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Point en cours :

Séance publique du 9 octobre 2017

Ouverture de séance

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

1. Compte rendu sommaire du 11 septembre 2017 - Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 9 octobre 2017

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public

Représentant du Mouvement de la Paix dans la suite de l’attribution du Prix Nobel de la paix au réseau international ICAN (Coalition internationale pour l’abolition des armes nucléaires)

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

Représentant de l'Association Rayons d'Action à propos d'inquiétudes sur la mise en œuvre effective du plan vélo 2020

Sylviane RAULTAdjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques

Yannick NADESANDélégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)

Muriel CONDOLF-FERECDéléguée - Logement (Grp Soc.)

Vincent MAHO-DUHAMELDélégué - Quartiers Bourg l’Évêque - La Touche - Moulin du Comte - Cleunay - Arsenal-Redon - La Courrouze (Grp Soc.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Clarisse DAVIDConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Gaëlle ROUGIERConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

29. Aménagement et services urbains, environnement - Révision du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Antoine CRESSARDConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

33. Aménagement et services urbains, environnement - Mandat d'études préalables pour l'urbanisation du secteur Beauregard Quincé, Porte de Saint-Malo, Gros Malhon, Donelière – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

26. Aménagement et services urbains, environnement - Réforme du stationnement payant sur voirie - Institution d'une redevance de stationnement – Fixation des tarifs

Sylviane RAULTAdjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Éric BERROCHEAdjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)

Gaëlle ROUGIERConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Sylviane RAULTAdjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

27. Aménagement et services urbains, environnement - Réforme du stationnement payant - Recouvrement des forfaits de post stationnement -Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions – Approbation des termes de la convention et autorisation de signature

Sylviane RAULTAdjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

58. Administration générale – Tranquillité publique – Vidéo protection – Évolution du dispositif - Information du Conseil

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Honoré PUILConseiller municipal (Grp RG)

Ana SOHIERDéléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)

Bertrand PLOUVIERConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Benoît CARONConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Gaëlle ROUGIERConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Éric BERROCHEAdjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Suspension

2. Enseignement, formation – Rentrée scolaire 2017 – Retraits et affectations d'emplois – Mesures définitives – Information du Conseil Municipal

64. Administration générale – Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Rapport d'activité 2016

Yannick NADESANDélégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

3. Culture – Expression musicale, lyrique et chorégraphique – Conservatoire à Rayonnement Régional – Convention triennale (2017/2019) avec le Département d’Ille-et-Vilaine en application du Plan "Musiques en Ille-et-Vilaine"

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

4. Culture – EPPC École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB) - Subvention complémentaire d'équipement

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

5. Culture – Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC Bretagne) - Modification des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC)

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

6. CCulture – Spectacle vivant – Salle Guy Ropartz - Provision salle Guy Ropartz – Quatrième affectation de crédits 2017

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

7. Culture – Cinémas et autres salles de spectacle - Salles de spectacle Le Liberté et Le MusikHall – Délégation de Service Public – Rapport de gestion 2016

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

8. Culture – Action culturelle - Arts plastiques – La Criée Centre d'art contemporain – "BLA!" Association Nationale des Professionnels de la Médiation – Adhésion

Catherine PHALIPPOUDéléguée - Musées (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

9. Culture – Action culturelle – Aide à l'équipement – Provision – Deuxième affectation de crédits 2017

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

10. Culture - Action culturelle - Provision pour éducation artistique et culturelle – Deuxième affectation de crédits 2017

Benoît CAREILAdjoint - Culture (Grp Ecolo.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

11. Culture – Société Anonyme d’Économie Mixte Rennes Cité Média – Chaîne locale de télévision – TV Rennes 35 - Rapport d’activité 2016

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

12. Sports et jeunesse – Animation sportive - Aides aux clubs et animations – Deuxième affectation de crédits 2017

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

13. Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième affectation de crédits 2017

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

14. Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiel sportif – Troisième affectation de crédits 2017 – Comité d'Organisation Internationaux de Tennis de Rennes – Tout Rennes Court - Convention financière

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Yannick LE GARGASSONConseiller municipal (Grp PG)

Gurval GUIGUENConseiller municipal (Grp Alt. 2020)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Yvon LÉZIARTDélégué - Sports (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

15. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Subvention d'équipement aux associations socio-éducatives – Modification d'une délibération antérieure

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

16. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Maison des Associations - Délégation de Service Public - Contrat avec Citédia - Rapport d'activités 2016

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

17. Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Provision loisirs d'été pour les jeunes – Deuxième affectation de crédits 2017

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

18. Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Sixième affectation de crédits 2017

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

19. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Quatrième affectation de crédits 2017

Glenn JEGOUDélégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

20. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision pour animation socio-éducative – Troisième affectation de crédits 2017

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

21. Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Animation dans les quartiers – Conventions et contrats de mission – Affectation de la provision pour équipement vie associative de quartier - Modification d'une délibération antérieure

Tristan LAHAISAdjoint - Vie associative (Grp Soc.)

