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Séance publique du 22 Mai 2017

Ouverture de séance

1. Compte rendu sommaire du 20 mars 2017 - Adoption - Ordre du jour et déroulement de la séance du 22 mai 2017

Suspension de séance

Séance privée - Interventions du public

Reprise de la séance

Temps de parole aux groupes politiques

2. Enseignement, formation – Écoles maternelles ou élémentaires publiques ou privées – Préparation de la rentrée scolaire 2017 - Retraits et affectations d'emplois – Avis du Conseil Municipal

3. Enseignement, formation – Inscription des élèves rennais dans les écoles publiques - Détermination des périmètres des écoles maternelles et élémentaires publiques applicables à partir de l'année scolaire 2017-2018

4. Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire/Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Provision pour accompagnement à la parentalité – Affectation de crédits 2017

5. Culture - Autres actions artistiques et culturelles – Association Les Ateliers du Vent – Subvention d'équipement - Convention financière

6. Culture – Spectacle Vivant – Salle Guy Ropartz - Mise à disposition des locaux - Provision salle Guy Ropartz – Deuxième affectation de crédits 2017

7. Culture – Action culturelle – Aide à l'équipement – Provision– Première affectation de crédits 2017

8. Culture - Action culturelle - Provision pour innovation et expérimentation artistique et sociale - Deuxième affectation de crédits 2017.

9. Culture – Action culturelle – Provision – "Dispositif Les Rennais prennent l’Art " – Troisième affectation de crédits 2017

10. Sports et jeunesse – Piscines – Savoir nager - Présentation du programme - Demande de subvention - Information

11. Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" – Délégation de service public - Contrat d'affermage passé avec la société Patinoire Skating de Rennes (Société PSR) – Avenant n°2

12. Sports et jeunesse - Animation sportive - Aide à l'équipement – Affectation des crédits 2017 – ASCL Jeanne d'Arc - Convention financière

13. Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième affectation de crédits 2017

14. Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiel sportif – Seconde affectation de crédits 2017 – Tout Rennes Court - Convention financière

15. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Locaux Collectifs Résidentiels – Aménagements 2017 – Subventions d'équipement aux organismes HLM

16. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Subvention d'équipement aux associations socio-éducatives - Première affectation de crédits 2017

17. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Pôles multimédia de quartier - Provision multimédia - Deuxième affectation de crédits 2017

18. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision fonds de fonctionnement et projets – Deuxième affectation de crédits 2017

19. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Troisième affectation de crédits 2017

20. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Troisième affectation de crédits 2017

21. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Jeunes en projets – Troisième affectation de crédits 2017

22. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Projets expérimentaux jeunesse – Première affectation de crédits 2017

23. Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire - Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Première affectation de crédits 2017

24. Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Loisirs à Rennes - Eté 2017 - Service de transport hebdomadaire – Tarifs.

25. Famille – Accueil de la Petite Enfance - Crèches et halte-garderie parentales et associatives - Aide à l'équipement – Affectation de crédits 2017

26. Famille – Établissement d'accueil de la petite enfance – Association Cannelle - Subvention d'équipement – Convention

27. Famille – Accueil du jeune enfant – Association Rennaise des Espaces Jeux – Convention - Renouvellement

28. Aménagement et services urbains, environnement - Pôle Educatif ZAC Courrouze - Construction d’un groupe scolaire et d’une crèche - Approbation du programme - Concours de Maîtrise d'oeuvre - Composition du jury - Demandes de subventions

29. Aménagement et services urbains, environnement – Ensemble immobilier Coeur de Courrouze – Ilot PC4 – Construction d’un pôle éducatif – Marché de travaux–Protocole transactionnel - Acceptation par le Conseil Municipal

30. Aménagement et services urbains, environnement – Ensemble immobilier Cœur de Courrouze – Protocole d'accord d'indemnisation - Acceptation par le Conseil Municipal

31. Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement des espaces publics en accompagnement de la station de métro de Cleunay – Approbation des termes de la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Rennes Métropole

32. Aménagement et services urbains, environnement – Place des Colombes – Aménagement des espaces publics – Approbation des termes de la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Rennes Métropole

33. Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement des espaces publics de la Place Saint-Germain – Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique

34. Aménagement et services urbains, environnement – Parc naturel urbain "Les Prairies Saint-Martin" - Convention de superposition d'affectation et de gestion du domaine public fluvial avec la Région Bretagne

35. Aménagement et services urbains, environnement – Plan Local d'Urbanisme – Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité n°1 – Avis sur le dossier.

36. Aménagement et services urbains, environnement – Projet d’aménagement – Emplacement réservé n°60 du Plan Local d'Urbanisme – Retrait partiel de la délégation du Droit de Préemption Urbain par Rennes Métropole

37. Aménagement et services urbains, environnement – Quartier Maurepas-Gros Chêne – ANRU - Maison du projet du Gros-Chêne – Acquisition d’un local commercial.

