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Point en cours :

SÉANCE DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2017

Ouverture de séance

Election du secrétaire de séance

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communications du Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Corentin DUPREYConseiller municipal

Adoption du procès-verbal des 01 et 29 juin 2017

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES IMPORTANTES

1. Mise en place de la 4ème phase de vidéoprotection dans le cadre du Fonds de Soutien à l'investissement Public Local (FSIPL).

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Corentin DUPREYConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Raphaèle SERREAUConseillère municipale

Viviane ROMANAConseillère Municipale

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Conception DIEZ-SOTO-DIEZConseillère municipale

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

2. Extension du périmètre du GIP et augmentation du budget annuel : - Approbation de l'avenant n°4 à la convention constitutive du GIP "Médiation Nocturne à Saint-Denis" - Versement d'une subvention de 35 000 euros.

Slimane RABAHALLAHCinquième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

3. Évolution du montant et nombre de bourses « Engagement Étudiant Solidaire » pour l’édition 2017/2018 : Révision du règlement intérieur du dispositif.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Viviane ROMANAConseillère Municipale

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4. Valorisation des repas non consommés de la restauration: Partenariat avec "Excellents Excédents".

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

Béatrice GEYRES LEBRUNConseillère municipale

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Philippe CAROConseiller municipal

David PROULTNeuvième adjoint

Zohra HENNI-GHABRADix-huitième adjointe

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5. Subvention exceptionnelle au profit de la Fondation de France après le passage de l’ouragan Irma.

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Christine RANGUINDeuxième adjointe

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Alice RASCOUSSIERConseillère Municipale

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Viviane ROMANAConseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

AFFAIRES COURANTES

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

1. Admissions en non-valeurs des produits irrécouvrables.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

2. Reversement du produit des amendes de police 2016 à l'Etablissement Public Territorial Plaine commune.

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Philippe CAROConseiller municipal

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

3. Remises de dettes dans le cadre de la politique de recouvrement des recettes liées aux activités municipales.

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

4. Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 - Accord cadre mono attributaire pour l'acquisition de papier et enveloppes (lot n°1 et lot n°2).

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

5. Procédure concurrentielle négociée : Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de l'immeuble St Jean fixant le forfait définitif de la maîtrise d’oeuvre et le coût prévisionnel définitif des travaux et lancement de la procédure de consultation des entreprises.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

POLE ENVIRONNEMENT

6. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris pour la participation de la ville au concours des Villes et villages Fleuris : Cotisation annuelle 2017.

Christine RANGUINDeuxième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

7. Avis de la Ville sur le projet de révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA).

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Christine RANGUINDeuxième adjointe

Martine ROGERETConseillère municipale

Stéphane PRIVEQuinzième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Michel RIBAYDix-neuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

BATIMENTS ET ARCHITECTURE

8. ZAC Montjoie : - Avenant n° 2 à la convention tripartite pour le versement d'une subvention sous la forme d'apport en nature par la Commune de Saint-Denis à l'opération de la ZAC Montjoie, - Apport en nature à l'opérateur d'une partie de la parcelle cadastrée section CJ n° 82 pour 18 m², sis rue du Landy

David PROULTNeuvième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

9. Convention de mise à disposition d'un logement au lycée Suger.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

10. Dotation politique de la Ville 2017 - Signature de la convention attributive de subvention.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

SANTE

11. Convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et le Réseau de soin RHAPSODIF.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

12. Convention de partenariat entre l'Institut Médico Educatif (IME) Adam SHELTON et la Ville de Saint-Denis.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

13. Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) concernant la mise en oeuvre des programmes d'action de santé publique par la Direction Santé pour l'année 2017.

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Béatrice GEYRES LEBRUNConseillère municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

14. Extension des soins ambulatoires aux soirées du lundi au vendredi et approbation du contrat type pour les médecins généralistes des centres de santé (CMS).

Elisabeth BELINSeptième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

ENFANCE

15. Approbation du contrat unique Enfance-Loisirs et Pause méridienne.

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

COMMERCE

16. Fixation de la durée d’exercice de l’activité des titulaires d’autorisation domaniale dans les marchés de Saint-Denis pour la présentation d’un successeur en cas de cession de leur fonds de commerce.

Julien COLASQuatorzième adjoint

Essaid ZEMOURIConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Julien COLASQuatorzième adjoint

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

CULTURE

17. Signature de l’avenant n°1 à la Convention de Coopération Culturelle 2016-2019 entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour l’année 2017.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

18. Approbation d'une convention d'objectifs entre la ville, Plaine Commune et l'association « La Flèche » et attribution d'une subvention à ladite association.

Didier PAILLARDConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

19. 2ème édition du Relais Festival : - Signature d’une convention de partenariat avec l’association AMBITION. - Versement d’une subvention à l’association AMBITION.

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Martine ROGERETConseillère municipale

Sonia PIGNOTTreizième adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

RESSOURCES HUMAINES

20. Situation des cadres contractuels : - Approbation de quatre actes d’engagement, - Renouvellement de deux actes d’engagement, - Approbation d’un avenant à un acte d’engagement.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Corentin DUPREYConseiller municipal

Florence HAYEQuatrième adjointe

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

21. Résorption du reliquat d'heures supplémentaires pour les chauffeurs de transport collectif et des agents de maitrise du Centre Technique Municipal.

Florence HAYEQuatrième adjointe

Corentin DUPREYConseiller municipal

Philippe CAROConseiller municipal

Aurélie ALBOTConseillère Municipale

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Fabienne SOULASSeizième adjointe

Florence HAYEQuatrième adjointe

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

22. Désignation d'un adjoint au Maire.

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Corentin DUPREYConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Patrick BRAOUEZECConseiller municipal

Election à bulletin secret

Mathilde CAROLYConseillère Municipale

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

VŒU

23. Vœu adressé à Monsieur le Premier Ministre relatif au soutien aux associations touchées par la suppression des contrats aidés et par la réduction des crédits « Politique de la ville ».

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

Zaïa BOUGHILASConseillère municipale

Maud LELIEVREConseillère Municipale

Jacqueline PAVILLAPremière adjointe

Bally BAGAYOKOTroisième adjoint

Abdelkader CHIBANEConseiller municipal

Ferdinand NINOConseiller municipal

Kamal EL MAHOUTIConseiller municipal

Laurent RUSSIERMaire de Saint-Denis

FIN DE SEANCE