Votre navigateur n'est pas compatible avec le standard HTML5. Nous vous recommandons d'utiliser un lecteur compatible comme Google Chrome 6+, Firefox 4+, Safari 5+ ou Internet Explorer 9+.
Ordre%20du%20jour
Intervenants
Extraire
Partage
Démarrer à :
Capturer
Terminer à :
Capturer
Largeur :
Hauteur :
Avec "ordre du jour"
Largeur :
Copier
Obtenir l'extrait au format mp4 ou mp3
Audio uniquement
Votre adresse e-mail ne sera pas utilisée à des fins commerciales.
Extraire
Point en cours :
Intervenant :
+information
Séance du 8 octobre 2018
Ouverture de séance
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
1 Compte rendu sommaire du 10 septembre 2018 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 8 octobre 2018
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public
M. Daniel Tardif, au nom du Collectif usagers du passage piétons Champion Cicé
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Représentant de l'association Vivre à Rennes Centre
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques
Emmanuelle ROUSSET
Adjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.)
Katja KRÃœGER
Adjointe - Petite enfance et Temps de la ville (Grp Comm.)
Gurval GUIGUEN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Ana SOHIER
Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)
Honoré PUIL
Conseiller municipal (Grp RG)
Catherine PHALIPPOU
Déléguée - Musées (Grp Ecolo.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
2 Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Groupe scolaire Baud Chardonnet – Construction neuve - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de Maîtrise d'oeuvre – Composition du jury
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Antoine CRESSARD
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
3 Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Groupe scolaire Europe Rochester – Construction neuve - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Concours de Maîtrise d'oeuvre – Composition du jury
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
6 Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Opéra - Création de l'association Opéra en Grand Ouest - Approbation des statuts - Désignation des représentants de la Ville de Rennes
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
4 Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2018 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
5 Enseignement, formation – Événement Fabrique ! : Journée dédiée aux scolaires – Association BUG – Attribution d'une subvention exceptionnelle au titre de l'année 2018
Laurent HAMON
Délégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)
7 Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique - Conservatoire à Rayonnement Régional du Blosne - Construction – ZAC Blosne Est - Reprise des études du Maître d'oeuvre – Approbation
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Benoît CARON
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
8 Culture – Cinémas et autres salles de spectacle - Salles de spectacle Le Liberté et le MusikHall – Délégation de Service Public – Rapport de gestion 2017
9 Culture – Conservation et diffusion des patrimoines - Cession d'éléments de l'ancien orgue de tribune de l'église Toussaints
Ana SOHIER
Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
10 Culture - Action culturelle - Provision pour éducation artistique et culturelle - Deuxième affectation de crédits 2018
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
11 Culture – Action culturelle - Provision pour innovation et expérimentation artistique et sociale – Deuxième affectation de crédits 2018
12 Culture - Société anonyme d'économie mixte locale Théâtre National de Bretagne - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2017
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
13 Sports et jeunesse – Patinoire municipale « le Blizz »– Avenant n°1 de la DSP 180047 du 27 décembre 2017
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
14 Sports et jeunesse – Animation sportive - Aides aux clubs et animations – Deuxième affectation de crédits 2018
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
15 Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiel sportif – Troisième affectation de crédits 2018 – Comité d'Organisation Internationaux de Tennis de Rennes - Convention financière
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
16 Sports et jeunesse – Subvention Handisport Rennes Club – Modification de la délibération attributive des subventions 2018
17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - EPI - Subvention APRAS - Modification de la délibération attributive des subventions 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
18 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision Projets expérimentaux Jeunesse – Première affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
19 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Cinquième affectation de crédits 2018
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
20 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la Vie Associative - Maison des Associations - Délégation de Service Public - Contrat avec Citédia – Rapport d'activités 2017
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
Charlotte MARCHANDISE-FRANQUET
Adjointe - Santé (Grp Ecolo.)
21 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Deuxième affectation de crédits 2018
22 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Bien respirer mieux vivre – Convention pluriannuelle de partenariat
Charlotte MARCHANDISE-FRANQUET
Adjointe - Santé (Grp Ecolo.)
Amélie DHALLUIN
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
23 Interventions sociales et santé – Provision pour actions en faveur des personnes handicapées – Deuxième affectation de crédits 2018
Véra BRIAND
Adjointe - Personnes âgées et handicap (Grp Soc.)