22. Sports et jeunesse – Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) – Rapport d'activité 2016

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

23. Interventions sociales et de santé – Autres interventions sociales – Provision lutte contre les discriminations et accès aux droits (subvention d'équipement) – Première affectation de crédits 2017

Geneviève LETOURNEUXDéléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)

24. Famille – Etablissements municipaux d'accueil de la petite enfance - Règlement de fonctionnement - Engagements d'accueil personnalisé

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

25. Aménagement et services urbains, environnement - Autres réseaux et services divers - Réseaux de communications électroniques – Mise à disposition de fibres optiques noires – Modification d'une délibération – Grille tarifaire – Précision et complément

Laurent HAMONDélégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

28. Aménagement et services urbains, environnement - Projet privé de reconversion du site de l’Hôtel Dieu – Périmètre d’études – Objectifs et modalités de la concertation préalable - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Clarisse DAVIDConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

30. Aménagement et services urbains, environnement - Réhabilitation de la digue d’Auchel – Avant-projet et enveloppe financière prévisionnelle

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

31. Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin – Acquisition d'une propriété située 74 Chemin Canal Saint-Martin

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

32. Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement du bassin tampon et du parking secteur Brasserie Saint-Hélier – Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

34. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC rue de l'Alma – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

35. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC rue de l’Alma – Concession d'aménagement avec la Société d'Économie Mixte Territoires et Développement – Échéance du contrat – Modification de la participation de l'aménageur – Quatrième avenant – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

36. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin – Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 – Avenant n° 10 – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

37. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Atalante Villejean – Cession de charges foncières à IFPEK et Air de Bretagne - Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

38. Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Le Blosne – ZAC Blosne-Est – Extension du périmètre de la ZAC - Bilan de la concertation préalable

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

39. Aménagement et services urbains, environnement - Extension de la ZAC Blosne-Est – Étude d'impact complémentaire – Modalités d'organisation de la procédure de participation du public par voie électronique

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

40. Aménagement et services urbains, environnement - Réseau de chaleur Rennes-Sud – ZAC Blosne-Est - Convention de financement entre le budget annexe réseaux de chaleur de Rennes-Métropole et le budget annexe de la ZAC Blosne-Est de la Ville de Rennes

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

41. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes - Pôle d'Échanges Multimodal de la Gare de Rennes-Nord - Changement d'affectation du domaine public routier – Conclusions – Cession à SNCF Mobilités

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

42. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Fougères Painlevé - Bilan de clôture – Suppression de la ZAC – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

43. Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Mail - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 – Approbation

Sébastien SÉMERILAdjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)

44. Aménagement et services urbains, environnement- Politique de la Ville – Provision Contrat de Ville – Première affectation de crédits d'investissement 2017

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

45. Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provisions pour cofinancement des postes adultes-relais – Première affectation de crédits 2017

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

46. Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville - Contrat de Ville – Avis sur le rapport annuel 2016/2017 du Contrat de Ville de la Métropole Rennaise DATTP DLVQ-2 M. Le Bougeant 47 Aménagement et services

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

47. Aménagement et services urbains, environnement – Provision actions quartiers – Troisième affectation de crédits 2017

Didier LE BOUGEANTAdjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)

48. Aménagement et services urbains, environnement - Société Anonyme d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Équipement de la Bretagne (SEMAEB) - Rapport d'activité 2016

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

49. Aménagement et services urbains, environnement - Syndicat Intercommunal de Rennes/Cesson Sévigné/Chantepie - Rapport d'activité 2016

Catherine DEBROISEDéléguée - Quartiers Francisco Ferrer - Landry - Poterie - Thabor - Saint-Hélier - Alphonse-Guérin (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

50. Aménagement et services urbains, environnement – Syndicat Intercommunal Zone d'Activités Nord – Rapport d'activité 2016

Sylvain LE MOALAdjoint - Quartiers Villejean - Beauregard - Saint-Martin (Grp Soc.)

51. Action économique – Provision pour associations diverses – Affectation de crédits 2017

Daniel GUILLOTINDélégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)

52. Action économique – Commerce, diverses actions – Mail Mitterrand - Association Les Brocanteurs de l’Ouest – Convention

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

53. Action économique – Commerce, diverses actions – Dalle du Colombier - Village de Noël 2A Organisation – Convention

Frédéric BOURCIERAdjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)

Moulay Hamid ECH-CHEKHCHAKHIDélégué - Réussite éducative (Grp Ecolo.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

54. Action économique – Commerce – Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Jean-Paul TUALConseiller municipal (Grp PG)

Valérie FAUCHEUXConseillère municipale (Grp Ecolo.)

Éric BERROCHEAdjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

55. Action économique - Tourisme - Camping municipal des Gayeulles - Délégation de Service Public - Contrat d'affermage avec CITEDIA - Rapport d'exercice 2016

Aude BOUVETConseillère municipale (Grp Alt. 2020)

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

56. Relations internationales – Subvention de fonctionnement - Provision – Aides pour projets à caractère international – Sixième affectation de crédits 2017

Anabel MARIEDéléguée - Europe (Grp Soc.)

57. Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de juin et juillet 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

59. Administration générale - Personnel – Recensement de la population – Agents recenseurs, agents d'encadrement, chargé d'expertise du répertoire d'immeubles localisés – Recrutement, rémunération et indemnités diverses

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

60. Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

61. Administration générale - Personnel – Créations, redéploiements et Transformations d'emplois au titre de l'année 2017 – Quatrième complément

Hubert CHARDONNETAdjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)

62. Administration générale – Fêtes et cérémonies - Butte de la Maltière – Requalification du site par la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande - Participation de la Ville de Rennes - Subvention d'investissement 2017

Lénaïc BRIÉROAdjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)

Éric BERROCHEAdjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)

Nathalie APPÉRÉMme la Maire (Grp Soc.)

63. Administration générale – Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements

Sylvain LE MOALAdjoint - Quartiers Villejean - Beauregard - Saint-Martin (Grp Soc.)

65. Finances – Budget principal – Exercice 2017 – Constitution d'une provision pour créances irrécouvrables – Dotation à la provision 2017

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

66. Finances – Occupation du domaine public – Droits de place – Fixation des tarifs Fête d'Hiver 2017/2018

Marc HERVÉAdjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)

Fin de séance