Séance du 23 novembre 2020
Ouverture de séance
1 Compte rendu sommaire du 21 septembre 2020 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 23 novembre 2020
Intervention des groupes politique
50 Interventions sociales et santé – Action sociale et accompagnement des publics – Provision diverses actions sociales – Troisième affectation de crédits 2020
87 Aménagement et services urbains, environnement – Provision actions quartiers – Troisième affectation de crédits 2020
20 Sports et jeunesse – Animation sportive – Aides aux clubs et animations (Caisse d'Entraide) – Deuxième affectation de crédits 2020
22 Sports et jeunesse – Animation sportive – Provision pour évènementiel sportif – Première affectation de crédits 2020 – Tout Rennes Court
21 Sports et jeunesse – Animation sportive – Provision pour manifestations sportives – Deuxième affectation de crédits 2020
31 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision fonds d'aide à la vie associative – Deuxième affectation de crédits 2020
30 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Crise sanitaire – Soutien exceptionnel vie associative – Provision animation socio-éducative – Quatrième affectation de crédits 2020
2 Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2020/2021 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal
3 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires – Année scolaire 2020/2021 – Ateliers périscolaires – Subventions aux associations – Versement d'un acompte – Troisième affectation de crédits 2020
4 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires – Projets d'écoles – Année scolaire 2020/2021 – Actions de sensibilisation – Provision fonds projets écoles – Première affectation de crédits 2020
5 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires – Provision Commission Education Enfance Jeunesse Sport Quartiers – Première affectation de crédits 2020
6 Enseignement, formation – Caisse des écoles – Cité éducative du Blosne – Subvention État – Cofinancements – Année 2020
7 Culture – Cinémas et autres salles de spectacle – Salles de spectacle Le Liberté et le MusikHall – Délégation de Service Public – Rapports de gestion 2019
8 Culture – Cinémas et autres salles de spectacles – Théâtre National de Bretagne – Subvention d'équipement – Premier avenant à la convention CD 2019-0125 – Convention 2020
9 Culture – Développement des échanges culturels internationaux – Institut français – Convention – Renouvellement
10 Culture – Action culturelle – Arts visuels – Attribution de bourses aux artistes plasticiens
11 Culture – Action culturelle – Association Orchestre National de Bretagne – Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 – Convention financière
12 Culture – Action culturelle – Provision "Droits Culturels – Participation" – Deuxième affectation de crédits 2020
13 Culture – Action culturelle – Provision "Soutien aux projets culturels et à la création artistique" – Aides exceptionnelles COVID – Troisième affectation de crédits 2020
14 Culture – Action culturelle – Provision pour Éducation Artistique et culturelle – Deuxième affectation de crédits 2020
15 Culture – Société Anonyme d'Economie Mixte Locale "Théâtre National de Bretagne" – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2019
16 Culture – Société Anonyme d'Economie Mixte "Rennes Cité Média" – Rapport d'activité 2019
17 Sports et jeunesse – Stade Courtemanche – Rénovation de la piste d'athlétisme – Avant-Projet
18 Sports et jeunesse – Patinoire "le Blizz" – Délégation de Service *Public – Contrat d'exploitation passé avec la Société Publique Locale "Citédia Métropole" (SPL Citédia Métropole) – Rapport d'activités 2019 – Avenant n°3 de la DSP
19 Sports et jeunesse – Animation sportive – Aide à l'équipement – Cadets de Bretagne – DCM 2020-0006 – Modification – Avenant à la convention
23 Sports et jeunesse – Animation sportive – Sport haut niveau – Subvention de fonctionnement – Union Rennes Basket 35 (URB35) – DCM 2020 0006 – Modification
24 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Cercle Paul Bert – Projet d'informatisation et de digitalisation – Provision espace public numérique – Deuxième affectation de crédits 2020
25 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision EPI des Longs Champs – Affectation des crédits 2020
26 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Animation dans les quartiers – Équipement de quartier "Le Jeu de Paume" – Provision Jeu de Paume – Affectation de crédit 2020
27 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision équipement Patros – Équipement La Tour d'Auvergne – Affectation de crédits 2020
28 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision équipement Patros – Affectation de crédits 2020 – Subvention d'équipement – Convention
29 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision équipement -Équipements quartiers – Deuxième affectation de crédits 2020
32 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision projets vie associative "projets récurrent" – Association le Crabe Rouge – Soutien au Festival "Scènes d'Hiver" – Deuxième affectation de crédits 2020
33 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision équipement vie associative de quartier – Association Trois Regards – Deuxième affectation de crédits 2020
34 Sports et jeunesse – Soutien à l'expression des jeunes – Provision Tam Tam 4 Bis – Affectation des crédits 2020
35 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision jeunes en projets – Quatrième affectation de crédits 2020
36 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision jeunes adultes Quartiers – Deuxième affectation de crédits 2020
37 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour actions en faveur des 11-15 ans – Affectation des crédits 2020
