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Point en cours :

Séance du 3 Décembre 2018

Ouverture de séance

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

1 Compte rendu sommaire du 8 octobre 2018 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 3 décembre 2018

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

Représentant du groupe "Rennes Lapin Jaune"

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Représentante du "Collectif au soutien des personnes exilées

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Représentant des "Amis du Patrimoine Rennais"

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

Gaëlle ROUGIERConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Yannick NADESANDélégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

100 Administration générale – Palais Saint-Georges – Réhabilitation - Maison de la Citoyenneté et de la Tranquillité Publique - Pôle administratif - Information

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Loïck LE BRUNConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Valérie FAUCHEUXConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Loïck LE BRUNConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

60 Aménagement et services urbains, environnement - Opération d’aménagement du Gros Chêne - Bilan de la concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

47 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Action en faveur des femmes - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

21 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Patrimoine sportif et culturel des patronages rennais - Protocole avec l'association Abbé Bourdon

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

77 Aménagement et services urbains, environnement - Opération Centre Ancien 2016-2023 - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2017 - Approbation

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Clarisse DAVIDConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

89 Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Aides exceptionnelles – Sixième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

2 Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Année scolaire 2018-2019 - Ateliers périscolaires - Subventions aux associations - Versement d’un acompte - Troisième affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

3 Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Projets d'écoles - Année scolaire 2018-2019 - Actions de sensibilisation - Provision fonds projets écoles – Première affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

4 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Aide à l'équipement - Provision associations enfance – Deuxième affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

5 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Provision projets actions éducatives territoires – Troisième affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

6 Culture - Activités théâtrales – Association "Théâtre du Pré Perché –Péniche Spectacle" – Convention d'objectifs – Renouvellement

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

7 Culture - Spectacle vivant - Salle Guy Ropartz - Provision salle Guy Ropartz - Troisième affectation de crédits 2018 - Modification d'une délibération antérieure

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

8 Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Bibliothèque municipale – Espace lecture Carrefour 18 - Association Lire et Délire – Convention de partenariat

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

9 Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Association a.c.b-art contemporain en Bretagne - Adhésion

Catherine PHALIPPOUDéléguée - Musées (Grp Ecolo.)

10 Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Archives - Mise à disposition de Rennes Métropole de la Direction des Archives - Convention

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

11 Culture - Action culturelle - Association Cercle Celtique de Rennes – Convention de partenariat – Renouvellement

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

12 Culture - Action culturelle - Association Rue des Livres - Convention pluriannuelle d'objectifs - Renouvellement

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

13 Culture - Action culturelle - Association Skol an Emsav - Convention de partenariat Renouvellement

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

14 Culture - Action culturelle - SAEML Théâtre National de Bretagne - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

15 Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement – Provision - Quatrième affectation de crédits 2018

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

16 Culture - Provision pour actions culturelles - Cinquième affectation de crédits 2018 – Subventions

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

17 Culture - Société Anonyme d'Economie Mixte Rennes Cité Média - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2017

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

18 Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" – Délégation de service public - Contrat d'affermage passé avec la Société Patinoire Skating de Rennes (Société PSR) – Bilan de clôture de la société PSR - Rapport d'activités 2017

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

19 Sports et jeunesse – Aide aux clubs et animations - Associations sportives - Convention financière Rennes Volley 35

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

20 Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième affectation de crédits 2018

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

22 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Patrimoine sportif et culturel des patronages rennais - Équipement Cadets de Bretagne, rue d'Antrain - Subvention d'équipement à l'association Abbé Bourdon - Convention financière

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

23 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Patrimoine sportif et culturel des patronages rennais - Équipement Jeanne d'Arc, rue Guillaume Lejean - Subvention d'équipement à l'association Abbé Bourdon - Convention financière

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

24 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Association Société d'Astronomie de Rennes – Contrat d'objectifs – Renouvellement

25 Sports et jeunesse - Rennes Pôle Association – Subvention

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

26 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Animation dans les Quartiers – Association "Comité de quartier de la Binquenais" – Convention – Renouvellement

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

27 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision animation présence de rue – Deuxième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

28 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Pôles multimédia de quartier - Provision multimédia - Deuxième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

29 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision action socio-éducative équipement - Deuxième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

30 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision bénévolat - Deuxième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

31 Sports et jeunesse – Soutien à l'expression des jeunes – Provision Tam Tam CRIJB – Affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

32 Sports et jeunesse - Soutien à l’initiative des jeunes – Provision pour fonds rennais d'initiatives jeunes - Première affectation de crédits 2018 - Convention de partenariat

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

33 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision fonds de fonctionnement et projets - Cinquième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

34 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour actions en faveur des 11-15 ans – Deuxième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

35 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision jeunes en projets – Cinquième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

36 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision projets expérimentaux jeunesse – Deuxième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

37 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision pour animation socio-éducative – Troisième affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

38 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux projets associatifs - Première affectation de crédits 2018

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

39 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Sixième affectation de crédits 2018

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

40 Sports et jeunesse - Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) - Rapport d'activités 2017

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

41 Interventions sociales et santé – Actions de prévention sanitaire – Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires – Troisième affectation de crédits 2018

Charlotte MARCHANDISE-FRANQUETAdjointe - Santé (Grp Ecolo.)

