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Point en cours :

Séance du 25 juin 2018

Ouverture de séance

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

1 Compte rendu sommaire du 16 avril 2018 - Adoption - Ordre du jour et déroulement de la séance du 25 juin 2018 – Désignation du président de séance pour le vote du compte administratif

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

Collectif des riverains de la coulée verte

Emmanuelle ROUSSETAdjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.)

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Yannick NADESANDélégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

Sylvain LE MOALAdjoint - Quartiers Villejean - Beauregard - Saint-Martin (Grp Soc.)

Vincent MAHO-DUHAMELDélégué - Quartiers Bourg l’Évêque - La Touche - Moulin du Comte - Cleunay - Arsenal-Redon - La Courrouze (Grp Soc.)

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

95 Finances - Comptes de gestion pour l'exercice 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

96 Finances - Comptes administratifs pour l'exercice 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Yves PELLEConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Yannick NADESANDélégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

67 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne-Est - Réaménagement de la place du Banat - Présentation du programme, de l'avant-projet, de l'estimation financière et du calendrier

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

17 Sports et jeunesse – Complexe sportif de Bréquigny – Création d'une tribune couverte pour un terrain de football synthétique éclairé – Programme

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

2 Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Subventions - Achat de fournitures scolaires – Dotation complémentaire pour dédoublement de classes dans les quartiers REP et REP +

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

3 Enseignement, formation – Intégration d'une unité autisme au sein de l'école élémentaire Clôteaux – Mise à disposition de locaux - Convention de partenariat.

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

4 Enseignement, formation – Dispositif « Le Primaire à Rennes et les Usages du Numérique à l’École (PRUNE)» – Université Rennes 2 – Attribution de subvention 2018 – Convention de partenariat 2018-2021

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

5 Enseignement, formation – Participation aux charges de fonctionnement des écoles privées du premier degré sous contrat d'association – Association Rennaise des Organismes de Gestion des Écoles Catholiques et Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique – Convention

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

6 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Provision projets actions éducatives – Première affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

7 Enseignement, formation – OEuvres scolaires – Association des Fourneaux Économiques – Subvention - Convention – Renouvellement

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

8 Culture – Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Opéra - Moyens de paiement – Clauses générales de vente - Billetterie

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

9 Culture – Spectacle Vivant – Salle Guy Ropartz - Provision salle Guy Ropartz – Deuxième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

10 Culture - Cinémas et autres salles de spectacle - Salles Le Liberté, l'Étage et le MusikHall - Citédia Services - Convention de Concession de Service public - Approbation

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nadège NOISETTEAdjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.)

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

11 Culture – Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts – Biennale d'art contemporain "À Cris Ouverts" – Droits d'entrée

Catherine PHALIPPOUDéléguée - Musées (Grp Ecolo.)

12 Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Dons et acquisitions - Demandes de subventions

Catherine PHALIPPOUDéléguée - Musées (Grp Ecolo.)

13 Culture – Action culturelle – Association Les Ateliers du Vent – Subvention d'équipement - Convention financière

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

14 Culture – Action culturelle – Arts plastiques - Association Art Norac - Convention de partenariat – Subvention

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

15 Culture – Action culturelle – Aide à l'équipement – Provision– Troisième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

16 Culture - Action culturelle - Provision pour actions culturelles – Quatrième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

18 Sports et jeunesse – Piscines – Règlement intérieur

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

19 Sports et jeunesse – Piscines – Savoir nager - Approbation du programme

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

20 Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième affectation de crédits 2018

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

21 Sports et jeunesse – Action en faveur de l'enfance – Provision organisation fêtes du jeu dans les quartiers – Première affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

22 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "APDGO-Association Petits Débrouillards Grand Ouest" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement - Subvention

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

23 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "Groupe Rennais de Pédagogie et d'Animation Sociale" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement – Subvention

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

24 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Pôles multimédia de quartier - Provision multimédia - Première affectation de crédits 2018 - Conventions

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

25 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Modification de la délibération attributive de subventions – Ajustements de subventions au 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

26 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision action socio-éducatives équipements - Première affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

27 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Loisirs d'été pour les jeunes – Affectation des crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

28 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Jeunes en projets – Troisième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

29 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Quatrième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

30 Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Provision engagement citoyen - Première affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

