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Séance du 28 Septembre 2017

Ouverture de séance

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Plan départemental d'accompagnement de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques -Création du dispositif « Génération 2024 ».

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Mathieu HANOTIN||Conseiller départemental délégué

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Frédérique DENIS||Conseillère départementale

Jean-Michel BLUTEAU||Conseiller départemental

Silvia CAPANEMA||Vice-présidente du Conseil départemental

Hamid CHABANI||Conseiller départemental

Magalie THIBAULT||Vice-présidente du Conseil départemental

Belaïde BEDREDDINE||Vice-président du Conseil départemental

Mathieu HANOTIN||Conseiller départemental délégué

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint­Denis au titre de l'année 2018.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Emmanuel CONSTANT||Vice-président du Conseil départemental

Katia COPPI||Conseillère départementale

Gérard PRUDHOMME||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Belaïde BEDREDDINE||Vice-président du Conseil départemental

Gaëtan GRANDIN||Conseiller départemental

Emmanuel CONSTANT||Vice-président du Conseil départemental

Gérard PRUDHOMME||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Romainville Habitat -Approbation de la procédure et transmission au Préfet de la Seine-Saint-Denis.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Daniel GUIRAUD||Vice-président du Conseil départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Azzédine TAÏBI||Conseiller départemental délégué

Frédérique DENIS||Conseillère départementale

Corinne VALLS||Vice-présidente du Conseil départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Politique départementale en matière d'hébergements alternatifs à la prise en charge hôtelière : premier bilan et perspectives.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Pierre LAPORTE||Vice-président du Conseil départemental

Vijay MONANY||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Gérard PRUDHOMME||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Pascale LABBE||Conseillère départementale déléguée

Mathieu HANOTIN||Conseiller départemental délégué

Hamid CHABANI||Conseiller départemental

Silvia CAPANEMA||Vice-présidente du Conseil départemental

Frédérique DENIS||Conseillère départementale

Pierre LAPORTE||Vice-président du Conseil départemental

Gérard PRUDHOMME||Conseiller départemental

Vijay MONANY||Conseiller départemental

Jean-Michel BLUTEAU||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Adoption du nouveau règlement départemental de sécurité sur les réseaux d'assainissement du département de la Seine-Saint-Denis.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Belaïde BEDREDDINE||Vice-président du Conseil départemental

Frédérique DENIS||Conseillère départementale

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Rapport annuel 2017 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs au titre de l'année 2016.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Zaïnaba SAID-ANZUM||Conseillère départementale

Frédérique DENIS||Conseillère départementale

Dominique DELLAC||Conseillère départementale

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Jean-Michel BLUTEAU||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire en application du décret 2016-1123.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Jean-Michel BLUTEAU||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Prise de participation de la société anonyme d'économie mixte locale SOGARIS au capital de la société par actions simplifiée Paris Fret Terminal.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Corinne VALLS||Vice-présidente du Conseil départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Désignation

Conseil de l'Institut d'études européennes de l'université Paris 8 Vincennes Saint-Denis - Désignation de représentants du Département.

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Vœu

Frédérique DENIS||Conseillère départementale

Corinne VALLS||Vice-présidente du Conseil départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Gérard PRUDHOMME||Conseiller départemental

Stéphane TROUSSEL||Président du Conseil départemental

Fin de séance