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Point en cours :

Séance du 15 Décembre 2016

Ouverture de séance

Election du secrétaire de séance

Adoption du précédent procès-verbal

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Communications du Maire

AFFAIRES IMPORTANTES

1. Synthèse des bilans d'activités des aménageurs intervenant sur le territoire dans le cadre d'une convention publique d'aménagement avec Plaine Commune au titre de l'année 2015. Participation financière 2016 de la commune au titre des ZAC Montjoie, Nozal Front Populaire et Porte de Paris

2. Approbation des deux conventions d'adhésion à l'appel à projets innovants "Inventons la métropole" - site de l'ancienne piscine municipale et site franchissement Pleyel

3. Restructuration de la gare Saint-Denis centre - Contenu du projet, calendrier, financement des études de constitution du DOCP, du schéma de principe et de l’enquête publique

AFFAIRES COURANTES

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Composition des Commissions Municipales

2. Représentation du Conseil Municipal au sein de divers organismes

3. Etablissement public territorial de Plaine Commune :
- Election de deux représentants du conseil municipal au conseil territorial suite à la démission de Madame ZIDANE et de Monsieur REBIHA

4. Fixation des indemnités du Maire et des élus

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

5. Décision modificative n°3

6. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales

7. Procédure adaptée n°4 : Travaux de rénovation du Groupe scolaire Rû de Montfort - Avenant 1 au lot n°1 Electricité courant fort courant faible conclu avec l'entreprise SITCF

8. Appel d'offres ouvert : Conception réalisation pour la construction du groupe scolaire Confluence
Avenant n°2 avec la Société FPB Siméoni et OBM construction

9. Appel d'offres ouvert : Avenant n°1 - lot n°2 : Acquisition de chariots de ménage et de lavage - Acquisition de matériel de nettoyage pour les services municipaux

URBANISME - AMENAGEMENT

10. ZAC PORTE DE PARIS - Modification de la délibération n°B-8 du 28 janvier 2016 approuvant le déclassement d'une partie de la rue Bobby Sands

TRANQUILLITE PUBLIQUE

11. Mise en place du système de vidéoprotection :
- Approbation d'une convention entre la ville et l'EPT Plaine commune pour l'occupation privative du sous-sol du domaine public communautaire pour les rues de la République, de la Boulangerie, Viollet le Duc, et Ernest Renan,
- Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'EPT Plaine Commune pour les travaux d'aménagement paysager de la phase 1 de la requalification des espaces publics (Viollet le Duc et Suger)

SANTE

12. Lieu d’Accueil Enfants-Parents à la maison des parents : Approbation d’un avenant à la convention 2012-2015 et d’une nouvelle convention d’objectifs et de financement 2016-2019 avec la Caisse d’Allocations Familiales

13. Avenants de prorogation aux conventions entre la ville de Saint-Denis et la ville de Stains et entre la ville de St-Denis et le centre hospitalier Delafontaine (CHSD) dans le cadre du partenariat du CSAPA « Alcool »

ENSEIGNEMENT

14. Subvention versées à la Caisse des écoles par la ville pour l'année 2016

15. Soutien aux projets éducatifs réalisés par les établissements d’enseignement secondaire, session d’octobre 2016

COMMERCE

16. Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail - Mise en œuvre pour l'année 2017

17. Renouvellement de la convention de partenariat avec le Syndicat des commerçants des Marchés pour 2017

18. Marché du centre-ville – Création d’un tarif pour les charges communes liées au fonctionnement du marché et modification du droit de place applicable aux commerçants non abonnés

19. Tarification des marchés exceptionnels supplémentaires organisés les 10, 17, 24 et 31 décembre 2016

SPORTS

20. Versement d'une subvention exceptionnelle à Saint-Denis Emotion pour la voie royale.

CULTURE

21. Renouvellement de la Convention de Coopération Culturelle entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour les années 2016-2019

22. Eveil artistique dans les crèches municipales et les relais assistantes maternelles pour la saison 2016-2017 :
Approbation d’une convention de partenariat «réseau de coproduction très jeune public» entre l’association 1.9.3 Soleil ! et la Ville de Saint-Denis.

23. Parcours culturels autour des ressources numériques de la Philharmonie de Paris.
Approbation d’une convention de partenariat à conclure entre la Ville de Saint-Denis, le Conseil départemental, la Cité de la musique - Philharmonie de Paris et Plaine Commune

24. Renouvellement de la convention entre la Ville de Saint-Denis et l’association Festival de Saint-Denis pour l’année 2017

25. Bilan et perspectives du Cinéma l’Ecran :
Renouvellement de la convention triennale de partenariat entre la Ville et l’association Cinéma l'Ecran

26. Saison jeune public Et moi alors ? 2016 - 2017 :
Approbation d’une convention de coréalisation entre la Ville de Saint-Denis et le Théâtre Gérard Philipe - CDN de Saint-Denis

27. Renouvellement de la convention annuelle de financement et de partenariat entre la Ville et le Théâtre Gérard-Philippe et renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux

28. Approbation d'une convention à passer avec le Parti Poétique pour le soutien financier de la ville à la réalisation d'une étude de préfiguration du "Projet CO - Académie locale et royale de cuisine"

29. Soutien à trois initiatives artistiques et à un projet d'art urbain - Approbation de conventions et versement de subventions

RESSOURCES HUMAINES

30. Renouvellement de la convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP) pour une période de trois ans 2017/2020

31. Situation d'un cadre contractuel - Approbation d'un acte d'engagement

32. Mise en œuvre du protocole d’accord relatif à la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations
Mise en place d’un abattement du régime indemnitaire pour les agents contractuels dans le cadre du transfert prime/points

33. Créations, transformations et suppressions de postes

34. Renouvellement d’un contrat de collaborateur pour le groupe "Socialiste et Ecologiste, l'ambition à gauche"

Qestion "Actualité" du groupe socialiste

Fin de séance