38 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Association de la Fondation Étudiante pour la Ville (AFEV) – Contrat de mission – Renouvellement
39 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour projets étudiants – Quatrième affectation de crédits 2020
40 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision pour soutien aux projets associatifs – Première affectation de crédits 2020
41 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Quatrième affectation de crédits 2020
42 Sports et jeunesse – Soutien à l’initiative des jeunes – Provision fonds rennais d'initiatives jeunes – Affectation de crédits 2020 -Convention de partenariat
43 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance – Provision droits de l'enfant – Affectation des crédits 2020
44 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Soutien à la vie associative – Maison des Associations – Délégation de Service Public – Contrat avec Citédia – Rapport d'activités 2019
45 Sports et jeunesse – Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) – Rapport d'activité 2019
46 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Deuxième affectation de crédits 2020
47 Interventions sociales et santé – Gestion du Centre Communal d'Action Sociale – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2012 et suivants – Communication du rapport d'observation définitive
48 Interventions sociales et santé – Provision pour actions en faveur des personnes handicapées – Deuxième affectation de crédits 2020
49 Interventions sociales et santé – Soutien des actions associatives de solidarité et d'insertion – Provision équipement – Associations solidarité – Action sociale – Santé – Deuxième affectation de crédits 2020
51 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision pour l'égalité entre les femmes et les hommes – Troisième affectation de crédits 2020
52 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision diversité culturelle – Accès aux droits et lutte contre les discriminations – Troisième affectation de crédits 2020
53 Interventions sociales et santé – Tranquillité publique, prévention de la délinquance – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Médiation à l'école et médiation de voisinage – Conventions de partenariat avec Optima et Cité et médiation
54 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Rapport annuel sur les engagements de la Ville de Rennes, de Rennes Métropole et du CCAS en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
55 Famille – Actions en faveur des personnes âgées – Provision actions personnes âgées – Troisième affectation de crédits 2020
56 Famille – Accueil de la petite enfance – Association Cannelle – Crèche Cannelle – Convention – Renouvellement
57 Famille – Accueil du jeune enfant – Provision espace jeux – Charte de qualité – Affectation de crédits 2020
58 Famille – Accueil du jeune enfant – Provision lieu d'accueil enfant parent centre-ville – Affectation de crédits 2020
60 Aménagement et services urbains, environnement– Zone Atelier Armorique – Appel à projet 2020-2021 – Convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique – Subvention
61 Aménagement et services urbains, environnement – Mise en valeur des remparts et des Portes Mordelaises – Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique
62 Aménagement et services urbains, environnement – Carrière des Bougrières et de Lillion – Avis sur le dossier de demande de modification des conditions de remise en état et de cessation d'activité
63 Aménagement et services urbains, environnement – Vallée de la Vilaine – Prévalaye – Travaux du tronçon nord de la Voie des Rivages et des abords d'Apigné et des Bougrières – Fonds de concours – Approbation
64 Aménagement et services urbains, environnement – 148 rue d'Antrain – Cession d'un terrain
65 Aménagement et services urbains, environnement – Prise en considération du projet d'aménagement des Coteaux de l'Ille – Définition d'un périmètre de sursis à statuer sur le fondement de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
66 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC rue de l'Alma – Bilan financier de pré-clôture actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
67 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Alphonse Guérin – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
69 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Atalante Champeaux – Lot n°AC9 – Cession de charges foncières à Primmosens
70 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Baud Chardonnet – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
71 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Beauregard – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
72 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Beauregard Quincé – Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2019 – Approbation
73 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne-Est – Opération de revitalisation artisanale et commerciale – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
74 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Acquisition de lots parking
75 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Lot E11b –Désaffectation-déclassement
76 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
77 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval – Projet de programme des équipements publics – Dossier de réalisation – Approbation
78 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC de Guines – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2019 – Avenant n° 2 à la concession – Approbation
79 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Madeleine – Lot J – Constitution d'une servitude de vue et de tour d'échelle
80 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Maurepas Gayeulles – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