38. Aménagement et services urbains, environnement – Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2016.

39. Aménagement et services urbains, environnement – Secteur Guines - Enjeux et objectifs de l'opération – Bilan de la concertation préalable – périmètre d'intervention, programme et bilan financier prévisionnel – Approbation

40. Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement et services urbains, environnement - Secteur Guines – Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics – Approbation

41. Aménagement et services urbains, environnement – 88 rue de l'Alma – Cession d'un garage

42. Aménagement et services urbains, environnement – 7 rue Saint-Georges – Cession des lots n° 20-21-30

43. Aménagement et services urbains, environnement – 109-111 rue d'Antrain – Acquisition d'un appartement.

44. Aménagement et services urbains, environnement - Espaces verts et jardins - Association Française Arbres Champêtres (Afac)-Agroforesteries – Adhésion

45. Aménagement et services urbains, environnement - Espaces verts et jardins - Conseil National des Villes et Villages Fleuris - Label Villes et Villages fleuris – Adhésion

46. Aménagement et services urbains, environnement - Espaces verts et jardins - Société d'Horticulture d'Ille et Vilaine (SH35) – Adhésion

47. Aménagement et services urbains, environnement – Réserves foncières – Rue du Commandant Charcot – Échange de terrains avec la SNCF Réseau.

48. Aménagement et services urbains, environnement – Requalification de l’avenue Janvier – Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Rennes Métropole

49. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval – 63 rue Alexandre Duval – Renonciation à servitude de droit d’accès aux rails et servitude de passage.

50. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC EuroRennes – Pôle d'Échanges Multimodal de la gare de Rennes – Nord - Changement d'affectation du domaine public routier vers le domaine public ferroviaire et le domaine public affecté aux transports.

51. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC EuroRennes - Pôle d'échanges multimodal de la gare de Rennes–Nord – Changement d'affectation du domaine public et première cession à la SNCF

52. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Madeleine – Lot C – Cession de charges foncières à la société Habitation Familiale – Modification de la délibération n° 298 du 27 juin 2016.

53. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas-Gayeulles – Centre Commercial du Gast – Cession des cellules commerciales à Territoires.

54. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas-Gayeulles – 7 rue du Docteur Aussant – Rétrocession.

55. Aménagement et services urbains, environnement – Projet urbain du Blosne – Ilot Gacet-Tage-Amsterdam – Aliénation de parcelles au profit d'Habitation Familiale et de la copropriété Gacet-Tage-Amsterdam – Avenant à une convention de servitude publique.

56. Aménagement et services urbains, environnement – Concession d'aménagement du centre ancien – Opération de Restauration Immobilière (ORI) – Troisième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux – Approbation du programme des travaux et des délais de leur exécution

57. Aménagement et services urbains, environnement – Domaine – Déconstruction de propriétés communales

58. Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Renouvellement Urbain – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine et les partenaires du renouvellement urbain des quartiers prioritaires

59. Aménagement et services urbains, environnement – Politique du logement – Programme Local de l'Habitat 2015-2020 – Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la Ville de Rennes – Approbation.

60. Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Première affectation de crédits 2017

61. Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Association des Jardins Familiaux - Subvention exceptionnelle

62. Aménagement et services urbains, environnement – Développement durable - Promenade des remparts et des portes Mordelaises - Étude archéologique préalable - Convention de partenariat État-Ville de Rennes-INRAP

63. Aménagement et services urbains, environnement – Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) en région rennaise et sur le bassin de l'Ille et l'Illet – Deuxième modification sur la Ville de Rennes – Avis sur le projet

64. Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Première affectation de crédits 2017

65. Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Conventions bipartites – Troisième affectation de crédits 2017

66. Relations internationales – Provision Aide aux pays en développement – Deuxième affectation de crédits 2017 – Attribution d'une subvention complémentaire à la Maison Internationale de Rennes

67. Relations internationales – Provision Aide aux pays en développement – Troisième affectation de crédits 2017 – Attribution de subventions pour des projets associatifs

68. Relations internationales – Provision – Aides pour projets à caractère international – Troisième affectation de crédits 2017

69. Relations internationales - Provision pour relations internationales – Subventions aux associations ou organismes scolaires - Affectation des crédits 2017

70. Relations internationales – Maison de l'Europe de Rennes et Haute Bretagne – Convention – Subvention

71. Relations internationales – Maison Internationale de Rennes – Convention – Renouvellement

72. Administration générale – Voeu pour la défense des droits des personnes LGBTI en Tchétchénie – Voeu présenté par le Groupe Socialiste

73. Administration générale – Voeu de soutien aux prisonniers palestiniens grévistes de la faim – Voeu présenté par le Groupe Ecologiste

74. Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de février 2017

75. Administration générale - Cimetières et Pompes Funèbres – Association Patrimoine Aurhalpin - Adhésion

76. Administration générale – Laïcité et relation avec les cultes –Provision Laïcité – Première affectation de crédits 2017

77. Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

78. Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations Publiques - Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Première affectation de crédits 2017

79. Administration générale – Bâtiments – Diverses opérations – Demandes d'autorisations d'urbanisme – Signature de Mme la Maire

80. Administration générale – Construction d'un groupe scolaire ZAC Beauregard Quincé - Désordres relatifs au plateau sportif – Transaction – Acceptation par le Conseil Municipal

Fin de séance

Suspension

Reprise