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Séance du 25 juin 2018
Ouverture de séance
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
1 Compte rendu sommaire du 16 avril 2018 - Adoption - Ordre du jour et déroulement de la séance du 25 juin 2018 – Désignation du président de séance pour le vote du compte administratif
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public
Collectif des riverains de la coulée verte
Emmanuelle ROUSSET
Adjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.)
Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Yannick NADESAN
Délégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)
Ana SOHIER
Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)
Sylvain LE MOAL
Adjoint - Quartiers Villejean - Beauregard - Saint-Martin (Grp Soc.)
Vincent MAHO-DUHAMEL
Délégué - Quartiers Bourg l’Évêque - La Touche - Moulin du Comte - Cleunay - Arsenal-Redon - La Courrouze (Grp Soc.)
Honoré PUIL
Conseiller municipal (Grp RG)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
95 Finances - Comptes de gestion pour l'exercice 2017
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
96 Finances - Comptes administratifs pour l'exercice 2017
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Yves PELLE
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Yannick NADESAN
Délégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
67 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne-Est - Réaménagement de la place du Banat - Présentation du programme, de l'avant-projet, de l'estimation financière et du calendrier
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
17 Sports et jeunesse – Complexe sportif de Bréquigny – Création d'une tribune couverte pour un terrain de football synthétique éclairé – Programme
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
2 Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Subventions - Achat de fournitures scolaires – Dotation complémentaire pour dédoublement de classes dans les quartiers REP et REP +
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
3 Enseignement, formation – Intégration d'une unité autisme au sein de l'école élémentaire Clôteaux – Mise à disposition de locaux - Convention de partenariat.
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
4 Enseignement, formation – Dispositif « Le Primaire à Rennes et les Usages du Numérique à l’École (PRUNE)» – Université Rennes 2 – Attribution de subvention 2018 – Convention de partenariat 2018-2021
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Laurent HAMON
Délégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)
5 Enseignement, formation – Participation aux charges de fonctionnement des écoles privées du premier degré sous contrat d'association – Association Rennaise des Organismes de Gestion des Écoles Catholiques et Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique – Convention
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
6 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Provision projets actions éducatives – Première affectation de crédits 2018
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
7 Enseignement, formation – OEuvres scolaires – Association des Fourneaux Économiques – Subvention - Convention – Renouvellement
8 Culture – Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Opéra - Moyens de paiement – Clauses générales de vente - Billetterie
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
9 Culture – Spectacle Vivant – Salle Guy Ropartz - Provision salle Guy Ropartz – Deuxième affectation de crédits 2018
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
10 Culture - Cinémas et autres salles de spectacle - Salles Le Liberté, l'Étage et le MusikHall - Citédia Services - Convention de Concession de Service public - Approbation
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Nadège NOISETTE
Adjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.)
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
11 Culture – Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts – Biennale d'art contemporain "À Cris Ouverts" – Droits d'entrée
Catherine PHALIPPOU
Déléguée - Musées (Grp Ecolo.)
12 Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Dons et acquisitions - Demandes de subventions
Catherine PHALIPPOU
Déléguée - Musées (Grp Ecolo.)
13 Culture – Action culturelle – Association Les Ateliers du Vent – Subvention d'équipement - Convention financière
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
14 Culture – Action culturelle – Arts plastiques - Association Art Norac - Convention de partenariat – Subvention
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
15 Culture – Action culturelle – Aide à l'équipement – Provision– Troisième affectation de crédits 2018
16 Culture - Action culturelle - Provision pour actions culturelles – Quatrième affectation de crédits 2018
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
18 Sports et jeunesse – Piscines – Règlement intérieur
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
19 Sports et jeunesse – Piscines – Savoir nager - Approbation du programme
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Antoine CRESSARD
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
20 Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième affectation de crédits 2018
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
21 Sports et jeunesse – Action en faveur de l'enfance – Provision organisation fêtes du jeu dans les quartiers – Première affectation de crédits 2018
22 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "APDGO-Association Petits Débrouillards Grand Ouest" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement - Subvention
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
23 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance - Association "Groupe Rennais de Pédagogie et d'Animation Sociale" - Convention de partenariat pluriannuelle – Renouvellement – Subvention
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
24 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Pôles multimédia de quartier - Provision multimédia - Première affectation de crédits 2018 - Conventions
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
25 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Modification de la délibération attributive de subventions – Ajustements de subventions au 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
26 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision action socio-éducatives équipements - Première affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
27 Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision Loisirs d'été pour les jeunes – Affectation des crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
28 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Jeunes en projets – Troisième affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
29 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Quatrième affectation de crédits 2018
30 Sports et jeunesse – Action socio-éducative - Provision engagement citoyen - Première affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
31 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Troisième affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
32 Sports et jeunesse- Action socio-éducative - Expérimentation jeunesse/GRPAS – Subvention de fonctionnement - Convention pluriannuelle
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
33 Sports et jeunesse- Action socio-éducative - Expérimentation jeunesse et jeunes adultes - Provision jeunes adultes quartiers - Première affectation de crédits 2018 - Convention multi-partenariale
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
34 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation socio-éducative - Première affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
35 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision fonds de fonctionnement et projets – Troisième affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
36 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Première affectation de crédits 2018
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
37 Interventions sociales et santé - Action sociale et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Deuxième affectation de crédits 2018
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
Valérie FAUCHEUX
Conseillère municipale (Grp Ecolo.)
