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SĂ©ance publique du 9 octobre 2017

Ouverture de séance

1. Compte rendu sommaire du 11 septembre 2017 - Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 9 octobre 2017

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

Représentant du Mouvement de la Paix dans la suite de l’attribution du Prix Nobel de la paix au réseau international ICAN (Coalition internationale pour l’abolition des armes nucléaires)

Représentant de l'Association Rayons d'Action à propos d'inquiétudes sur la mise en œuvre effective du plan vélo 2020

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

29. Aménagement et services urbains, environnement - Révision du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

33. Aménagement et services urbains, environnement - Mandat d'études préalables pour l'urbanisation du secteur Beauregard Quincé, Porte de Saint-Malo, Gros Malhon, Donelière – Approbation

26. Aménagement et services urbains, environnement - Réforme du stationnement payant sur voirie - Institution d'une redevance de stationnement – Fixation des tarifs

27. Aménagement et services urbains, environnement - Réforme du stationnement payant - Recouvrement des forfaits de post stationnement -Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions – Approbation des termes de la convention et autorisation de signature

58. Administration générale – Tranquillité publique – Vidéo protection – Évolution du dispositif - Information du Conseil

2. Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2017 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal

3. Culture – Expression musicale, lyrique et chorégraphique – Conservatoire à Rayonnement Régional – Convention triennale (2017/2019) avec le Département d’Ille-et-Vilaine en application du Plan "Musiques en Ille-et-Vilaine"

4. Culture – EPPC École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB) - Subvention complémentaire d'équipement

5. Culture – Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC Bretagne) - Modification des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC)

6. CCulture – Spectacle vivant – Salle Guy Ropartz - Provision salle Guy Ropartz – Quatrième affectation de crédits 2017

7. Culture – Cinémas et autres salles de spectacle - Salles de spectacle Le Liberté et Le MusikHall – Délégation de Service Public – Rapport de gestion 2016

8. Culture – Action culturelle - Arts plastiques – La Criée Centre d'art contemporain – "BLA!" Association Nationale des Professionnels de la Médiation – Adhésion

9. Culture – Action culturelle – Aide à l'équipement – Provision – Deuxième affectation de crédits 2017

10. Culture - Action culturelle - Provision pour éducation artistique et culturelle – Deuxième affectation de crédits 2017

11. Culture – Société Anonyme d’Économie Mixte Rennes Cité Média – Chaîne locale de télévision – TV Rennes 35 - Rapport d’activité 2016

12. Sports et jeunesse – Animation sportive - Aides aux clubs et animations – Deuxième affectation de crédits 2017

13. Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième affectation de crédits 2017

14. Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiel sportif – Troisième affectation de crédits 2017 – Comité d'Organisation Internationaux de Tennis de Rennes – Tout Rennes Court - Convention financière

15. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Subvention d'équipement aux associations socio-éducatives – Modification d'une délibération antérieure

16. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Maison des Associations - Délégation de Service Public - Contrat avec Citédia - Rapport d'activités 2016

17. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision loisirs d'été pour les jeunes – Deuxième affectation de crédits 2017

18. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Sixième affectation de crédits 2017

19. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Quatrième affectation de crédits 2017

20. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision pour animation socio-éducative – Troisième affectation de crédits 2017

21. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Animation dans les quartiers – Conventions et contrats de mission – Affectation de la provision pour équipement vie associative de quartier - Modification d'une délibération antérieure

22. Sports et jeunesse – Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) – Rapport d'activité 2016

23. Interventions sociales et de santé – Autres interventions sociales – Provision lutte contre les discriminations et accès aux droits (subvention d'équipement) – Première affectation de crédits 2017

24. Famille – Etablissements municipaux d'accueil de la petite enfance - Règlement de fonctionnement - Engagements d'accueil personnalisé

25. Aménagement et services urbains, environnement - Autres réseaux et services divers - Réseaux de communications électroniques – Mise à disposition de fibres optiques noires – Modification d'une délibération – Grille tarifaire – Précision et complément

28. Aménagement et services urbains, environnement - Projet privé de reconversion du site de l’Hôtel Dieu – Périmètre d’études – Objectifs et modalités de la concertation préalable - Approbation

