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Point en cours :

Séance du 8 octobre 2018

Ouverture de séance

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

1 Compte rendu sommaire du 10 septembre 2018 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 8 octobre 2018

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

M. Daniel Tardif, au nom du Collectif usagers du passage piétons Champion Cicé

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Représentant de l'association Vivre à Rennes Centre

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

Emmanuelle ROUSSETAdjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.)

Katja KRÜGERAdjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

Catherine PHALIPPOUDéléguée - Musées (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

2 Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Groupe scolaire Baud Chardonnet – Construction neuve - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de Maîtrise d'oeuvre – Composition du jury

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

3 Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Groupe scolaire Europe Rochester – Construction neuve - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de Maîtrise d'oeuvre – Composition du jury

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

6 Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Opéra - Création de l'association Opéra en Grand Ouest - Approbation des statuts - Désignation des représentants de la Ville de Rennes

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

4 Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2018 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

5 Enseignement, formation – Événement Fabrique ! : Journée dédiée aux scolaires – Association BUG – Attribution d'une subvention exceptionnelle au titre de l'année 2018

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

7 Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Conservatoire à Rayonnement Régional du Blosne - Construction – ZAC Blosne Est - Reprise des études du Maître d'oeuvre – Approbation

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Benoît CARONConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

8 Culture – Cinémas et autres salles de spectacle - Salles de spectacle Le Liberté et le MusikHall – Délégation de Service Public – Rapport de gestion 2017

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

9 Culture – Conservation et diffusion des patrimoines - Cession d'éléments de l'ancien orgue de tribune de l'église Toussaints

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

10 Culture - Action culturelle - Provision pour éducation artistique et culturelle - Deuxième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

11 Culture – Action culturelle - Provision pour innovation et expérimentation artistique et sociale – Deuxième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

12 Culture - Société anonyme d'économie mixte locale Théâtre National de Bretagne - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2017

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

13 Sports et jeunesse – Patinoire municipale « le Blizz »– Avenant n°1 de la DSP 180047 du 27 décembre 2017

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

14 Sports et jeunesse – Animation sportive - Aides aux clubs et animations – Deuxième affectation de crédits 2018

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

15 Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiel sportif – Troisième affectation de crédits 2018 – Comité d'Organisation Internationaux de Tennis de Rennes - Convention financière

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

16 Sports et jeunesse – Subvention Handisport Rennes Club – Modification de la délibération attributive des subventions 2018

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - EPI - Subvention APRAS - Modification de la délibération attributive des subventions 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

18 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Projets expérimentaux Jeunesse – Première affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

19 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Cinquième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

20 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la Vie Associative - Maison des Associations - Délégation de Service Public - Contrat avec Citédia – Rapport d'activités 2017

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

21 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Deuxième affectation de crédits 2018

Charlotte MARCHANDISE-FRANQUETAdjointe - Santé (Grp Ecolo.)

22 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Bien respirer mieux vivre – Convention pluriannuelle de partenariat

Charlotte MARCHANDISE-FRANQUETAdjointe - Santé (Grp Ecolo.)

Amélie DHALLUINConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

23 Interventions sociales et santé – Provision pour actions en faveur des personnes handicapées – Deuxième affectation de crédits 2018

Véra BRIANDAdjointe - Personnes âgées et handicap (Grp Soc.)

24 Interventions sociales et santé – Accès aux loisirs pour tous : dispositif Sortir – Provision pour Accès à la culture et aux loisirs – Première affectation des crédits 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

25 Interventions sociales et santé – Egalité des droits et diversités – Provision Lutte contre les discriminations et accès aux droits – Deuxième affectation de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

26 Interventions sociales et santé – Projet et association - Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Expérimentation - Engagement à candidater - Adhésion

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Aude BOUVETConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

27 Logement – Aides au logement social – Aide à l'accession aidée à la propriété – Provision – Subvention d'équipement 2018 - Convention avec Rennes Métropole

Muriel CONDOLF-FERECDéléguée - Logement (Grp Soc.)

28 Aménagement et services urbains, environnement - Opération d’aménagement d’axes prioritaires pour les transports collectifs – Axe 3 : « Longs Champs – Guéhenno » – Section 3 : rue Mirabeau – Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

29 Aménagement et services urbains, environnement - 280 route de Sainte-Foix – Acquisition d'une maison d'habitation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

30 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Cleunay – Désaffectation – Déclassement – Échange de terrains situés rue Jules Lallemand et Square des Oliviers avec l'Office Public de l'Habitat Néotoa

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

31 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Maurepas - Centre Commercial Europe - Acquisition de 2 cellules commerciales.

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

32 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de la rue de l'Alma – Passage de la Boulais – Rétrocession d'espace vert de l'aménageur dans le domaine public communal

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

33 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Travaux de dévoiement du réseau de gaz – Convention de coopération financière avec Gaz Réseau Distribution de France

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

36 Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Troisième affectation de crédits 2018

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

37 Action économique - Consommation - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Convention – Avenant - Modification de la délibération attributive de subvention

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

38 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Quatrième affectation de crédits 2018 - Convention avec l’Union du Commerce

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

39 Action économique – Commerce - Diverses actions – Dalle du Colombier - Village de Noël 2A Organisation – Convention

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

40 Action économique – Commerce - Diverses actions – Mail Mitterrand - Association Les Brocanteurs de l’Ouest – Convention

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

41 Action économique – Artisanat – Manifestation Les Arts du Feu - Organisation de la 23ème édition - Provision - Affectation 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

42 Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Cinquième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

43 Action économique - Provision pour associations diverses – Deuxième affectation de crédits 2018

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

44 Administration générale – Voeu sur l'ouverture Dominicale des Commerces – Voeu proposé par Madame la Maire

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

45 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de juillet et août 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

46 Administration générale – Information-communication – Association BUG – Projet Wiki-Rennes-Métropole – Convention tripartite d'objectifs et de moyens

Benoît POMMIERDélégué - Information de proximité (Grp Soc.)

47 Administration générale – Personnel – Régime indemnitaire - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

48 Administration générale – Personnel - Ratio d'avancement des agents de catégorie C

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

49 Administration générale – Personnel – Recensement de la population – Agents recenseurs, agents d'encadrement et assistance administrative, chargé d'expertise du répertoire d'immeubles localisés – Recrutement, rémunération et indemnités diverses

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

50 Administration générale – Personnel – Convention de mise à disposition de personnel auprès du CASDEC

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

51 Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

52 Administration générale - Personnel – Créations, redéploiements et transformations d'emplois au titre de l'année 2018 – Quatrième complément

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

53 Administration générale - Locaux techniques municipaux – ZAC Courrouze – Construction neuve – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de maîtrise d'oeuvre

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

54 Administration générale - Opérations d'investissement et de fonctionnement - Divers avenants - Autorisation de signature

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

55 Finances - Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées – Transfert à Rennes Métropole de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Aude BOUVETConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

56 Finances – Exercice 2018 - Deuxième décision modificative

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

57 Finances – Budget Principal – Exercice 2018 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

58 Finances - Occupation du Domaine Public - Droits de Place – Fixation des Tarifs Fête d'Hiver et Marchés de Noël 2018/2019

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

59 Services à caractère industriel ou commercial - Production et Revente Énergie Photovoltaïque – Rapport d'activité 2017

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Fin de séance