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Séance publique du 26 juin 2017

Ouverture de séance

1. Compte rendu sommaire du 22 mai 2017 - Adoption - Ordre du jour et déroulement de la séance du 26 juin 2017

Suspension de séance

Séance privée - Interventions du public

Reprise de la séance

Temps de parole aux groupes politiques

76. Finances - Comptes de gestion pour l'exercice 2016

77. Finances - Comptes administratifs pour l'exercice 2016

30. Interventions sociales et santé – Actions en faveur des personnes en difficulté – Pacte Rennais d'Insertion 2017-2021

45. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Objectifs et modalités de la concertation préalable à l’élaboration du contrat de revitalisation artisanale et commerciale

33. Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement des espaces publics des abords de la future station de métro Jules Ferry – Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique

34. Aménagement et services urbains, environnement – Production et distribution d'énergie calorifique – Raccordement de deux bâtiments au réseau de chaleur sud – Convention de raccordement – Autorisation de signature

2. Culture - Spectacle vivant - Salle Guy Ropartz - Mise à disposition des locaux - Provision salle Guy Ropartz – Troisième affectation de crédits 2017 - Modification d’une délibération antérieure

3. Culture - Cinémas et autres salles de spectacles - Salles Le Liberté, l'Étage et le MusikHALL - Avenant au contrat de délégation de service public avec la SEM Citédia

4. Culture – Cinémas et autres salles de spectacle – Salles Le Liberté, l'Étage et le MusikHALL – Exploitation dans le cadre d'une concession de service public – Décision de principe - Approbation des orientations du cahier des charges - Lancement de la consultation

5. Culture - Cinémas et autres salles de spectacles - Théâtre National de Bretagne - Subvention d'équipement – Convention

6. Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives - Répartition des oeuvres et documents d'Emmanuel Le Ray (don Borius) entre les Archives, le Musée des Beaux-Arts et le Musée de Bretagne - Approbation de la répartition

7. Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives - Désaffectation et déclassement des ouvrages de la bibliothèque - Vente d'ouvrages au public – Organisation et tarif

8. Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives – Réutilisation des informations publiques détenues par les Archives de Rennes – Mise en conformité des tarifs et adoption d'une licence de réutilisation commerciale avec redevance

9. Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Dons et acquisitions - Demandes de subventions

10. Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Programme de restaurations 2017 : peintures, objets et dessins - Demande de subvention

11. Culture - Action culturelle - Arts plastiques - Association 40mcube - Association du Jour - Convention pluripartite de partenariat

12. Culture - Action culturelle - Provision pour aide à l'édition - Affectation des crédits 2017

13. Culture - Action culturelle – Provision pour actions culturelles – Troisième affectation de crédits 2017

14. Culture - Action culturelle - Provision - "Dispositif Les Rennais prennent l’Art " - Quatrième affectation de crédits 2017

15. Sports et jeunesse – Patinoire municipale "le Blizz" – Délégation de Service Public – Décision de principe – Approbation des principales caractéristiques du cahier des charges

16. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Pôles multimédia de quartier - Provision multimédia - Troisième affectation de crédits 2017

17. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision loisirs jeunes quartier 6 - Affectation des crédits 2017

18. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision loisirs d'été pour les jeunes – Affectation des crédits 2017 - Demande de subventions

19. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision fonds de fonctionnement et projets – Troisième affectation de crédits 2017

20. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Quatrième affectation de crédits 2017

21. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision jeunes en projets – Quatrième affectation de crédits 2017

22. Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Provision engagement citoyen - Première affectation des crédits 2017

23. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation socio-éducative - Deuxième affectation de crédits 2017

24. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux projets associatifs - Première affectation de crédits 2017

25. Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Animation territoriale de santé – Agence Régionale de Santé Bretagne – Région Bretagne – Convention – Renouvellement 2017

26. Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Seconde affectation de crédits 2017

27. Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Étude sur les conditions de vie et de santé des étudiants – Édition 2017 – Convention de partenariat

28. Interventions sociales et santé – Provision aide aux syndicats pour formation et personnel – Affectation de crédits 2017

29. Interventions sociales et santé – Provision pour diverses actions en faveur des personnes handicapées – Seconde affectation de crédits 2017

31. Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Centre Gay Lesbien Bi et Trans (CGLBT) – Convention de partenariat – Renouvellement – Modification de la libération attributive de subvention

32. Famille – Aides aux personnes âgées – Provision – Actions en direction des personnes âgées – Deuxième affectation des crédits 2017

35. Aménagement et services urbains, environnement – Gare de Rennes - Lien Urbain Nord Sud - Transfert de l'ouvrage à la Ville de Rennes - Approbation des conventions de superposition d'affectations, de gestion et de maintenance

36. Aménagement et services urbains, environnement – Hôtel Dieu – Établissement Public Foncier de Bretagne – Convention opérationnelle de portage

