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Séance du 16 avril 2018

Ouverture de séance

Compte rendu sommaire du 19 mars 2018 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 16 avril 2018

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

Intervention du public

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

Administration générale – Schéma de promotion des achats publics responsables – Approbation

Enseignement, formation - Pôle Éducatif ZAC Courrouze - Construction d’un groupe scolaire et d’une crèche - Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre

Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement des abords de la station de métro Gros-Chêne – Avant-Projet – Enveloppe financière

Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement de la place Bir-Hakeim - Budget participatif 2 – Avant-projet

Enseignement, formation – Écoles maternelles ou élémentaires publiques ou privées – Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Retraits et affectations d'emplois – Avis du Conseil Municipal

Culture - Cinémas et autres salles de spectacles - Théâtre National de Bretagne - Subvention d'équipement - Convention

Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Boutique - Vente d’articles - Dépôt-vente

Culture - Action culturelle - Association Comptoir du Doc - Subvention 2018 - Convention financière

Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement – Provision - Deuxième affectation de crédits 2018

Culture - Action culturelle – Provision pour actions culturelles – Troisième affectation de crédits 2018

Culture – Action culturelle – Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » – Deuxième affectation de crédits 2018

Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Première affectation de crédits 2018 - Cercle Paul Bert Bréquigny Football - Convention financière

Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "Éclaireuses et Éclaireurs de France" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement – Subvention

Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "Scouts et Guides de France" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement – Subvention

Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision fonds de fonctionnement et projets - Deuxième affectation de crédits 2018

Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Soutien aux actions en faveur des jeunes – Provision temps fort jeunesse – Troisième affectation de crédits 2018

Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Troisième affectation de crédits 2018

Interventions sociales et de santé – Action sociale et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Première affectation de crédits 2018

Interventions sociales et santé – Travaux d’humanisation du foyer du Bois Rondel - Rue du Bois Rondel – Subvention d'équipement à Archipel Habitat – Convention

Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales – Égalité femmes-hommes – Provision pour diverses actions en faveur des femmes - Deuxième affectation de crédits 2018

Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Loisirs à Rennes - Été 2018 - Service de transport hebdomadaire – Tarifs

Famille – Aides aux personnes âgées – Provision – Actions en direction des personnes âgées – Première affectation de crédits 2018

Famille - Services Sociaux d'Intérêt Économique Général (SSIEG) – Services et établissements d’accueil de la petite enfance – Mandat

Famille – Accueil de la petite enfance – Association pour l'Aide Sociale et la Formation à l'Autonomie et au Devenir (ASFAD) – Convention de mandatement

Famille – Accueil de la petite enfance – Association Merlinpinpin – Convention de mandatement

Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Convention de mandatement

Logement - Aides au logement social – Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement – Modification de la délibération attributive de subventions

Aménagement et services urbains, environnement – ZAC de la rue de l'Alma – 86 et 118 bis rue de l'Alma – Rétrocession de l'aménageur à la Ville de Rennes

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Armorique, secteur nord-ouest – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Convention de superposition d'affectation et de gestion

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet – Travaux primaires de ZAC - Convention de participation avec Territoires Publics et Rennes Métropole

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Acquisition d'un lot parking – Approbation

Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Francisco Ferrer / Landry / Poterie – ZAC Landry-Châteaugiron – Modification du Dossier de création – Concertation préalable

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Lorient/Saint-Brieuc - Lot n°2a - Cession de charges foncières à Archipel Habitat – Approbation

Aménagement et services urbains, environnement - Renouvellement Urbain – Quartier Gros Chêne – Demande de mise à l'enquête unique d'utilité publique pour réserves foncières et parcellaire

Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provisions pour diverses actions – Première affectation de crédits 2018

Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provision pour diverses actions – Groupe Rennais de Pédagogie et d'Animation Sociale, Réseau Louis Guilloux et association Déclic Femmes - Conventions Pluriannuelles d'Objectifs - Deuxième affectation de crédits 2018

Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Première affectation de crédits 2018

Aménagement et services urbains, environnement - Élaboration d'un Plan d'Action Biodiversité Communal – Validation du projet et du plan de financement

Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour diverses actions de sécurité routière – Affectation de crédits 2018

Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Conventions bipartites – Troisième affectation de crédits 2018

Action économique – Provision pour associations diverses – Première affectation de crédits 2018

Action économique - Tourisme – SPL « Destination Rennes » - Modification des statuts - Évolution de l'objet social

Relations internationales - Subvention d'équipement - Centre Rennais d'Information pour la Solidarité et le Développement entre les Peuples (CRIDEV)

Relations internationales – Aide aux pays en développement - Subvention de fonctionnement - Provision - Première affectation de crédits 2018 - Soutien à des projets associatifs

Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Attribution de subventions - Provision - Troisième affectation de crédits 2018

Administration générale – Voeu sur le traité Mercosur - Voeu présenté par le Groupe Ecologiste

Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de février 2018

Administration générale - Information-communication - Provision pour aide aux festivals - Deuxième affectation des crédits 2018

Administration générale - Personnel – Association le CASDEC – Aide aux personnes en attente d’allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) – Subvention exceptionnelle

Administration générale - Personnel – Créations et redéploiements d'emplois au titre de l'année 2018 – Deuxième complément

Administration générale – Instances paritaires – Élections professionnelles – Composition des instances

Administration générale – Représentation de la Ville - Société Anonyme d’Economie Mixte « Territoires et Développement » et Société Publique Locale d’Aménagement « Territoires Publics » - Commissions d’appel d’offres et jury de concours pour les opérations concédées - Modification

Fin de séance

Suspension de séance

Reprise de la séance