31 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Troisième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

32 Sports et jeunesse- Action socio-éducative - Expérimentation jeunesse/GRPAS – Subvention de fonctionnement - Convention pluriannuelle

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

33 Sports et jeunesse- Action socio-éducative - Expérimentation jeunesse et jeunes adultes - Provision jeunes adultes quartiers - Première affectation de crédits 2018 - Convention multi-partenariale

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

34 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation socio-éducative - Première affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

35 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision fonds de fonctionnement et projets – Troisième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

36 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Première affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

37 Interventions sociales et santé - Action sociale et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Deuxième affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Valérie FAUCHEUXConseillère municipale (Grp Ecolo.)

38 Interventions sociales et santé - Soutien des actions associatives de solidarité et d'insertion - Provision pour diverses actions de solidarité - Première affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Suspension de séance

39 Interventions sociales et santé – Provision aide aux syndicats pour formation et personnel – Affectation de crédits 2018

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

40 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Association Centre Culturel Avicenne de Rennes – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux – Renouvellement

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

41 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Association Centre Culturel Bouddhique de Rennes – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux – Renouvellement

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

42 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Association Culturelle des Musulmans de Rennes – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

43 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Lutte contre les discriminations et accès aux droits - Première affectation de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

Amélie DHALLUINConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

44 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Lutte contre les discriminations et accès aux droits (Subvention d'équipement) – Deuxième affectation de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

45 Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales – Égalité femmes-hommes – Provision pour divers actions en faveur des femmes – Troisième affectation de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

46 Interventions sociales et santé - Futur Espace Social Commun de Maurepas - Subvention d'équipement au Département d’Ille-et-Vilaine - Convention financière

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

47 Interventions sociales et santé – Askoria – Convention cadre de partenariat

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

48 Famille – Accueil de la petite enfance - Crèches et halte-garderie parentales et associatives - Aide à l'équipement – Affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

49 Aménagement et services urbains, environnement – Métro ligne b – Conventions de partenariats associatifs et universitaires pour la mise en place de mesures en faveur des chiroptères – Approbation

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

50 Aménagement et services urbains, environnement - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs année 2019

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Gaëlle ROUGIERConseillère municipale (Grp Ecolo.)

51 Aménagement et services urbains, environnement - Avenue Charles Tillon – Cession de trois parcelles de terrain à Rennes Métropole pour l'extension de l'Unité de Valorisation Energétique (UVE)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

52 Aménagement et services urbains, environnement - Lieudit La Fosse Piteux – Acquisition d'une maison d'habitation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

53 Aménagement et services urbains, environnement - La Gaudine – Acquisition d'une parcelle de terrain

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

54 Aménagement et services urbains, environnement – Centre commercial du Gros Chêne – 200 avenue Patton – Acquisition d'une cellule commerciale

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

55 Aménagement et services urbains, environnement - 36 boulevard de Metz et 28 rue Hamon – Procédure de bien présumé sans maître – Renonciation à acquérir

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

56 Aménagement et services urbains, environnement - 34 rue d’Antrain – Procédure de bien sans maître – Renonciation à acquérir

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

57 Aménagement et services urbains, environnement - Plan de revente – Ex-Église Saint-Laurent- Cession en vue de l'ouverture d'ateliers d'artistes "Les Ateliers de Saint-Laurent" - Désaffectation/déclassement parcelle contigüe du parc public

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

58 Aménagement et services urbains, environnement – Lotissement Victor Rault – Lot C – Cession de charges foncières à la SCCV "Louis Hémon" – Approbation

Muriel CONDOLF-FERECDéléguée - Logement (Grp Soc.)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Muriel CONDOLF-FERECDéléguée - Logement (Grp Soc.)

