103 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal a la Maire - Compte-rendu des mois de mars et avril 2016 M. Hervé 104 - Administration générale - Marché de prestations de sécurité et de surveillance - Annulation juridictionnelle - Conséquences - Protocole transactionnel M. Hervé 106 - Administration Générale - Création de la Société Publique Locale (SPL) Citédia Métropole - Projet de statuts et de charte de fonctionnement - Participation de la Ville de Rennes au capital - Désignation des représentants - Autorisation d’adhésion a un Groupement d’Intérèt économique (GIE) M. Hervé 107 - Administration Générale - Entrée de Rennes Métropole au capital de la Société d’économie Mixte Locale (SAEML) Citédia - Modification des statuts de la SAEML Citédia - Désignation des représentants - Autorisation d’adhésion a un Groupement d’Intérèt économique (GIE) M. Hervé 108 - Administration générale - Information - Communication - Radios locales et Club de la Presse - Provision Soutien a l’information - Première affectation de crédits 2016 Mme Robert 109 - Administration générale - Personnel - Personnel artistique non permanent - Opéra - Application de la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles M. Chardonnet 110 - Administration générale - Personnel - Direction éducation Enfance - éducateur de jeunes enfants - Niveaux de rémunération M. Chardonnet 111 - Administration générale - Personnel - Service Funéraire - Chargé de mission du Patrimoine Funéraire - Missions - Niveaux de recrutement et de rémunération M. Chardonnet 112 - Administration générale - Personnel - Organisation des astreintes M. Chardonnet 113 - Administration Générale - Personnel - Créations, redéploiements et transformations d’emplois au titre de l’année 2016 - Troisième complément M. Chardonnet 114 - Administration générale - Approvisionnements - Plan Alimentaire Durable - Restauration collective - Convention pour des dons alimentaires a conclure avec la société Breizh Phénix et les associations Saint-Benoît Labre et Le Secours Populaire Mme Noisette 115 - Administration générale - Fètes et cérémonies - Manifestations publiques - Provision pour les associations d’anciens combattants et victimes de guerre - Affectation de crédits 2016 Mme Briero 116 - Administration Générale - Dénominations de voies, d’espaces et d’équipements Mme Bougeard 117 - Administration générale - Opérations d’investissement et de fonctionnement - Divers avenants - Autorisation de signature M. Hervé 118 - Finances - Budget principal - Exercice 2016 - Affectation du résultat de clôture de fonctionnement 2015 M. Hervé 119 - Finances - Budget principal - Exercice 2016 - Première décision modificative - Attribution de subventions - Décision sur la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées M. Hervé 120 - Finances - Budget principal - Exercice 2016 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Remises gracieuses M. Hervé 121 - Finances - Gestion de la Ville de Rennes - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2011 et suivants - Communication de la lettre d’observations définitives M. Hervé 122 - Finances - Contrat de territoires - Programmation 2016 - Subventions de fonctionnement - Volet 3 - Demandes de subventions M. Hervé 123 - Finances - Tarifs saisonniers 2016/2017 M. Hervé 124 - Finances - Divers tarifs - Terrasses mobiles de plein air et étalages - Réduction de la redevance M. Hervé 125 - Services a caractère industriel ou commercial - Service extérieur des pompes funèbres - Exercice 2016 - Affectation du résultat de clôture de fonctionnement 2015 M. Hervé 126 - Services a caractère industriel ou commercial - Service extérieur des pompes funèbres - Budget pour l’exercice 2016 - Première décision modificative M. Hervé