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Séance du 10 septembre 2018
Ouverture de séance
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
1 Compte rendu sommaire du 25 juin 2018 - Adoption - Ordre du jour et déroulement de la séance du 10 septembre 2018
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Honoré PUIL
Conseiller municipal (Grp RG)
Reprise de la séance - Temps de parole aux groupes politiques
Honoré PUIL
Conseiller municipal (Grp RG)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Laurent HAMON
Délégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)
Gurval GUIGUEN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
23 Aménagement et services urbains, environnement - Suppression du passage à niveau PN193 et aménagement du boulevard Marbeuf – Avant-projet
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Gurval GUIGUEN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
30 Aménagement et services urbains, environnement - Extension de la ZAC Blosne-Est - Dossier de création - Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Jean-Paul TUAL
Conseiller municipal (Grp PG)
10 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Pôle Associatif du Blosne - Construction neuve - Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre
Éric BERROCHE
Adjoint - Quartiers Le Blosne - Bréquigny (Grp Comm.)
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
8 Sports et jeunesse – Complexe sportif de Beauregard – ZAC de Beauregard – Équipement sportif couvert – Approbation du programme
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Antoine CRESSARD
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Yvon LÉZIART
Délégué - Sports (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
3 Enseignement, formation – « Plan Numérique Éducatif Local » – Information
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Laurent HAMON
Délégué - Usages du numérique (Grp Ecolo.)
43 Administration générale – Charte de la Démocratie Locale – Bilan annuel 2017-2018
Didier LE BOUGEANT
Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)
Catherine ROLANDIN
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Jean-Marie GOATER
Adjoint - Démocratie locale (Grp Ecolo.)
Sylviane RAULT
Adjointe - Mobilité (Grp Ecolo.)
Didier LE BOUGEANT
Adjoint - Vie des quartiers, quartiers Centre et Sud-Gare (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
2 Enseignement, formation – Écoles maternelles ou élémentaires publiques ou privées - Convention relative à la transmission de données à caractère personnel dans le cadre de la mise en place de l’Espace Numérique Travail des écoles publiques et centres de loisirs municipaux de la Ville de Rennes - Récupération de données issues de la base académique
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
4 Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Ateliers périscolaires 2017-2018 - Subventions aux associations – Versement du solde – Deuxième affectation de crédits 2018
Amélie DHALLUIN
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Amélie DHALLUIN
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
5 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Aide à l'équipement - Provision associations enfance – Première affectation de crédits 2018
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
6 Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires - Fonds Projets éducatifs de territoire / Commissions Éducation Enfance Jeunesse – Provision projets actions éducatives Territoires – Deuxième affectation de crédits 2018
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
Benoît CAREIL
Adjoint - Culture (Grp Ecolo.)
7 Culture - Action culturelle - Provision - Dispositif « Les Rennais prennent l’Art » - Troisième affectation de crédits 2018
9 Sports et jeunesse – Autres actions en faveur de l'enfance – Provision Droits de l'enfant – Première affectation de crédits 2018
Lénaïc BRIÉRO
Adjoint - Éducation et politiques mémorielles (Grp Soc.)
11 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Groupement d’Employeurs de l‘Économie Sociale d’Ille-et-Vilaine - Provision économie sociale et solidaire (GEDES) - Affectation des crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
12 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision bénévolat - Première affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
13 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2018 - Subventions d'équipement aux organismes HLM - Modification d'une délibération antérieure – Deuxième affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
14 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision fonds de fonctionnement et projets - Quatrième affectation de crédits 2018 - Modifications de délibérations antérieures
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
15 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Provision jeunes en projets – Quatrième affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
16 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants – Cinquième affectation de crédits 2018
17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour animation socio-éducative - Deuxième affectation de crédits 2018
Tristan LAHAIS
Adjoint - Vie associative (Grp Soc.)
18 Sports et jeunesse - Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation ND4J – Quatrième affectation de crédits 2018
Glenn JEGOU
Délégué - Jeunesse et vie étudiante (Grp UDBA)
19 Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Provision – Première affectation de crédits 2018
Emmanuelle ROUSSET
Adjointe - Adjointe - Quartiers Maurepas - Jeanne d’Arc -Longs-Champs – Beaulieu - La Bellangerais et Médiation et prévention de la délinquance (Grp Soc.)
