Votre navigateur n'est pas compatible avec le standard HTML5. Nous vous recommandons d'utiliser un lecteur compatible comme Google Chrome 6+, Firefox 4+, Safari 5+ ou Internet Explorer 9+.
Ordre%20du%20jour
Intervenants
Extraire
Partage
Démarrer à :
Capturer
Terminer à :
Capturer
Largeur :
Hauteur :
Avec "ordre du jour"
Largeur :
Copier
Obtenir l'extrait au format mp4 ou mp3
Audio uniquement
Votre adresse e-mail ne sera pas utilisée à des fins commerciales.
Extraire
Point en cours :
Intervenant :
+information
Séance du 29 Janvier 2018
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Ouverture de séance
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Compte rendu sommaire du 4 décembre 2017 – Adoption – Ordre du jour et déroulement de la séance du 29 janvier 2018
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Suspension de séance - Séance privée - Interventions du public
Représentante du collectif d'enseignants du collège Le Landry concernant la carte scolaire votée le 15 décembre par le Conseil départemental
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Représentante du collectif d’habitants du Square Ludovic Trarieux concernant le projet immobilier du 32 square Ludovic Trarieux
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Gaëlle ROUGIER
Conseillère municipale (Grp Ecolo.)
Ana SOHIER
Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Emmanuelle ROUSSET
Adjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.)
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
Honoré PUIL
Conseiller municipal (Grp RG)
Éric BERROCHE
Adjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Finances – Budget principal – Budgets annexes - Budget primitif pour l'exercice 2018
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Didier LE BOUGEANT
Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
Frédéric BOURCIER
Adjoint - Solidarité et cohésion sociale (Grp Soc.)
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Gurval GUIGUEN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Yves PELLE
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Éric BERROCHE
Adjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)
Honoré PUIL
Conseiller municipal (Grp RG)
Ana SOHIER
Déléguée - Patrimoine et politique linguistique (Grp UDBA)
Jean-Paul TUAL
Conseiller municipal (Grp PG)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement – Révision du Plan Local d'Urbanisme de Rennes – Information sur le projet de PLU
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Loïck LE BRUN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Ligne b du métro – Opération d’accompagnement – Station Mabilais – Avant-projet – Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Sylviane RAULT
Adjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)
Catherine ROLANDIN
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Requalification de l’avenue Janvier – Résultats de la concertation – Profil d’aménagement
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
Clarisse DAVID
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques – Fournitures scolaires et matériel d'enseignement – Dotations pour 2018
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Culture - Expression musicale, lyrique et chorégraphique – Opéra de Rennes – Événement avec le collectif "Urbaines" - Tarifs
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Culture – Spectacle vivant – Salle Guy Ropartz - Provision salle Guy Ropartz – Première affectation de crédits 2018 - Modification d’une délibération antérieure
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Musée des Beaux-Arts - Programme de restaurations 2017 et 2018 : peintures, objets et dessins
Catherine PHALIPPOU
Déléguée - Musées (Grp Ecolo.)
Culture – Action culturelle – La Criée Centre d'art contemporain –Programmation de la saison 2017-2018 - Conventions partenariales dans le cadre de la programmation
Catherine PHALIPPOU
Déléguée - Musées (Grp Ecolo.)
Culture – Action culturelle - Association Ateliers du Vent - Convention pluriannuelle d'objectifs – Renouvellement
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Culture – Action culturelle – Association Dooinit – Subvention – Convention pluriannuelle d'objectifs
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Culture - Action culturelle - Association I'm from Rennes - Convention pluriannuelle d'objectifs - Subvention
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Culture - Action culturelle – Provision pour actions culturelles - Première affectation de crédits 2018
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Culture - Action culturelle - Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » - Première affectation de crédits 2018
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour sport haut niveau - Première affectation de crédits 2018 – Convention financière
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Loïck LE BRUN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision pour évènementiel sportif – Première affectation de crédits 2018 – Tout Rennes Court - Convention financière
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Animation dans les quartiers - Association "Maison du Ronceray" - Convention - Renouvellement
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision fonds de fonctionnement et projets - Première affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Soutien aux actions en faveur des jeunes – Provision temps fort jeunesse – Première affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision jeunes en projets – Première affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Première affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Première affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
Interventions sociales et santé - Aides au logement social – Association Consommation, Logement et Cadre de vie (CLCV) – Convention - Renouvellement
Muriel CONDOLF-FEREC
Déléguée - Logement (Grp Soc.)
Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Égalité femmes/hommes – Provision pour diverses actions en faveur des femmes – Première affectation de crédits 2018
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
Catherine ROLANDIN
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Subvention d'équipement - Provision lutte contre les discriminations et accès aux droits – Première affectation de crédits 2018
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
Famille – Accueil de la petite enfance – Association Parenbouge – Multi accueil Le Carré des Petits Rennais – Ajustement de subventions de fonctionnement – Convention
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Protocole partenarial avec SNCF Immobilier, Rennes Métropole et Territoires Publics définissant les modalités de travail et d’études sur plusieurs sites ferroviaires
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Avis sur la création du groupement d'employeurs "Territoires GE" – Autorisation d'adhésion
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement de la place Bir Hakeim, budget participatif 2 – Programme et enveloppe financière prévisionnelle – Approbation
Didier LE BOUGEANT
Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Quartier Poterie – Square Ludovic Trarieux – Cession de terrain à Lamotte – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Jean-Paul TUAL
Conseiller municipal (Grp PG)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Aménagement et services urbains, environnement - Réserves foncières – Aménagement piétonnier des bords de Vilaine – Acquisition d'une parcelle de terrain située 23 rue du Manoir de Servigné
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet – Dossier de réalisation modificatif n°2 – Projet de programme des équipements publics – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet – Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics – Quatrième avenant – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet – Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d’Aménagement Territoires Publics – Avances de trésorerie remboursables – Avenants n° 1 et 2 – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet – Emprunt de 7 000 000 € réalisé par Territoires Publics auprès de la Banque Populaire de l'Ouest – Garantie partielle d'emprunt – Convention – Approbation
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Lot E05a – Cession de charges foncières à Coop de Construction – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Lorient/Saint-Brieuc – Lot n°2 b – Cession de charges foncières à Soreim et Coop Habitat Bretagne – Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Actions pour l'environnement – Provisions pour associations diverses – Première affectation de crédits 2018
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Cours d'eau – Mise à jour de l'inventaire
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement - Zones humides – Mise à jour de l'inventaire
Daniel GUILLOTIN
Délégué - Écologie urbaine (Grp Soc.)
Aménagement et services urbains, environnement – Syndicat intercommunal Rennes Cesson-Sévigné Chantepie - Dissolution
Catherine DEBROISE
Déléguée - Quartiers Francisco Ferrer - Landry - Poterie - Thabor - Saint-Hélier - Alphonse-Guérin (Grp Soc.)
Action économique – Actions pour l'emploi – Provision pour emploi associatif local – Conventions bipartites – Première affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
Relations internationales – Institut Franco-Américain – Convention - Renouvellement
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
Relations internationales – Attribution de subventions - Provision – Aides pour projets à caractère international – Première affectation de crédits 2018
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois d'octobre et novembre 2017
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Loïck LE BRUN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Loïck LE BRUN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Administration générale – Groupement de commandes pour l'achat d'énergie avec Rennes Métropole, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), la Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais et la Société Publique Locale Destination Rennes – Convention constitutive
Nadège NOISETTE
Adjointe - Approvisionnements (Grp Ecolo.)
Administration générale – Convention de prestations techniques avec la Métropole dans le cadre du transfert de la compétence assainissement
Yannick NADESAN
Délégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)
Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Administration générale - Personnel – Organisation des élections professionnelles 2018
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Jean-Paul TUAL
Conseiller municipal (Grp PG)
Yannick NADESAN
Délégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Administration générale – Personnel – Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Caisse des Écoles
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Administration générale – Personnel – Protection fonctionnelle – Accord transactionnel
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Administration générale – Personnel - Personnel technique non permanent – Opéra – Principes de rémunération de concepteurs, collaborateurs et vacataires techniques recrutés pour la programmation - Précision
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Administration générale - Personnel – Créations et transformations d'emplois au titre de l'année 2018
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Administration générale – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Bilan d'activité 2017
Yannick NADESAN
Délégué - Eau, assainissement, contrôle budgétaire et services concédés (Grp Comm.)
Finances – Gestion de l’association Cercle Paul Bert – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2011-2012 et suivants – Communication de la lettre d'observations définitives
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Antoine CRESSARD
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Finances - Divers équipements - Programme d'emprunts 2018, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers - Gestion active de la dette - Conditions d’exercice de la délégation accordée à Mme la Maire
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Fin de séance