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Point en cours :

Séance du 16 avril 2018

Ouverture de séance

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Compte rendu sommaire du 19 mars 2018 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 16 avril 2018

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

Collectif Les Jours Heureux, sur la demande d'attribution du nom d'Ambroise Croizat à une rue de Rennes

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Association Paysages de France sur l'affichage publicitaire

Cyrille MORELDélégué - Propreté, sécurité des événements et prévention des risques des immeubles (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Coordination des Collèges Rennais, sur la nouvelle carte scolaire des collèges publics rennais

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Collectif Anti Linky Gazpar Aquarius de Rennes

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Voix Sociale pour la plateforme de l'oralité et de la manière créatrice

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

Yannick NADESANDélégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Damien BONGARTConseiller municipal (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

Administration générale – Schéma de promotion des achats publics responsables – Approbation

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Nadège NOISETTEAdjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Yannick NADESANDélégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)

Nadège NOISETTEAdjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.)

Enseignement, formation - Pôle Éducatif ZAC Courrouze - Construction d’un groupe scolaire et d’une crèche - Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Katja KRÜGERAdjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)

Aménagement et services urbains, environnement – Aménagement des abords de la station de métro Gros-Chêne – Avant-Projet – Enveloppe financière

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement de la place Bir-Hakeim - Budget participatif 2 – Avant-projet

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Jean-Marie GOATERAdjoint - Démocratie locale (Grp Ecolo.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Enseignement, formation – Écoles maternelles ou élémentaires publiques ou privées – Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Retraits et affectations d'emplois – Avis du Conseil Municipal

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Valérie FAUCHEUXConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Katja KRÜGERAdjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)

Maryline DAUNISDéléguée - Logistique urbaine (Grp RG)

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Culture - Cinémas et autres salles de spectacles - Théâtre National de Bretagne - Subvention d'équipement - Convention

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Boutique - Vente d’articles - Dépôt-vente

Catherine PHALIPPOUDéléguée - Musées (Grp Ecolo.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Culture - Action culturelle - Association Comptoir du Doc - Subvention 2018 - Convention financière

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement – Provision - Deuxième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Culture - Action culturelle – Provision pour actions culturelles – Troisième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Culture – Action culturelle – Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » – Deuxième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Première affectation de crédits 2018 - Cercle Paul Bert Bréquigny Football - Convention financière

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "Éclaireuses et Éclaireurs de France" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement – Subvention

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "Scouts et Guides de France" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement – Subvention

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision fonds de fonctionnement et projets - Deuxième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Soutien aux actions en faveur des jeunes – Provision temps fort jeunesse – Troisième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Troisième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

Interventions sociales et de santé – Action sociale et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Première affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Interventions sociales et santé – Travaux d’humanisation du foyer du Bois Rondel - Rue du Bois Rondel – Subvention d'équipement à Archipel Habitat – Convention

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales – Égalité femmes-hommes – Provision pour diverses actions en faveur des femmes - Deuxième affectation de crédits 2018

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Loisirs à Rennes - Été 2018 - Service de transport hebdomadaire – Tarifs

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Famille – Aides aux personnes âgées – Provision – Actions en direction des personnes âgées – Première affectation de crédits 2018

Véra BRIANDAdjointe - Personnes âgées et handicap (Grp Soc.)

Famille - Services Sociaux d'Intérêt Économique Général (SSIEG) – Services et établissements d’accueil de la petite enfance – Mandat

Katja KRÜGERAdjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Amélie DHALLUINConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Famille – Accueil de la petite enfance – Association pour l'Aide Sociale et la Formation à l'Autonomie et au Devenir (ASFAD) – Convention de mandatement

Katja KRÜGERAdjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)

Famille – Accueil de la petite enfance – Association Merlinpinpin – Convention de mandatement

Katja KRÜGERAdjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)

Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Convention de mandatement

Katja KRÜGERAdjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)

Logement - Aides au logement social – Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement – Modification de la délibération attributive de subventions

Muriel CONDOLF-FERECDéléguée - Logement (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement – ZAC de la rue de l'Alma – 86 et 118 bis rue de l'Alma – Rétrocession de l'aménageur à la Ville de Rennes

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Armorique, secteur nord-ouest – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Convention de superposition d'affectation et de gestion

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet – Travaux primaires de ZAC - Convention de participation avec Territoires Publics et Rennes Métropole

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Acquisition d'un lot parking – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Benoît CARONConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Éric BERROCHEAdjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Loïck LE BRUNConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Francisco Ferrer / Landry / Poterie – ZAC Landry-Châteaugiron – Modification du Dossier de création – Concertation préalable

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Lorient/Saint-Brieuc - Lot n°2a - Cession de charges foncières à Archipel Habitat – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - Renouvellement Urbain – Quartier Gros Chêne – Demande de mise à l'enquête unique d'utilité publique pour réserves foncières et parcellaire

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provisions pour diverses actions – Première affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provision pour diverses actions – Groupe Rennais de Pédagogie et d'Animation Sociale, Réseau Louis Guilloux et association Déclic Femmes - Conventions Pluriannuelles d'Objectifs - Deuxième affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Première affectation de crédits 2018

Catherine DEBROISEDéléguée - Quartiers Francisco Ferrer - Landry - Poterie - Thabor - Saint-Hélier - Alphonse-Guérin (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - Élaboration d'un Plan d'Action Biodiversité Communal – Validation du projet et du plan de financement

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour diverses actions de sécurité routière – Affectation de crédits 2018

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour diverses actions de sécurité routière – Affectation de crédits 2018

Sylviane RAULTAdjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)

Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Conventions bipartites – Troisième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Action économique – Provision pour associations diverses – Première affectation de crédits 2018

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Action économique - Tourisme – SPL « Destination Rennes » - Modification des statuts - Évolution de l'objet social

Sylvie ROBERTConseillère municipale (Grp Soc.)

Relations internationales - Subvention d'équipement - Centre Rennais d'Information pour la Solidarité et le Développement entre les Peuples (CRIDEV)

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

Relations internationales – Aide aux pays en développement - Subvention de fonctionnement - Provision - Première affectation de crédits 2018 - Soutien à des projets associatifs

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Attribution de subventions - Provision - Troisième affectation de crédits 2018

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

Administration générale – Voeu sur le traité Mercosur - Voeu présenté par le Groupe Ecologiste

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Aude BOUVETConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de février 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Administration générale - Information-communication - Provision pour aide aux festivals - Deuxième affectation des crédits 2018

Benoît POMMIERDélégué - Information de proximité (Grp Soc.)

Administration générale - Personnel – Association le CASDEC – Aide aux personnes en attente d’allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) – Subvention exceptionnelle

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Administration générale - Personnel – Créations et redéploiements d'emplois au titre de l'année 2018 – Deuxième complément

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Administration générale – Instances paritaires – Élections professionnelles – Composition des instances

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Administration générale – Représentation de la Ville - Société Anonyme d’Economie Mixte « Territoires et Développement » et Société Publique Locale d’Aménagement « Territoires Publics » - Commissions d’appel d’offres et jury de concours pour les opérations concédées - Modification

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Fin de séance