Bertrand PLOUVIER
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Loïck LE BRUN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Gurval GUIGUEN
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
Chrystèle JOUFFE-RASSOULI
Conseillère municipale (Grp Alt. 2020)
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
20 Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Centre d'Information des Droits des Femmes et des Famille d'Ille-et-Vilaine (CIDFF 35) – Convention de partenariat – Renouvellement
Geneviève LETOURNEUX
Déléguée - Droits des femmes et égalité (Grp Soc.)
21 Interventions sociales et santé - Égalité des droits et diversités – Provision diversité culturelle soutien associations - Première affectation de crédits 2018
22 Aménagement et services urbains, environnement - Maison d'Architecture et des espaces de Bretagne (MAeB) - Convention cadre pluriannuelle d'objectifs - Actions 2018 - Subvention complémentaire
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
24 Aménagement et services urbains, environnement - Les Basses Ourmes - Acquisition d'une parcelle de terrain
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
25 Aménagement et services urbains, environnement - 9 rue Danton - Cession d'une maison - Convention cadre de courtages d'enchères électroniques
26 Aménagement et services urbains, environnement - Ex-Eglise Saint-Laurent - Désaffectation par arrêté préfectoral de 1970 - Confirmation du déclassement subséquent
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
Antoine CRESSARD
Conseiller municipal (Grp Alt. 2020)
28 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Maurepas - Parc des Gayeulles - 46 avenue des Gayeulles - Acquisition d'une maison
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
29 Aménagement et services urbains, environnement - Secteur Guines - Cession d'un terrain à la SPLA Territoires Publics
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
31 Aménagement et services urbains, environnement - Quartier du Blosne - Centre Commercial Torigné - Acquisition d'un local commercial
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
32 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Lot E28 - Constat de désaffectation et déclassement - Lot E11b - Principe de déclassement
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
33 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parking - Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
34 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Mac Mahon - Bilan de clôture - Suppression de la ZAC - Approbation
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
35 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Plaisance - 28/30 rue de Plaisance - Acquisition d’une parcelle de terrain
Sébastien SÉMERIL
Adjoint - Urbanisme et développement durable (Grp Soc.)
36 Action économique - Consommation - Commission de Règlement des Litiges de Consommation d'Ille-et-Vilaine - Convention avec la Maison de la Consommation et de l'Environnement – Renouvellement – Subvention
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
37 Action économique – Commerce - Diverses actions – Provision pour animation commerciale – Troisième affectation de crédits 2018
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Jocelyne BOUGEARD
Adjointe - Relations internationales et relations publiques (Grp Soc.)
38 Relations internationales - Provision aide aux pays en développement - Cinquième affectation de crédits - Soutien au Conseil de Cercle de Bandiagara (Mali) pour l'élaboration du Plan de Développement social, économique et culturel 2018-2022
39 Relations internationales – Provision - Aides pour projets à caractère international - Cinquième affectation de crédits 2018
Anabel MARIE
Déléguée - Europe (Grp Soc.)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
40 Administration générale - Demande de protection fonctionnelle - Maire
42 Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu des mois de mai et juin 2018
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Nathalie APPÉRÉ
Mme la Maire (Grp Soc.)
44 Administration générale – Transparence de la vie publique - Association Transparency International France – Adhésion
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
45 Administration générale – Personnel – Agents contractuels - Précisions d'emplois
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
46 Administration générale – Personnel - Association We Ker – Convention financière – Prestation de service
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
47 Administration générale – Personnel - Ratios d'avancement des agents de catégories A et B
Hubert CHARDONNET
Adjoint - Personnel et sécurité (Grp Soc.)
48 Administration générale – Construction Bâtiment 4 bis – Désordres garantie décennale – Protocoles d'accords transactionnels – Acceptation par le Conseil Municipal
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Yannick LE GARGASSON
Conseiller municipal (Grp PG)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
49 Finances – Exercice 2018 – Service à caractère industriel ou commercial – Budget distinct "Production d'Énergie Photovoltaïque" régie par l'instruction M4 – Méthodes et durées d'amortissement des immobilisations et subventions acquise à compter du 1er janvier 2018
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
50 Finances – Logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire – Abattement de 30% de la base d'imposition de la Taxe Foncière (TF)
Marc HERVÉ
Adjoint - Finances, administration générale, relations économiques, commerce et artisanat (Grp Soc.)
Matthieu THEURIER
Conseiller municipal (Grp Ecolo.)
Fin de séance