38 Interventions sociales et santé - Soutien des actions associatives de solidarité et d'insertion - Provision pour diverses actions de solidarité - Première affectation de crédits 2018
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
Suspension de séance
39 Interventions sociales et santé – Provision aide aux syndicats pour formation et personnel – Affectation de crédits 2018
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
40 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Association Centre Culturel Avicenne de Rennes – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux – Renouvellement
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
41 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Association Centre Culturel Bouddhique de Rennes – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux – Renouvellement
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
42 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Association Culturelle des Musulmans de Rennes – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux – Attribution d'une subvention au titre de l'année 2018
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
43 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Lutte contre les discriminations et accès aux droits - Première affectation de crédits 2018
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
Amélie DHALLUIN
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
44 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Lutte contre les discriminations et accès aux droits (Subvention d'équipement) – Deuxième affectation de crédits 2018
45 Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales – Égalité femmes-hommes – Provision pour divers actions en faveur des femmes – Troisième affectation de crédits 2018
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
46 Interventions sociales et santé - Futur Espace Social Commun de Maurepas - Subvention d'équipement au Département d’Ille-et-Vilaine - Convention financière
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
47 Interventions sociales et santé – Askoria – Convention cadre de partenariat
48 Famille – Accueil de la petite enfance - Crèches et halte-garderie parentales et associatives - Aide à l'équipement – Affectation de crédits 2018
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
49 Aménagement et services urbains, environnement – Métro ligne b – Conventions de partenariats associatifs et universitaires pour la mise en place de mesures en faveur des chiroptères – Approbation
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
50 Aménagement et services urbains, environnement - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs année 2019
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Gaëlle ROUGIER
Conseillère municipale (Grp Ecolo.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
51 Aménagement et services urbains, environnement - Avenue Charles Tillon – Cession de trois parcelles de terrain à Rennes Métropole pour l'extension de l'Unité de Valorisation Energétique (UVE)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
52 Aménagement et services urbains, environnement - Lieudit La Fosse Piteux – Acquisition d'une maison d'habitation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
53 Aménagement et services urbains, environnement - La Gaudine – Acquisition d'une parcelle de terrain
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
54 Aménagement et services urbains, environnement – Centre commercial du Gros Chêne – 200 avenue Patton – Acquisition d'une cellule commerciale
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
55 Aménagement et services urbains, environnement - 36 boulevard de Metz et 28 rue Hamon – Procédure de bien présumé sans maître – Renonciation à acquérir
56 Aménagement et services urbains, environnement - 34 rue d’Antrain – Procédure de bien sans maître – Renonciation à acquérir
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
57 Aménagement et services urbains, environnement - Plan de revente – Ex-Église Saint-Laurent- Cession en vue de l'ouverture d'ateliers d'artistes "Les Ateliers de Saint-Laurent" - Désaffectation/déclassement parcelle contigüe du parc public
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Antoine CRESSARD
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Muriel CONDOLF-FEREC
Déléguée - Logement (Grp Soc.)
58 Aménagement et services urbains, environnement – Lotissement Victor Rault – Lot C – Cession de charges foncières à la SCCV "Louis Hémon" – Approbation
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Muriel CONDOLF-FEREC
Déléguée - Logement (Grp Soc.)
