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SÉANCE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2017
Ouverture de séance
Election du secrétaire de séance
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Communications du Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Adoption du procès-verbal des 01 et 29 juin 2017
Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES IMPORTANTES
1. Mise en place de la 4ème phase de vidéoprotection dans le cadre du Fonds de Soutien à l'investissement Public Local (FSIPL).
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Raphaèle SERREAU
Conseillère municipale
Viviane ROMANA
Conseillère Municipale
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Conception DIEZ-SOTO-DIEZ
Conseillère municipale
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
2. Extension du périmètre du GIP et augmentation du budget annuel : - Approbation de l'avenant n°4 à la convention constitutive du GIP "Médiation Nocturne à Saint-Denis" - Versement d'une subvention de 35 000 euros.
Slimane RABAHALLAH
Cinquième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
3. Évolution du montant et nombre de bourses « Engagement Étudiant Solidaire » pour l’édition 2017/2018 : Révision du règlement intérieur du dispositif.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Viviane ROMANA
Conseillère Municipale
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4. Valorisation des repas non consommés de la restauration: Partenariat avec "Excellents Excédents".
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
Béatrice GEYRES LEBRUN
Conseillère municipale
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Philippe CARO
Conseiller municipal
David PROULT
Neuvième adjoint
Zohra HENNI-GHABRA
Dix-huitième adjointe
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5. Subvention exceptionnelle au profit de la Fondation de France après le passage de l’ouragan Irma.
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Christine RANGUIN
Deuxième adjointe
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Alice RASCOUSSIER
Conseillère Municipale
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Viviane ROMANA
Conseillère Municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
AFFAIRES COURANTES
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
1. Admissions en non-valeurs des produits irrécouvrables.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
2. Reversement du produit des amendes de police 2016 Ã l'Etablissement Public Territorial Plaine commune.
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Philippe CARO
Conseiller municipal
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
3. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
4. Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 - Accord cadre mono attributaire pour l'acquisition de papier et enveloppes (lot n°1 et lot n°2).
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
5. Procédure concurrentielle négociée : Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de l'immeuble St Jean fixant le forfait définitif de la maîtrise d’oeuvre et le coût prévisionnel définitif des travaux et lancement de la procédure de consultation des entreprises.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
POLE ENVIRONNEMENT
6. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris pour la participation de la ville au concours des Villes et villages Fleuris : Cotisation annuelle 2017.
Christine RANGUIN
Deuxième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
7. Avis de la Ville sur le projet de révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA).
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Christine RANGUIN
Deuxième adjointe
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Stéphane PRIVE
Quinzième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Michel RIBAY
Dix-neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
BATIMENTS ET ARCHITECTURE
8. ZAC Montjoie : - Avenant n° 2 à la convention tripartite pour le versement d'une subvention sous la forme d'apport en nature par la Commune de Saint-Denis à l'opération de la ZAC Montjoie, - Apport en nature à l'opérateur d'une partie de la parcelle cadastrée section CJ n° 82 pour 18 m², sis rue du Landy
David PROULT
Neuvième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
9. Convention de mise à disposition d'un logement au lycée Suger.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
10. Dotation politique de la Ville 2017 - Signature de la convention attributive de subvention.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
SANTE
11. Convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et le Réseau de soin RHAPSODIF.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
12. Convention de partenariat entre l'Institut Médico Educatif (IME) Adam SHELTON et la Ville de Saint-Denis.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
13. Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) concernant la mise en oeuvre des programmes d'action de santé publique par la Direction Santé pour l'année 2017.
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Béatrice GEYRES LEBRUN
Conseillère municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
14. Extension des soins ambulatoires aux soirées du lundi au vendredi et approbation du contrat type pour les médecins généralistes des centres de santé (CMS).
Elisabeth BELIN
Septième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
ENFANCE
15. Approbation du contrat unique Enfance-Loisirs et Pause méridienne.
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
COMMERCE
16. Fixation de la durée d’exercice de l’activité des titulaires d’autorisation domaniale dans les marchés de Saint-Denis pour la présentation d’un successeur en cas de cession de leur fonds de commerce.
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Essaid ZEMOURI
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Julien COLAS
Quatorzième adjoint
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
CULTURE
17. Signature de l’avenant n°1 à la Convention de Coopération Culturelle 2016-2019 entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour l’année 2017.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
18. Approbation d'une convention d'objectifs entre la ville, Plaine Commune et l'association « La Flèche » et attribution d'une subvention à ladite association.
Didier PAILLARD
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
19. 2ème édition du Relais Festival : - Signature d’une convention de partenariat avec l’association AMBITION. - Versement d’une subvention à l’association AMBITION.
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Martine ROGERET
Conseillère municipale
Sonia PIGNOT
Treizième adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
RESSOURCES HUMAINES
20. Situation des cadres contractuels : - Approbation de quatre actes d’engagement, - Renouvellement de deux actes d’engagement, - Approbation d’un avenant à un acte d’engagement.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
21. Résorption du reliquat d'heures supplémentaires pour les chauffeurs de transport collectif et des agents de maitrise du Centre Technique Municipal.
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Philippe CARO
Conseiller municipal
Aurélie ALBOT
Conseillère Municipale
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Fabienne SOULAS
Seizième adjointe
Florence HAYE
Quatrième adjointe
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
22. Désignation d'un adjoint au Maire.
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Corentin DUPREY
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Patrick BRAOUEZEC
Conseiller municipal
Election à bulletin secret
Mathilde CAROLY
Conseillère Municipale
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
VÅ’U
23. Vœu adressé à Monsieur le Premier Ministre relatif au soutien aux associations touchées par la suppression des contrats aidés et par la réduction des crédits « Politique de la ville ».
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
Zaïa BOUGHILAS
Conseillère municipale
Maud LELIEVRE
Conseillère Municipale
Jacqueline PAVILLA
Première adjointe
Bally BAGAYOKO
Troisième adjoint
Abdelkader CHIBANE
Conseiller municipal
Ferdinand NINO
Conseiller municipal
Kamal EL MAHOUTI
Conseiller municipal
Laurent RUSSIER
Maire de Saint-Denis
FIN DE SEANCE