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Point en cours :

Séance du 10 septembre 2018

Ouverture de séance

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

1 Compte rendu sommaire du 25 juin 2018 - Adoption - Ordre du jour et déroulement de la séance du 10 septembre 2018

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

23 Aménagement et services urbains, environnement - Suppression du passage à niveau PN193 et aménagement du boulevard Marbeuf – Avant-projet

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

30 Aménagement et services urbains, environnement - Extension de la ZAC Blosne-Est - Dossier de création - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

10 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Pôle Associatif du Blosne - Construction neuve - Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre

Éric BERROCHEAdjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

8 Sports et jeunesse – Complexe sportif de Beauregard – ZAC de Beauregard – Équipement sportif couvert – Approbation du programme

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

3 Enseignement, formation – « Plan Numérique Éducatif Local » – Information

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

43 Administration générale – Charte de la Démocratie Locale – Bilan annuel 2017-2018

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Catherine ROLANDINConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Jean-Marie GOATERAdjoint - Démocratie locale (Grp Ecolo.)

Sylviane RAULTAdjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

2 Enseignement, formation – Écoles maternelles ou élémentaires publiques ou privées - Convention relative à la transmission de données à caractère personnel dans le cadre de la mise en place de l’Espace Numérique Travail des écoles publiques et centres de loisirs municipaux de la Ville de Rennes - Récupération de données issues de la base académique

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

4 Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Ateliers périscolaires 2017-2018 - Subventions aux associations – Versement du solde – Deuxième affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Amélie DHALLUINConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Amélie DHALLUINConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

5 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Aide à l'équipement - Provision associations enfance – Première affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

6 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Provision projets actions éducatives Territoires – Deuxième affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

7 Culture - Action culturelle - Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » - Troisième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

9 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance – Provision Droits de l'enfant – Première affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

11 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Groupement d’Employeurs de l‘Économie Sociale d’Ille-et-Vilaine - Provision économie sociale et solidaire (GEDES) - Affectation des crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

12 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision bénévolat - Première affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

13 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2018 - Subventions d'équipement aux organismes HLM - Modification d'une délibération antérieure – Deuxième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

14 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision fonds de fonctionnement et projets - Quatrième affectation de crédits 2018 - Modifications de délibérations antérieures

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

15 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision jeunes en projets – Quatrième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

16 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Cinquième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation socio-éducative - Deuxième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

18 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Quatrième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

19 Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Provision – Première affectation de crédits 2018

Emmanuelle ROUSSETAdjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Loïck LE BRUNConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Chrystèle JOUFFE-RASSOULIConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

20 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Centre d'Information des Droits des Femmes et des Famille d'Ille-et-Vilaine (CIDFF 35) – Convention de partenariat – Renouvellement

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

21 Interventions sociales et santé - Égalité des droits et diversités – Provision diversité culturelle soutien associations - Première affectation de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

22 Aménagement et services urbains, environnement - Maison d'Architecture et des espaces de Bretagne (MAeB) - Convention cadre pluriannuelle d'objectifs - Actions 2018 - Subvention complémentaire

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

24 Aménagement et services urbains, environnement - Les Basses Ourmes - Acquisition d'une parcelle de terrain

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

25 Aménagement et services urbains, environnement - 9 rue Danton - Cession d'une maison - Convention cadre de courtages d'enchères électroniques

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

26 Aménagement et services urbains, environnement - Ex-Eglise Saint-Laurent - Désaffectation par arrêté préfectoral de 1970 - Confirmation du déclassement subséquent

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

28 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Maurepas - Parc des Gayeulles - 46 avenue des Gayeulles - Acquisition d'une maison

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

29 Aménagement et services urbains, environnement - Secteur Guines - Cession d'un terrain à la SPLA Territoires Publics

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

31 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier du Blosne - Centre Commercial Torigné - Acquisition d'un local commercial

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

32 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Lot E28 - Constat de désaffectation et déclassement - Lot E11b - Principe de déclassement

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

33 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parking - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

34 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Mac Mahon - Bilan de clôture - Suppression de la ZAC - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

35 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Plaisance - 28/30 rue de Plaisance - Acquisition d’une parcelle de terrain

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

36 Action économique - Consommation - Commission de Règlement des Litiges de Consommation d'Ille-et-Vilaine - Convention avec la Maison de la Consommation et de l'Environnement – Renouvellement – Subvention

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

37 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Troisième affectation de crédits 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

38 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Cinquième affectation de crédits - Soutien au Conseil de Cercle de Bandiagara (Mali) pour l'élaboration du Plan de Développement social, économique et culturel 2018-2022

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

39 Relations internationales – Provision - Aides pour projets à caractère international - Cinquième affectation de crédits 2018

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

40 Administration générale - Demande de protection fonctionnelle - Maire

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

42 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de mai et juin 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

44 Administration générale – Transparence de la vie publique - Association Transparency International France – Adhésion

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

45 Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

46 Administration générale – Personnel - Association We Ker – Convention financière – Prestation de service

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

47 Administration générale – Personnel - Ratios d'avancement des agents de catégories A et B

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

48 Administration générale – Construction Bâtiment 4 bis – Désordres garantie décennale – Protocoles d'accords transactionnels – Acceptation par le Conseil Municipal

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

49 Finances – Exercice 2018 – Service à caractère industriel ou commercial – Budget distinct "Production d'Énergie Photovoltaïque" régie par l'instruction M4 – Méthodes et durées d'amortissement des immobilisations et subventions acquise à compter du 1er janvier 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

50 Finances – Logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire – Abattement de 30% de la base d'imposition de la Taxe Foncière (TF)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Fin de séance