59 Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2017
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
60 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Bourg l'Évêque / La Touche / Moulin du Comte / Cleunay / Arsenal-Redon / La Courrouze - ZAC de Guines – Dossier de Création – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
61 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Centre - Portes Mordelaises, jardins des remparts – Libération des lieux occupés par la Société OB Rennes sis 10 et 16 rue Nantaise – Transaction – Acceptation par le Conseil Municipal
62 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Poterie – Square Ludovic Trarieux – Constat de désaffectation et déclassement
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
63 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Sud-Est - Budget participatif 2 - Coulée verte au Landry - Approbation de convention de travaux et servitude de passage
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
64 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Atalante Champeaux – Parcelle n°5 – Cession de charges foncières à Greestone et Legendre Immobilier – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
65 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est – Acquisition de lots parking – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
66 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Lot E28 – Cession de charges foncières à Coop Habitat – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
68 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC EuroRennes - Pôle d'échanges Multimodal de la Gare de Rennes – Phase réalisation des travaux – Convention sur les principes de financement pour l'achèvement des travaux sur le périmètre de maîtrise d'ouvrage de SNCF Gares et Connexions – Approbation
Muriel CONDOLF-FEREC
Déléguée - Logement (Grp Soc.)
69 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Fougères-Painlevé – Square Francis Pellerin – Transfert patrimonial entre Espacil Résidences et Espacil Habitat – Autorisation de la Ville
70 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Normandie Saumurois – Réseau de chaleur nord – Financement du réseau structurant – Convention – Avenant n°1
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
71 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Nantes – Acquisition d'un terrain à la SNC Almacie
72 Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Provision Contrat de Ville – Première affectation de crédits d’investissement 2018
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
73 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provisions pour diverses actions – Troisième affectation de crédits 2018
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
74 Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Deuxième affectation de crédits 2018
Didier LE BOUGEANT
Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)
75 Action économique - Consommation - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Convention – Renouvellement
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
76 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Deuxième affectation de crédits 2018
77 Action économique – Commerce – Provision Braderie de Rennes – Affectation des crédits 2018 – Convention de partenariat avec le Carré Rennais
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
78 Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Quatrième affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
79 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Deuxième affectation de crédits 2018 - Attribution de subventions au titre de l'appel à projets de solidarité internationale "FAD" 2018
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
80 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Troisième affectation de crédits 2018 - Attribution d'une subvention complémentaire à la Maison Internationale de Rennes
81 Relations internationales - Provision Aide aux pays en développement - Quatrième affectation de crédits 2018 – Subvention de fonctionnement - Soutien à des projets associatifs
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
82 Relations internationales – Provision – Aides pour projets à caractère international – Quatrième affectation de crédits 2018
Anabel MARIE
Déléguée - Europe (Grp Soc.)
Anabel MARIE
Déléguée - Europe (Grp Soc.)
83 Relations internationales - Provision pour relations internationales - Subventions aux associations ou organismes scolaires - Affectation des crédits 2018
84 Relations internationales - Fondation Poznan Ille-et-Vilaine / Maison de la Bretagne à Poznan - Convention - Subvention d’équipement
Anabel MARIE
Déléguée - Europe (Grp Soc.)
85 Relations internationales – Centre Rennais pour le Développement et la Solidarité entre les Peuples (CRIDEV) – Convention – Renouvellement
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
86 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de mars et avril 2018
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
87 Administration générale – Schéma de mutualisation de Rennes Métropole - Avis du conseil Municipal
Aude BOUVET
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
88 Administration générale – Information–communication – Radios locales et Club de la Presse – Provision Soutien à l'information – Première affectation de crédits 2018
Benoît POMMIER
Délégué - Information de proximité (Grp Soc.)
89 Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
90 Administration générale - Personnel – Créations et redéploiements d'emplois au titre de l'année 2018 – Deuxième complément
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
91 Administration générale – Fêtes et cérémonies – Manifestations Publiques – Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Affectation de crédits 2018
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
92 Administration générale – Approvisionnements - Labellisation du Projet Alimentaire Territorial de la Ville de Rennes et adhésion au RnPAT (Réseau national des Plans Alimentaires Territoriaux)
Nadège NOISETTE
Adjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.)
93 Administration générale - Charte d'engagement "Donner une seconde vie aux matériels informatiques" – Approbation
Laurent HAMON
Délégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)
94 Administration générale – Zone Industrielle Sud-Est – Création de l'association « Ecopôle Sud-Est » – Approbation des statuts – Adhésion – Désignation des représentants
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
97 Finances – Exercice 2018 - Affectation des résultats de clôture de fonctionnement 2017
94 Administration générale – Zone Industrielle Sud-Est – Création de l'association « Ecopôle Sud-Est » – Approbation des statuts – Adhésion – Désignation des représentants
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
98 Finances - Exercice 2018 - Première décision modificative
Gaëlle ROUGIER
Conseillère municipale (Grp Ecolo.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
99 Finances – Contractualisation État/collectivités – Contribution des collectivités à la maîtrise des dépenses publiques – Autorisation de la Maire à signer la convention
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
100 Finances – Tarifs saisonniers 2018/2019
Fin de séance