81 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Normandie Saumurois – Square de Normandie – Parcelle C – Déclassement et cession
82 Aménagement et services urbains, environnement – Opération Centre Ancien 2016-2023 – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 – Approbation
83 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Provision équipement Contrat de Ville – Deuxième affectation de crédits d'investissement 2020
84 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Renouvellement des conventions bipartites – Provision pour cofinancement des postes adultes relais – Première affectation de crédits 2020
85 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provision pour diverses actions – Troisième affectation de crédits 2020
86 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Rapport annuel 2019/2020
88 Aménagement et services urbains, environnement – Provision pour l'association "Prévention routière" – Affectation de crédits 2020
89 Aménagement et services urbains, environnement – Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics – Rapport des représentants de la Ville de Rennes 2019 – Approbation
90 Aménagement et services urbains, environnement – Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2019 – Approbation
91 Aménagement et services urbains, environnement – Société d'Économie Mixte Territoires et Développement – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2019 – Approbation
92 Aménagement et services urbains, environnement – Société Anonyme d'Economie Mixte "Sembreizh" – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2019 – Approbation
93 Aménagement et services urbains, environnement – Syndicat Intercommunal Zone d'Activités Nord – Rapport d'activité 2019
94 Action économique – Commerce – Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Troisième affectation de crédits au titre de l'année 2020
95 Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Conventions bipartites – Deuxième affectation de crédits 2020
96 Action économique – Tourisme – Société Publique Locale Destination Rennes – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l’année 2019
97 Relations internationales – Maison de l’Europe de Rennes et de Haute Bretagne – Convention tripartite avec Rennes Métropole et la Maison de l'Europe de Rennes et de Haute Bretagne
98 Relations internationales – Provision aide aux pays en développement – Soutiens à la Maison Internationale de Rennes et à Langue & Communication – Quatrième affectation de crédits 2020
99 Relations internationales – Attribution de subventions – Provision – Aide pour projets à caractère international – Troisième affectation de crédits 2020
100 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois d'août et septembre 2020
101 Administration générale – Exercice du droit à la formation des élus – Délibération cadre
102 Administration générale – Mutualisation des services de la Ville de Rennes et Rennes Métropole – Bilan financier 2019 de la mutualisation
103 Administration générale – Information-communication – Soutien au festival Transat en Ville – Convention de partenariat
104 Administration générale – Personnel – Processus électoraux – Rémunérations de personnels non permanents
105 Administration générale – Personnel – Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)
106 Administration générale – Personnel – Association le CASDEC – Aide aux personnes en attente ARE – Subvention exceptionnelle
107 Administration générale – Personnel – Opéra – Rémunération de certains vacataires au titre de l'éducation artistique et culturelle
108 Administration générale – Personnel – Créations d'emplois au titre de l'année 2020 – Quatrième complément
109 Administration générale – Fêtes et cérémonies – Manifestations publiques – Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre – Affectation de crédits 2020
110 Administration générale – Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs – Modification
111 Administration générale – Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2019
112 Administration générale – Société Publique Locale CITEDIA Métropole – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2019
113 Administration générale – Société Anonyme d'Economie Mixte "CITEDIA Services" – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2019
114 Administration générale – Rennes Métropole – Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole 2019
115 Finances – Exercice 2020 – Budget 2020 – Décision modificative faisant suite au budget supplémentaire – Abondement subvention au CCAS
116 Finances – Budget principal, budget annexe de production d'énergie photovoltaïque et budgets annexes des ZAC– Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
117 Finances – AP-CP – Modifications des enveloppes existantes des Autorisations de Programme "projets" et "millésimées" 2020 – Ouverture des enveloppes d'Autorisations de Programme 2021 dans l'attente du vote du budget 2021
118 Finances – Budget Principal – Exercice 2020 – Admissions en non valeurs – Dotation et reprises de la provision pour créances irrécouvrables et des provisions pour risques et charges
119 Finances – Commerce – Occupation du Domaine Public – Droits de Place – Halles et marchés – Permis de stationnement – Terrasses et étalages – Fixation des tarifs 2021
120 Finances – Divers tarifs 2021 – Bibliothèque municipale – Suppression de tarifs – Musée des Beaux-Arts – Expositions temporaires – Médiation – Droits d'entrée – Opéra de Rennes – Festival Big Bang – Billetterie – École Municipale de Natation – Adaptation des dispositions tarifaires
121 Finances – Frais de fonctionnement d'organismes et d'associations – Participations et subventions au titre de l'année 2021 – Versement d'acomptes
Fin de séance
Suspension de séance
Reprise de séance