37. Aménagement et services urbains, environnement – Parc Naturel Urbain - Prairies Saint-Martin – Acquisition d'une propriété située Chemin Canal Saint-Martin

38. Aménagement et services urbains, environnement – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs année 2018

39. Aménagement et services urbains, environnement – Droit de Préemption Urbain – Abrogation – Instauration et délégation – Avis

40. Aménagement et services urbains, environnement – Réserves foncières - 26 rue de la Donelière – Acquisition d'une propriété

41. Aménagement et services urbains, environnement – Rues Jean Le Ny et Maurice Bernard – Déclassement – Échange

42. Aménagement et services urbains, environnement - Espaces verts et jardins - Charte régionale entretien des espaces communaux – Signature

43. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Atalante Champeaux – Parcelle n°3 – Cession de charges foncières au Groupe Immobilier Jeulin – Approbation

44. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Ilot 11a Le Strat – Acquisition d’un parking auprès d’Archipel Habitat

46. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC EuroRennes – Acquisition en VEFA d'un immeuble à la société OCDL – Actualisation

47. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Lorient Saint-Brieuc - Lot n°3 - Cession de charges foncières au Groupe Lamotte – Approbation

48. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC de la Mabilais – Acquisition de diverses parcelles à la société Territoires et Développement

49. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC du Mail – Acquisition de diverses parcelles à la société Territoires et Développement

50. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Normandie Saumurois – Ilot A - Avenue Charles Tillon – Acquisition en VEFA de locaux associatifs – Deuxième modification

51. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Normandie Saumurois – Programme B – Déclassement – Cession de charges foncières – Approbation

52. Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Porte de Nantes – Sixième avenant à la concession d'aménagement passée avec la SNC Almacie

53. Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la ville – Contrat de Ville – Provisions pour diverses actions – Deuxième affectation de crédits 2017

54. Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Modification d’une délibération antérieure – Deuxième affectation de crédits 2017

55. Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Deuxième affectation de crédits 2017

56. Action économique – Commerce – Association Carré Rennais – Convention pluriannuelle de partenariat – Renouvellement

57. Action économique – Commerce – Provision Braderie de Rennes –Affectation de crédits 2017 - Convention de partenariat avec le Carré Rennais

58. Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Quatrième affectation de crédits 2017

59. Relations internationales – Provision aide aux pays en développement – Quatrième affectation de crédits 2017 – Attribution de subventions au titre de l'appel à projets de solidarité internationale "FAD" 2017

60. Relations internationales - Provision aide aux pays en développement – Cinquième affectation de crédits 2017 - Attribution de subventions pour projets associatifs

61. Relations internationales – Aides pour projets à caractère international - Provision - Subvention de fonctionnement - Quatrième affectation de crédits 2017

62. Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de mars 2017

63. Administration générale - Délégation de compétences du Conseil municipal à la Maire – Domaines délégués - Modification des délibérations 157 du 17 avril 2014 et 409 du 19 septembre 2016

64. Administration générale – Laïcité et relation avec les cultes – Provision laïcité – Deuxième affectation de crédits 2017

65. Administration générale - Information-communication - Provision pour aide aux festivals - Deuxième affectation de crédits 2017

66. Administration générale - Information-communication - Radios locales et Club de la Presse - Provision Soutien à l'information - Première affectation de crédits 2017

67. Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

68. Administration générale – Personnel – Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Caisse des Écoles

69. Administration générale – Personnel – Convention de parrainage

70. Administration générale – Personnel – Protection Sociale Complémentaire

71. Administration générale – Personnel – Aménagement du temps de travail – Organisation des astreintes - Complément aux délibérations n° 330 du 27 juin 2016 et n° 605 du 5 décembre 2016

72. Administration générale - Personnel – Compte Épargne Temps – Mise en oeuvre du décret n° 2010-531 du 20 mai 2010 – Modification

73. Administration générale - Personnel – Créations, redéploiements et transformations d'emplois au titre de l'année 2017 – Deuxième complément

74. Administration générale – Personnel - Association Amicale des Retraités Territoriaux Rennais – Convention financière – Subvention ordinaire

75. Administration générale - Approvisionnements et restauration – Actions du Plan Alimentaire Durable de la Ville

78. Finances – Exercice 2017 - Affectation des résultats de clôture de fonctionnement 2016

79. Finances – Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2017

80. Finances – Budget Principal – Exercice 2017 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Remises gracieuses

81. Finances – Gestion de la Ville de Rennes – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2011 et suivants – Actions entreprises à la suite des recommandations

82. Finances – Gestion de Citédia – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2012 et suivants – Communication de la lettre d'observations définitives

83. Finances – Tarifs saisonniers 2017/2018 – Bibliothèque municipale – Braderie – Prix de vente des articles

Fin de séance

Suspension

Reprise