42 Interventions sociales et santé – Action de prévention sanitaire – Convention avec l'association L'Antre 2 et le Département d'Ille-et-Vilaine - Renouvellement

Charlotte MARCHANDISE-FRANQUETAdjointe - Santé (Grp Ecolo.)

43 Interventions sociales et santé – Action de prévention sanitaire – Maison associative de la santé – Convention de partenariat - Renouvellement

Charlotte MARCHANDISE-FRANQUETAdjointe - Santé (Grp Ecolo.)

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

44 Interventions sociales et santé – Actions sociales et accompagnement des publics – Provision pour diverses actions sociales – Troisième affectation de crédits 2018

45 Interventions sociales et santé – Soutien des actions associatives de solidarité et d'insertion – Provision pour diverses actions de solidarité – Subvention d'équipement - Deuxième affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

46 Interventions sociales et santé – Délégation de missions du Département – Informatisation des bilans de santé des enfants de quatre ans en écoles maternelles – Convention de partenariat avec le Département d'Ille-et-Vilaine

Charlotte MARCHANDISE-FRANQUETAdjointe - Santé (Grp Ecolo.)

48 Interventions sociales et santé – Égalité des droits et diversités – Provision lutte contre les discriminations et accès aux droits – Troisième affectation de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

49 Interventions sociales et santé - Égalité des droits et diversités - Union des Associations Interculturelles de Rennes (UAIR) – Convention pluriannuelle de partenariat – Renouvellement

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

50 Interventions sociales et santé – Egalité des droits et diversités - Provision diversité culturelle soutien associations - Deuxième affection de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

51 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision diversité culturelle soutien associations – Deuxième affectation de crédits 2018

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

52 Interventions sociales et santé – Accès aux loisirs pour tous : dispositif "Sortir !" – Provision Accès à la culture et aux loisirs – Deuxième affectation de crédits 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

53 Famille - Aides aux personnes âgées – Provision – Actions en direction des personnes âgées – Deuxième affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

54 Famille - Établissement d'accueil de la petite enfance – Établissement d'accueil Annie Fratellini – Convention avec la Ville de Saint-Grégoire - Renouvellement

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

55 Famille – Établissement d'accueil à la petite enfance – Association Babigoù Bro Roazhon – Convention – Subvention de fonctionnement

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

56 Famille – Accueil du jeune enfant – Provision espaces jeux - Charte de qualité – Affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

57 Aménagement et services urbains, environnement - Pôle d'échanges multimodal de la gare de Rennes - Réalisation des travaux - Convention de financement sur les périmètres de maîtrise d'ouvrage SNCF Gares et Connexions et Rennes Métropole – Deuxième avenant

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

57 Aménagement et services urbains, environnement - Pôle d'échanges multimodal de la gare de Rennes - Réalisation des travaux - Convention de financement sur les périmètres de maîtrise d'ouvrage SNCF Gares et Connexions et Rennes Métropole – Deuxième avenant

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

59 Aménagement et services urbains, environnement - Réforme du stationnement payant sur voirie - Répartition du produit des forfaits de post-stationnement avec Rennes Métropole – Convention

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

61 Aménagement et services urbains, environnement - Opération La Forestière, rue Claude Bernard – Acquisition d'un terrain à la Société Nationale Immobilière

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

62 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2017 - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

63 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin – Contrat de concession avec la Société d'Economie Mixte "Territoires et Développement" – Onzième avenant

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

64 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2017 - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

65 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Avance de trésorerie remboursable n°3 - Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d’Aménagement Territoires Publics - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

66 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2017 - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

67 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard Quincé – Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2017 – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

68 Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Beauregard Quincé - Concession d'aménagement avec la Société Anonyme d'Economie Mixte Territoires et Développement - Participation de l'aménageur – Septième avenant - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

69 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Acquisition de lots parkings – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

70 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2017 – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

71 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine – Lot G - Cession de charges foncières à la Société Promo Ouest Immobilier - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

72 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles – Bilan financier actualisé au 31 décembre 2017 – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

73 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Concession d'aménagement avec la Société Territoires Publics – Quatrième avenant - Modification des participations financières - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

