SEANCE PLENIERE DU 25 JUIN 2018 ET SON PROLONGEMENT LE MARDI 26 JUIN 2018

INTRODUCTION

Approbation du procés verbal de la séance précédente

51-Communication sur les dégâts occasionnés par les intempéries de mai et juin 2018 (grêle et inondations)

01-Fonctionnement du Conseil Régional : délégations de l'Assemblée plénière à la Commission permanente

02-Comptes administratifs et comptes de gestion 2017 : budget principal et budgets annexes "Agence Régionale de l'Innovation", "Fonds européens", "Régie cinéma", "Service Public Local-production d'Energie Photovoltaïque"

03-Affectation du résultat

05-Rapport d'activité 2017 Nouvelle-Aquitaine

04-Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations suite aux transferts de compétences

06-Budget Supplémentaire 2018

50-Contrat financier avec l’Etat pour les années 2018 à 2020 : autorisation de signature donnée au Président

07-Adoption de neuf contrats de territoire : Sud Vienne - Vals de Saintonge - Territoire de Guéret - Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre - Grand Pau / Pays de Nay - Vézère-Auvézère - Monts et Barrages - Grand Poitiers / Vallée du Clain / Haut-Poitou - ELAN/ Limoges Métropole

08-Avis du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine sur les Schémas Départementaux d'Amélioration de l'Accessibilité des Services Au Public (SDAASP) SDAASP pour le Département de la Charente-Maritime

09-Rapport d'orientation pour une stratégie foncière en Nouvelle-Aquitaine

10-Règlement d'intervention Habitat et Logement

11-Communication sur le cluster ruralité : un dispositif innovant au service des politiques de la ruralité

12-Schéma Régional de Développement du Tourisme et des Loisirs de la Nouvelle-Aquitaine

13-Feuille de route de soutien à l'économie numérique en Nouvelle-Aquitaine

14-Feuille de route Silver Economie de la Région Nouvelle-Aquitaine

15-Stratégie « Innovation Hubs » de la Région Nouvelle-Aquitaine et Contrat de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le pôle Aerospace Valley pour l'animation du premier Innovation Hub, DIHNAMIC

16-Contrat de partenariat entre la Région Nouvelle-Aquitaine et l'entreprise ArianeGroup dans le domaine du Spatial et des Activités associées

17-Partenariat État, Caisse des Dépôts et Région pour la mise en place du prêt à taux zéro dans le cadre du dispositif d'accompagnement régional à la création/reprise d'entreprise à compter du 1er janvier 2018

18-Convention de partenariat en faveur du soutien à l’économie sociale et solidaire entre la Région Nouvelle-Aquitaine et le Département de la Gironde

19-"Transports Routiers de voyageurs : relations avec les Autorités Organisatrices de la Mobilité Adoption de la convention de transfert de compétence du transport scolaire et interurbain avec le syndicat des mobilités Pays Basque Adour

20-Coopération Internationale : Feuille de route entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Délégation générale du Québec à Paris-2018/2021

21-Convention Territoriale d'Exercice Concerté de la compétence "Enseignement Supérieur et Recherche" (CTEC-ESR)

22-Commission d'Évaluation des Politiques Publiques de la Région Nouvelle-Aquitaine (CEPP) : modification de sa composition

23-Transition Energétique - Contrat de Partenariat Compétitivité énergétique - Smurfit Kappa Cellulose du Pin

24-Règlement d'intervention des centres de sauvegarde de la faune sauvage

25-Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018 - 2020 entre les acteurs ENEDS (Education Nature pour un Développement Soutenable) et la Région Nouvelle-Aquitaine

26-Prorogation de 3 ans du classement des Parcs naturels régionaux et intégration de quatre communes aux Parcs naturels régionaux des Landes de Gascogne et Périgord-Limousin

27-Stratégie Régionale de l’Eau en Nouvelle-Aquitaine et sa déclinaison en Politique régionale de l’Eau

28-Politique de préservation et reconquête de la qualité des eaux souterraines et superficielles – Programme Re-Sources sur les aires d’alimentation de captages – Convention d’engagement dans le Contrat Territorial Cadre Eaux de Vienne

29-Communication : soutien à la modernisation des exploitations et ateliers technologiques des établissements agricoles publics

30-Guide de maintenance et entretien des Établissements Publics Locaux d'Enseignement de la région Nouvelle-Aquitaine

31-Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l’Orientation Professionnelles (CPRDFOP) Nouvelle-Aquitaine 2018-2022

32-Développement des Chantiers Formation Qualification Nouvelle Chance en partenariat avec la ligue de football de Nouvelle-Aquitaine

33-Adaptation des dispositifs relevant des politiques jeunesse, formation-emploi

34-Règlement d'intervention relatif aux indemnités de stages et frais de transport des étudiants infirmiers

35-Tableau des emplois : créations - transformations d'emplois

36-Communication : délégation du Président pour ester en justice au nom de la Région Nouvelle-Aquitaine et accepter les indemnités d'assurance

38-Convention-cadre de partenariat Région Nouvelle-Aquitaine et URHAJ Nouvelle-Aquitaine

39-Mobilité internationale : modification du Règlement d'Intervention

40-Apposition d'une plaque commémorative dans l'enceinte du lycée Hélène Duc de Bergerac (24)

41-Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice de mandat confié par le Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine aux Sociétés d'Economie Mixte pour la réalisation des travaux - exercice 2017

42-Actualisation du programme pluriannuel des investissements pour les deux Centres de Ressources, d'Expertise et de Performance Sportive (CREPS) de Nouvelle-Aquitaine

42b-Convention quadripartite d'objectifs et de moyens CREPS de la Nouvelle-Aquitaine

43-Règlement d'intervention en faveur du Spectacle Vivant : principes, modalités et dispositifs

44-Spectacle Vivant - conventions pluriannuelles d'objectifs de 3 Scènes Nationales, 4 Scènes Conventionnées et 2 lieux de création

45-Contrat de filière Arts plastiques et visuels 2018-2020

46-Arts plastiques et visuels : Conventions pluriannuelles d'objectifs avec des structures d'intérêt régional

47-Convention pluriannuelle d'objectif : Association de Prêt de Matériel pour les Actions Culturelles - APMAC

48-Patrimoine - Pôle International de la Préhistoire - Modification des statuts

49-Modification des statuts de l’Établissement public de coopération culturelle Abbaye royale de Saint-Jean-d’Angély

MOTIONS ET VOEUX

PAUSE DEJEUNER

FIN DE SEANCE