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Séance publique du 11 septembre 2017

Ouverture de séance

1. Compte rendu sommaire du 26 juin 2017 - Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 11 septembre 2017

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

2. Administration générale - Conseil Municipal - Installation de M. Bongart, nouveau conseiller municipal

3. Administration générale - Conseil Municipal – Adjoints – Modification suite à la démission de Madame Robert, 2ème adjointe – Rang des adjoints – Élection

6. Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Conservatoire à Rayonnement Régional du Blosne - Construction - ZAC Blosne Est - Avant-Projet Définitif - Approbation

11. Sport et jeunesse - Action socio-éducative – Pôle Associatif - Le Blosne – Construction neuve – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de maîtrise d'oeuvre – Composition du jury

39. Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement des espaces publics du boulevard de Vitré – Accord sur l'avant-projet et approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique

27. Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Actions en faveur de la non-discrimination – Plan de lutte contre les discriminations - Approbation

4. Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires – Année scolaire 2016-2017 - Ateliers périscolaires - Subventions aux associations – Modification d’une délibération antérieure - Versement du solde – Deuxième affectation de crédits 2017

5. Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Provision fonds projet enfants– Première affectation de crédits 2017

7. Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives – Fourniture de prestations liées au processus de diffusion – Instauration et fixation de tarifs

8. Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" – Délégation de service public - Contrat d'affermage passé avec la société Patinoire Skating de Rennes (Société PSR) - Rapport d'exercice 2016

9. Sports et jeunesse - Manifestations équestres - Provision - Affectation des crédits 2017

10. Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance – Provision – Droits de l'enfant – Affectation des crédits 2017

12. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Groupement d’Employeurs de l‘Économie Sociale d’Ille-et-Vilaine - Provision économie sociale et solidaire (GEDES) – Affectation des crédits 2017

13. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Animation dans les quartiers – Conventions et contrats de mission – Avenants – Affectation de la provision pour équipement vie associative de quartier

14. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision fonds de fonctionnement et projets – Quatrième affectation de crédits 2017

15. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Cinquième affectation de crédits 2017

16. Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Provision pour accompagnement des Jeunes Adultes – Première affectation de crédits 2017

17. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Projets expérimentaux Jeunesse – Deuxième affectation de crédits 2017

18. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision pour soutien aux projets associatifs – Deuxième affectation de crédits 2017 - Association Par Tout Artiste –Convention financière

19. Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire – Projet Ambassad'air – Animation - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Subvention complémentaire – Modification de la délibération attributive de subventions 2017

20. Interventions sociales et santé – Projet de création d'une fondation abritée – Convention portant création d'une fondation sous l'égide de FACE

21. Interventions sociales et santé - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Provision – Affectation de crédits 2017

22. Interventions sociales et santé – Actions en faveur des personnes en difficulté – Subvention ATD Quart-Monde – Journée mondiale du refus de la misère

23. Interventions sociales et santé – Action en faveur des personnes en difficulté – Animation sociale collective Centre-Ville - Association Rennaise des Centres Sociaux (ARCS) – Renouvellement de la convention - Subvention

24. Interventions sociales et santé – Action en faveur des personnes en difficulté - Soutien à des actions associatives de solidarité et d'insertion - Provision pour diverses actions de solidarité - Première affectation de crédits 2017

25. Interventions sociales et santé - Signature du Schéma Directeur de l'Animation Sociale de la vie sociale d'Ille et Vilaine 2017-2020

26. Interventions sociales et santé – Dispositif d'hébergement d'urgence Coorus - La Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte d'Ille-et-Vilaine (SEA 35) - Convention financière – Provision coordination d'aide d'urgence sociale – Première affectation de crédits 2017

28. Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision pour diverses actions en faveur des femmes – Deuxième affectation de crédits 2017

29. Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Crèche Calaïs – Convention – Premier avenant – Modification de la délibération attributive de subventions 2017

30. Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Multi-accueil Enfant’aisy – Convention – Premier avenant – Modification de la délibération attributive de subventions 2017

31. Famille – Accueil de la petite enfance – Association pour l'Aide Sociale et la Formation à l'Autonomie et au Devenir (ASFAD) – Multi-accueil M'Ti Moun – Convention – Premier avenant – Modification de la délibération attributive de subventions 2017

32. Famille – Accueil de la petite enfance – Multi accueil Sweet-Môme – Mutualité Enfance Famille – Convention – Résiliation – Modification de la délibération attributive de subventions 2017

33. Famille – Accueil de la petite enfance – Association Cannelle – Crèche Cannelle – Convention – Premier avenant

34. Logement – Divers quartiers – Réaménagement de 27 prêts réalisés par NEOTOA - Transfert de garantie d’emprunts

35. Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain - Prairies Saint-Martin – Acquisition d'une propriété située 14 rue Charles Beslay

36. Aménagement et services urbains, environnement - Centre Commercial Europe – 32 rue de Trégain – Régularisation du lot n° 22

37. Aménagement et services urbains, environnement – Place de Bretagne – Aménagement d’une piste cyclable bidirectionnelle – Accord sur l'avant-projet

38. Aménagement et services urbains, environnement - Place de la Trinité – Place des Lices – Aménagement de la Voirie - Programme et enveloppe financière prévisionnelle

40. Aménagement et services urbains, environnement - Budget participatif – Révéler le site des Cartoucheries sur la ZAC la Courrouze – Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics – Approbation

41. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Ilot de l'Octroi – Lots 1 et 3 – Cession de charges foncières - Approbation

42. Action économique - Consommation - Commission de Règlement des Litiges de Consommation d'Ille-et-Vilaine - Convention avec la Maison de la Consommation et de l'Environnement – Renouvellement - Subvention

43. Action économique – Artisanat – Manifestation Arts du Feu –Convention de partenariat avec l'association Les Arts du Feu – Renouvellement – Provision – Affectation 2017

44. Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Conventions bipartites – Cinquième affectation de crédits 2017

45. Relations internationales – Provision Aide aux pays en développement – Sixième affectation de crédits 2017 – Attribution de subventions pour projets associatifs

46. Relations internationales – Subvention de fonctionnement - Provision – Aides pour projets à caractère international – Cinquième affectation de crédits 2017

47. Administration générale - Conseil municipal - Fixation des indemnités de fonction de la maire, des adjoints et des conseillers– Huitième modification

48. Administration générale – Conseil Municipal – Représentations des élus dans différentes instances municipales et organismes extérieurs - Modifications

49. Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois d'avril et mai 2017

50. Administration générale – Charte de la Démocratie Locale – Bilan annuel 2016-2017

51. Administration générale - Personnel - Rémunérations diverses - Indemnité de conseil au trésorier principal de Rennes Municipale

52. Administration générale – Personnel – Mise en oeuvre du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Ouverture des postes dans le cadre du plan pluriannuel

53. Administration générale - Personnel –Transformations d'emplois au titre de l'année 2017 – Troisième complément

54. Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

55. Question orale

Fin de séance

Suspension

Reprise