30. Aménagement et services urbains, environnement - Réhabilitation de la digue d’Auchel – Avant-projet et enveloppe financière prévisionnelle

31. Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin – Acquisition d'une propriété située 74 Chemin Canal Saint-Martin

32. Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement du bassin tampon et du parking secteur Brasserie Saint-Hélier – Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique

34. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC rue de l'Alma – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 – Approbation

35. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC rue de l’Alma – Concession d'aménagement avec la Société d'Économie Mixte Territoires et Développement – Échéance du contrat – Modification de la participation de l'aménageur – Quatrième avenant – Approbation

36. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 – Avenant n° 10 – Approbation

37. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Atalante Villejean – Cession de charges foncières à IFPEK et Air de Bretagne - Approbation

38. Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Le Blosne – ZAC Blosne-Est – Extension du périmètre de la ZAC - Bilan de la concertation préalable

39. Aménagement et services urbains, environnement - Extension de la ZAC Blosne-Est – Étude d'impact complémentaire – Modalités d'organisation de la procédure de participation du public par voie électronique

40. Aménagement et services urbains, environnement - Réseau de chaleur Rennes-Sud – ZAC Blosne-Est - Convention de financement entre le budget annexe réseaux de chaleur de Rennes-Métropole et le budget annexe de la ZAC Blosne-Est de la Ville de Rennes

41. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes - Pôle d'Échanges Multimodal de la Gare de Rennes-Nord - Changement d'affectation du domaine public routier – Conclusions – Cession à SNCF Mobilités

42. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Fougères Painlevé - Bilan de clôture – Suppression de la ZAC – Approbation

43. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Mail - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 – Approbation

44. Aménagement et services urbains, environnement- Politique de la Ville – Provision Contrat de Ville – Première affectation de crédits d'investissement 2017

45. Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provisions pour cofinancement des postes adultes-relais – Première affectation de crédits 2017

46. Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville - Contrat de Ville – Avis sur le rapport annuel 2016/2017 du Contrat de Ville de la Métropole Rennaise DATTP DLVQ-2 M. Le Bougeant 47 Aménagement et services

47. Aménagement et services urbains, environnement – Provision actions quartiers – Troisième affectation de crédits 2017

48. Aménagement et services urbains, environnement - Société Anonyme d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport d'activité 2016

49. Aménagement et services urbains, environnement - Syndicat Intercommunal de Rennes/Cesson Sévigné/Chantepie - Rapport d'activité 2016

50. Aménagement et services urbains, environnement – Syndicat Intercommunal Zone d'Activités Nord – Rapport d'activité 2016

51. Action économique – Provision pour associations diverses – Affectation de crédits 2017

52. Action économique – Commerce, diverses actions – Mail Mitterrand - Association Les Brocanteurs de l’Ouest – Convention

53. Action économique – Commerce, diverses actions – Dalle du Colombier - Village de Noël 2A Organisation – Convention

54. Action économique – Commerce – Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2018

55. Action économique - Tourisme - Camping municipal des Gayeulles - Délégation de Service Public - Contrat d'affermage avec CITEDIA - Rapport d'exercice 2016

56. Relations internationales – Subvention de fonctionnement - Provision – Aides pour projets à caractère international – Sixième affectation de crédits 2017

57. Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de juin et juillet 2017

59. Administration générale - Personnel – Recensement de la population – Agents recenseurs, agents d'encadrement, chargé d'expertise du répertoire d'immeubles localisés – Recrutement, rémunération et indemnités diverses

60. Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

61. Administration générale - Personnel – Créations, redéploiements et Transformations d'emplois au titre de l'année 2017 – Quatrième complément

62. Administration générale – Fêtes et cérémonies - Butte de la Maltière – Requalification du site par la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande - Participation de la Ville de Rennes - Subvention d'investissement 2017

63. Administration générale – Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

64. Administration générale – Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Rapport d'activité 2016

65. Finances – Budget principal – Exercice 2017 – Constitution d'une provision pour créances irrécouvrables – Dotation à la provision 2017

66. Finances – Occupation du domaine public – Droits de place – Fixation des tarifs Fête d'Hiver 2017/2018

Fin de séance

Suspension

Reprise