74 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Plaisance - Deuxième tranche - Cession de charges foncières à la SCCV Plaisance – Servitude de passage public

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

75 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Plaisance - Troisième tranche - Cession de charges foncières à la SCCV les Hauts de Plaisance - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

76 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC rue de l'Alma - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2017 - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

78 Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville – Provision contrat de ville – Troisième affectation de crédits d’investissement 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

79 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de ville – Provisions pour diverses actions – Quatrième affectation de crédits 2018

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

80 Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de ville – Avis sur le rapport annuel 2017-2018 du Contrat de Ville de la Métropole Rennaise

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

81 Aménagement et services urbain, environnement – Provision actions quartiers – Quatrième affectation de crédits 2018

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

82 Aménagement et services urbains, environnement - Société d'Économie Mixte Territoires et Développement – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2017

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

84 Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2017

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

85 Aménagement et services urbains, environnement – Syndicat Intercommunal Zone d'Activités Nord – Rapport d'activités 2017

Sylvain LE MOALAdjoint - Quartiers Villejean - Beauregard - Saint-Martin (Grp Soc.)

86 Administration générale – Syndicat Intercommunal Zone d’Activités Nord – Dissolution du SIZAN - Modification de l'article 3 des Statuts - Avis

Sylvain LE MOALAdjoint - Quartiers Villejean - Beauregard - Saint-Martin (Grp Soc.)

87 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Cinquième affectation de crédits 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

88 Action économique – Commerce – Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2019

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Valérie FAUCHEUXConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

90 Action économique - Provision pour associations diverses – Troisième affectation de crédits 2018

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

91 Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l’année 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

92 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Sixième affectation de crédits 2018 - Soutien à des projets associatifs

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

93 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Subvention d'équipement à l'Association de Jumelage-Coopération Rennes-Plateau Dogon pour un projet de chambre froide solaire - Septième affectation de crédits 2018 - Convention

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

94 Relations internationales - Provision - Aides pour projets à caractère international - Sixième affectation de crédits 2018

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

95 Relations internationales - Comité rennais du Mouvement de la Paix - Convention pluriannuelle 2019/2021

Jocelyne BOUGEARDAdjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)

96 Administration générale – Voeu sur le pacte finance-climat européen – Voeu présenté par le Groupe Ecologiste

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Matthieu THEURIERConseiller municipal (Grp Ecolo.)

97 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de septembre et octobre 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

99 Administration générale – Convention avec la Préfecture relative à la mise en dépôt de quinze stations d'enregistrement des "titres électroniques sécurisés" (TES)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

101 Administration générale – Travaux démolition rue de Nantes – Désordres sur propriété privée - Protocole d'accord transactionnel – Acceptation par le Conseil municipal

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

102 Administration générale – Laïcité et relation avec les cultes – Provision laïcité – Affectation de crédits 2018

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

103 Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

104 Administration générale - Personnel – Créations, redéploiement, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2018 – Cinquième complément

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

105 Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations publiques - Provision pour les associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Deuxième affectation de crédits 2018

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

106 Administration générale – Adhésion de la Ville de Rennes à l'April, Association pour la promotion et la défense du logiciel libre

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

107 Administration générale - Société anonyme d'économie mixte CITEDIA Services - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

108 Administration générale - Société Publique Locale CITEDIA Métropole – Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

109 Administration générale - Rennes Métropole – Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole 2017

Gaëlle ANDROConseillère municipale (Grp Soc.)

110 Finances – Décision Modificative n° 3 pour l’exercice 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

111 Finances – Budget Principal – Exercice 2018 – Constitution d'une provision pour créances irrécouvrables – Provision pour risques et charges – Dotation aux provisions 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

112 Finances – Budgets principal et budgets annexes des ZAC – Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

113 Finances – Clôture du budget annexe et "ZAC Mac-Mahon" à la fin de l'exercice 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

114 Finances – Mise à disposition des biens, droits et transfert des contrats de prêts affectés en totalité à l'exercice des compétences transférées à Rennes Métropole – Restitution de biens mis à disposition dans le cadre de la compétence Assainissement – Convention générale de transfert – Premier avenant

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

115 Finances – Équipements et opérations classés d’intérêt communautaire et transférés – Service des "Etudes Urbaines" – Convention générale de transfert – Neuvième avenant

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

116 Finances - Divers tarifs 2019 – Opéra – Vente de cartes cadeau – Musée des Beaux-Arts – SAMBAR – Réduction sur vente de catalogues

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

117 Finances - Commerce - Occupation du Domaine Public - Droits de place – Halles et marchés - Permis de stationnement – Terrasses et étalages – Fixation des tarifs 2019

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

118 Finances - Frais de fonctionnement d'organismes et d'associations - Participations et subventions au titre de l'année 2019 - Versement d'acomptes

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Fin de séance