24 Interventions sociales et santé – Accès aux loisirs pour tous : dispositif Sortir – Provision pour Accès à la culture et aux loisirs – Première affectation des crédits 2018
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
25 Interventions sociales et santé – Egalité des droits et diversités – Provision Lutte contre les discriminations et accès aux droits – Deuxième affectation de crédits 2018
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
26 Interventions sociales et santé – Projet et association - Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Expérimentation - Engagement à candidater - Adhésion
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
Aude BOUVET
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
Muriel CONDOLF-FEREC
Déléguée - Logement (Grp Soc.)
27 Logement – Aides au logement social – Aide à l'accession aidée à la propriété – Provision – Subvention d'équipement 2018 - Convention avec Rennes Métropole
28 Aménagement et services urbains, environnement - Opération d’aménagement d’axes prioritaires pour les transports collectifs – Axe 3 : « Longs Champs – Guéhenno » – Section 3 : rue Mirabeau – Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
29 Aménagement et services urbains, environnement - 280 route de Sainte-Foix – Acquisition d'une maison d'habitation
30 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Cleunay – Désaffectation – Déclassement – Échange de terrains situés rue Jules Lallemand et Square des Oliviers avec l'Office Public de l'Habitat Néotoa
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
31 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Maurepas - Centre Commercial Europe - Acquisition de 2 cellules commerciales.
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
32 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de la rue de l'Alma – Passage de la Boulais – Rétrocession d'espace vert de l'aménageur dans le domaine public communal
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
33 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Travaux de dévoiement du réseau de gaz – Convention de coopération financière avec Gaz Réseau Distribution de France
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Jean-Paul TUAL
Conseiller municipal (Grp PG)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
36 Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Troisième affectation de crédits 2018
Didier LE BOUGEANT
Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)
37 Action économique - Consommation - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Convention – Avenant - Modification de la délibération attributive de subvention
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
38 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Quatrième affectation de crédits 2018 - Convention avec l’Union du Commerce
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
39 Action économique – Commerce - Diverses actions – Dalle du Colombier - Village de Noël 2A Organisation – Convention
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
40 Action économique – Commerce - Diverses actions – Mail Mitterrand - Association Les Brocanteurs de l’Ouest – Convention
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
41 Action économique – Artisanat – Manifestation Les Arts du Feu - Organisation de la 23ème édition - Provision - Affectation 2018
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
42 Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Cinquième affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
43 Action économique - Provision pour associations diverses – Deuxième affectation de crédits 2018
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
44 Administration générale – Voeu sur l'ouverture Dominicale des Commerces – Voeu proposé par Madame la Maire
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
45 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de juillet et août 2018
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
46 Administration générale – Information-communication – Association BUG – Projet Wiki-Rennes-Métropole – Convention tripartite d'objectifs et de moyens
Benoît POMMIER
Délégué - Information de proximité (Grp Soc.)
47 Administration générale – Personnel – Régime indemnitaire - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Jean-Paul TUAL
Conseiller municipal (Grp PG)
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
48 Administration générale – Personnel - Ratio d'avancement des agents de catégorie C
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
49 Administration générale – Personnel – Recensement de la population – Agents recenseurs, agents d'encadrement et assistance administrative, chargé d'expertise du répertoire d'immeubles localisés – Recrutement, rémunération et indemnités diverses
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
50 Administration générale – Personnel – Convention de mise à disposition de personnel auprès du CASDEC
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
51 Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
52 Administration générale - Personnel – Créations, redéploiements et transformations d'emplois au titre de l'année 2018 – Quatrième complément
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
53 Administration générale - Locaux techniques municipaux – ZAC Courrouze – Construction neuve – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de maîtrise d'oeuvre
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
54 Administration générale - Opérations d'investissement et de fonctionnement - Divers avenants - Autorisation de signature
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
55 Finances - Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées – Transfert à Rennes Métropole de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Aude BOUVET
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
56 Finances – Exercice 2018 - Deuxième décision modificative
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
57 Finances – Budget Principal – Exercice 2018 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
58 Finances - Occupation du Domaine Public - Droits de Place – Fixation des Tarifs Fête d'Hiver et Marchés de Noël 2018/2019
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
59 Services à caractère industriel ou commercial - Production et Revente Énergie Photovoltaïque – Rapport d'activité 2017
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Fin de séance