59 Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2017

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

60 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Bourg l'Évêque / La Touche / Moulin du Comte / Cleunay / Arsenal-Redon / La Courrouze - ZAC de Guines – Dossier de Création – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

61 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Centre - Portes Mordelaises, jardins des remparts – Libération des lieux occupés par la Société OB Rennes sis 10 et 16 rue Nantaise – Transaction – Acceptation par le Conseil Municipal

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

62 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Poterie – Square Ludovic Trarieux – Constat de désaffectation et déclassement

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

63 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Sud-Est - Budget participatif 2 - Coulée verte au Landry - Approbation de convention de travaux et servitude de passage

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

64 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Atalante Champeaux – Parcelle n°5 – Cession de charges foncières à Greestone et Legendre Immobilier – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

65 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est – Acquisition de lots parking – Approbation

66 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Lot E28 – Cession de charges foncières à Coop Habitat – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

68 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC EuroRennes - Pôle d'échanges Multimodal de la Gare de Rennes – Phase réalisation des travaux – Convention sur les principes de financement pour l'achèvement des travaux sur le périmètre de maîtrise d'ouvrage de SNCF Gares et Connexions – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

69 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Fougères-Painlevé – Square Francis Pellerin – Transfert patrimonial entre Espacil Résidences et Espacil Habitat – Autorisation de la Ville

Muriel CONDOLF-FERECDéléguée - Logement (Grp Soc.)

70 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Normandie Saumurois – Réseau de chaleur nord – Financement du réseau structurant – Convention – Avenant n°1

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

71 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Nantes – Acquisition d'un terrain à la SNC Almacie

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

72 Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Provision Contrat de Ville – Première affectation de crédits d’investissement 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

73 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provisions pour diverses actions – Troisième affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

74 Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Deuxième affectation de crédits 2018

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

75 Action économique - Consommation - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Convention – Renouvellement

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

76 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Deuxième affectation de crédits 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

77 Action économique – Commerce – Provision Braderie de Rennes – Affectation des crédits 2018 – Convention de partenariat avec le Carré Rennais

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

78 Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Quatrième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

79 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Deuxième affectation de crédits 2018 - Attribution de subventions au titre de l'appel à projets de solidarité internationale "FAD" 2018

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

80 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Troisième affectation de crédits 2018 - Attribution d'une subvention complémentaire à la Maison Internationale de Rennes

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

81 Relations internationales - Provision Aide aux pays en développement - Quatrième affectation de crédits 2018 – Subvention de fonctionnement - Soutien à des projets associatifs

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

82 Relations internationales – Provision – Aides pour projets à caractère international – Quatrième affectation de crédits 2018

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

83 Relations internationales - Provision pour relations internationales - Subventions aux associations ou organismes scolaires - Affectation des crédits 2018

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

84 Relations internationales - Fondation Poznan Ille-et-Vilaine / Maison de la Bretagne à Poznan - Convention - Subvention d’équipement

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

85 Relations internationales – Centre Rennais pour le Développement et la Solidarité entre les Peuples (CRIDEV) – Convention – Renouvellement

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

86 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de mars et avril 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

87 Administration générale – Schéma de mutualisation de Rennes Métropole - Avis du conseil Municipal

Aude BOUVETConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

88 Administration générale – Information–communication – Radios locales et Club de la Presse – Provision Soutien à l'information – Première affectation de crédits 2018

Benoît POMMIERDélégué - Information de proximité (Grp Soc.)

89 Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

90 Administration générale - Personnel – Créations et redéploiements d'emplois au titre de l'année 2018 – Deuxième complément

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

91 Administration générale – Fêtes et cérémonies – Manifestations Publiques – Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

92 Administration générale – Approvisionnements - Labellisation du Projet Alimentaire Territorial de la Ville de Rennes et adhésion au RnPAT (Réseau national des Plans Alimentaires Territoriaux)

Nadège NOISETTEAdjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.)

93 Administration générale - Charte d'engagement "Donner une seconde vie aux matériels informatiques" – Approbation

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

94 Administration générale – Zone Industrielle Sud-Est – Création de l'association « Ecopôle Sud-Est » – Approbation des statuts – Adhésion – Désignation des représentants

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

97 Finances – Exercice 2018 - Affectation des résultats de clôture de fonctionnement 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

94 Administration générale – Zone Industrielle Sud-Est – Création de l'association « Ecopôle Sud-Est » – Approbation des statuts – Adhésion – Désignation des représentants

98 Finances - Exercice 2018 - Première décision modificative

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Gaëlle ROUGIERConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

99 Finances – Contractualisation État/collectivités – Contribution des collectivités à la maîtrise des dépenses publiques – Autorisation de la Maire à signer la convention

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

100 Finances – Tarifs saisonniers 2018/2019

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Fin de séance